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Document publié le Mercredi 24 septembre 2025
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
Page 1 sur 2
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT- CLAUDE
La Présidente,
Isabelle HEURTIER
LISTE DES DELIBERATIONS MEMBRES
En exercice 49 Date et lieu de la séance
Présents 34 MERCREDI 24 SEPTEMBRE 2025
Excusés 15 Salle des fêtes de Molinges
Rue de la Mairie
39360 CHASSAL-MOLINGES
Pouvoirs 14
Absents 01
PRESENTS :
GRAHEK Stéphane, GROS Stéphane, HEURTIER Isabelle, DEMARCHI J-François, PIERS Josette, VINCENT Bernard, FREZIER Roland, AUGER Gérard, DURANDOT Nelly, RIEUTORD Colin, GRENARD Daniel, MAITRE Hubert, DONZE A-Christine, PASSOT Philippe, PLAUT Laurent, DA SILVA TEIXEIRA Rachel, MAYET Annie, ROCHET Christian, JACQUENOD Michaël, MILLET J-Louis, INVERNIZZI Noël, BILLARD Isabelle, BERNARD Alain, LUTIC Philippe, HERZOG Frédéric, DUCHENE Gérard, GELPER Loïc, GRANDCLEMENT Annick, PONCET Frédéric, VAUFREY Nelly, LAHAUT Francis, VERNEREY , Samuel MONNERET Daniel, BLONDET Alain.
EXCUSES :
VINCENT Maryse, BRULÉ Émilia, MINY J-François, MERCIER Claude, MOREL- FOURRIER Roger, BONIN Pascal, JOUBERT Catherine, COTTET-EMARD Lilian, CHAMBARD Catherine, VINCENT-GENOD Sylvie, HATMANICHANH Toukkham, DE ROECK Laëtitia, CAPELLI Marc, JACQUENOD Daniel.
ABSENTS : CORNOT Claire
POUVOIRS :
VINCENT Maryse donne pouvoir à DURANDOT Nelly, BRULÉ Émilia donne pouvoir à PLAUT Laurent, MINY J-François donne pouvoir à DA SILVA TEIXEIRA Rachel, MERCIER Claude donne pouvoir à HEURTIER Isabelle, MOREL-FOURRIER Roger donne pouvoir à MAYET Annie, BONIN Pascal donne pouvoir à GROS Stéphane, JOUBERT Catherine donne pouvoir à LUTIC Philippe, COTTET-EMARD Lilian donne pouvoir à BERNARD Alain, CHAMBARD Catherine donne pouvoir à BILLARD Isabelle, VINCENT-GENOD Sylvie donne pouvoir à Jean-Louis MILLET, HATMANICHANH Toukkham donne pouvoir GRANDCLEMENT Annick, DE ROECK Laëtitia donne pouvoir à INVERNIZZI Noël, CAPELLI Marc donne pouvoir à LAHAUT Francis, JACQUENOD Daniel donne pouvoir à DEMARCHI J-François.
Soit 34 présents et 14 pouvoirs soit 48 votants.
La convocation pour la séance du mercredi 24 Septembre 2025, datée du 18 Septembre 2025, a été adressée aux conseillers et affichée aux portes des Mairies de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude et mise en ligne sur le site internet de la collectivité.
Messieurs Jean-François DEMARCHI et Frédéric HERZOG sont élus à l’unanimité pour assurer les fonctions de secrétaire de séance. Page 2 sur 2
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS SERVICE RESULTAT
HJSC_C_2025_09_01
MODIFICATION DE L’INTERET
COMMUNAUTAIRE DES COMPETENCES
OPTIONNELLES RELATIVE A LA
CONSTRUCTION, A L’ENTRETIEN ET AU
FONCTIONNEMENT D’EQUIPEMENTS
CULTURELS ET SPORTIFS
ADMINISTRATION
GENERALE UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_09_02 DEMANDES D’EXONÉRATION DE LA TEOM POUR 2026 FINANCES UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_09_03 DÉCISIONS MODIFICATIVES FINANCES UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_09_04 TABLEAU DES EMPLOIS – MISE A JOUR PERSONNEL UNANIMITÉ
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HJSC_C_2025_09_06 SPANC - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE 2024 ENVIRONNEMENT UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_09_07 PLUI – DEBAT DES ORIENTATIONS GENERALES DU PADD AMENAGEMENT DU TERRITOIRE UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_09_08 ZAN - RAPPORT TRIENNAL – DEBAT AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
34 pour, pour,
1 contre
(C. RIEUTORD),
0 abstention.
HJSC_C_2025_09_09 PRESCRIPTION RÉGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL AMENAGEMENT DU TERRITOIRE UNANIMITÉ
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HJSC_C_2025_09_11 OFFICE DE TOURISME - TARIFS DES VISITES GUIDÉES A COMPTER DU 01/10/2025 ÉCONOMIE UNANIMITÉ
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JURASSIEN - CONVENTION DE GESTION 2025-
2026
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PARTENARIAT POUR LA VENTE DE PASS
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2025-2026
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