Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190924 RAA spécial
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240514 RAA N°spécial sommair
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200616 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220923 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231215 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231215 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20231030 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230823 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20211004 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240806 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20190924 RAA sommaire spécial
Document publié le Mardi 24 septembre 2019
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20190924 RAA sommaire spécial)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Démocratie,
Liberté » Égalité » Fraternité
Q RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DE L'OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro Spécial du 24 septembre 2019 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 24 septembre 2019
SOMMAIRE
PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
DIRECTION DES SECURITES
BUREAU DE LA SECURITE INTERIEURE
ARRETE DU 24 SEPTEMBRE 2019 MODIFIANT L'ARRETE DU 18 JANVIER 2019 FIXANT LA COMPOSITION
DU COMITE TECHNIQUE DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE LA POLICE NATIONALE DE L'OISE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DES ELECTIONS
BUREAU DU CONTROLE DE LA LEGALITE ET DES ELECTIONS
ARRETE DU 9 SEPTEMBRE 2019 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DU LIANCOURTOIS
ARRETE DU 16 SEPTEMBRE 2019 PORTANT COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SABLONS
ARRETE DU 16 SEPTEMBRE 2019 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE JOUY-SOUS-THELLE
DIRECTIONS REGIONALES
ET DEPARTEMENTALES
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
ARRETE DU 19 SEPTEMBRE 2019 PORTANT SUBDELEGATION DE SIGNATURE DU DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME, PAR INTERIM, DANS LE CADRE DES
SUCCESSIONS VACANTES, A LA GESTION ET A LA LIQUIDATION DES SUCCESSIONS EN
DESHERENCE DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORET
ARRETE COMPLEMENTAIRE DU 16 JUILLET 2019 DELIVRE A LA SOCIETE PAPREC NORD EN VUE
D'EXPLOITER SES INSTALLATIONS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE PONT SAINTE MAXENCE
N° de
page
11
18
20