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Arrêté - 2025 033 Déménagement 3 rue des anciens combattants dAFN le 22.02.2025 3 places de parkings reserves dos à laglise
Document publié le Samedi 22 février 2025 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 033 Déménagement 3 rue des anciens combattants dAFN le 22.02.2025 3 places de parkings reserves dos à laglise)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
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L leuve qe: mg:
len-Févele ARR ETE \ |
N° 2025-033
Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le Code
Vu le Code
Vu le Code
général des collectivités territoriales, articles L 2213.1.2. Et 3 et suivants,
de la Route, article R.225 et R.417-10 et suivants,
Pénal, article R.610-5,
Vu la demande présentée par Monsieur DESOUSA Flavien en ce qui concerne son
déménagement au 3 rue des Anciens Combattants d'AFN à Templeuve-en-Pévèle (59242), le samedi 22 février 2025 de 8h à 18h.
Considérant qu’en raison de ce déménagement, il y a lieu de réglementer le stationnement afin de
permettre aux véhicules de déménagement de stationner.
ARRÊTE
Article 1: Monsieur DESOUSA Flavien est autorisé à stationner des véhicules sur 3 places de
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
Article 5 :
parking au dos de PEglise Rue des Anciens combattants P1, P2, P3 le samedi 22
février 2025 de 8h à 18h afin de réaliser son déménagement.
Le stationnement sur les trois places de parking P1, P2, P3 à l'arrière de l'Eglise Rue
des Anciens combattants sera interdit afin de permettre aux véhicules de
déménagement de stationner le samedi 22 février 2025 de 8h à 18h.
La pose de la signalétique est à la charge des services municipaux.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa
publication et de son affichage.
Monsieur le Maire de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Directeur des
Services techniques, Monsieur le Commandant du Corps des Sapeurs-
Pompiers de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Brigadiet-Chef Principal de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Pont-à-
Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de Pexécution du présent
arrêté.
Templeuve-en-Pévèle, le 11 février 2025
) Le Maire, LEE
Luc MONNET 7 1 ©
Joëlle DUPRIEZ
Première Adjointe au Maire