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Arrêté - Préfecture - Oise - 20220923 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 23 septembre 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20220923 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Eau et assainissement,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du23 septembre 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 23 septembre 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 23 septembre 2022
1
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22 SEPTEMBRE 2022 FIXANT LA LISTE DES USAGERS DU SERVICE PRIORITAIRE DE L'ÉLECTRICITÉ
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 22 SEPTEMBRE 2022 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE (SMAEP) DE GRANDFRESNOY, SACY-LE-PETIT
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
ARRÊTÉ DU 22 SEPTEMBRE 2022 PORTANT HABILITATION À RÉALISER LES ANALYSES D'IMPACT EXIGÉES
DANS LA COMPOSITION DES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION COMMERCIALE
BUREAU DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE ET DES DOTATIONS DE L’ÉTAT
ARRÊTÉ DU 22 SEPTEMBRE 2022 PORTANT ACTUALISATION DE LA LISTE DES COMMUNES RURALES DU DÉPARTEMENT DE L'OISE AU TITRE DE L'ANNÉE 2022
28
31
33
39
45
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ DU 22 SEPTEMBRE 2022 PORTANT DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PRIVÉ DE L'ÉTAT ET RECLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE L'ÉTAT DE PARCELLES SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE GONDREVILLE, LÉVIGNEN, VAUCIENNES ET VAUMOISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
DÉCISION DU 22 SEPTEMBRE 2022 RELATIVE À LA FERMETURE EXCEPTIONNELLE AU PUBLIC DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DE BEAUVAIS, COMPIÈGNE, CREIL, MÉRU ET SENLIS, LE 30 SEPTEMBRE 2022
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DU 20 JUILLET 2022 CONCERNANT UNE CRÉATION DE FORAGE COMMUNE DE CAMPAGNE ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DU 22 SEPTEMBRE 2022 - DOSSIER N°60-2022-00105
RÉCÉPISSÉ DE DÉPÔT DE DOSSIER DE DÉCLARATION DU 22 SEPTEMBRE 2022 CONCERNANT RÉGULARISATION DE FORAGE + PRÉLÈVEMENT SUR LA COMMUNE DE APREMONT ACCOMPAGNÉ DU COURRIER DU 22 SEPTEMBRE 2022 - DOSSIER N°60-2022-00119
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
CENTRE HOSPITALIER ISARIEN
DÉCISION DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 13 SEPTEMBRE 2022 DONNÉE À MME VÉRONIQUE RAUDIN, DIRECTRICE-ADJOINTE