Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 08 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 26 août 2021 3
Procès Verbal - 03 PV 14 du 30 mars 2023
Compte-Rendu - CMjuillet
Compte-Rendu - CMSeptembre
Compte-Rendu - CMAout
Compte-Rendu - 10 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 10 novembre 2021
Compte-Rendu - CMAvril
Compte-Rendu - CMSeptembre
Compte-Rendu - CMmars2
Compte-Rendu - 02 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 23 février 2021
Compte-Rendu - CMOctobre2
Document publié le Mercredi 10 octobre 2018 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CMOctobre2)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Institutions publiques,
Référence : 14/2018
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté -Egalité-
Fraternité
Commune de Chapelle d’Huin
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/10/2018
Présents : Mamet Dominique, Sophie Zmaic, Gachod Pascale, Olivier Cour, Baba Stéphane, Faivre Dominique
Excusés : Jean Claude Bonnot, Garnier Vincent
Le conseil municipal a désigné Faivre Dominique, secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du CM du 10/10/2018
2. Présentation de projet, présence de Flavien Vuittenez
3. Forêt
4. Location appartement rue de la mairie
5. Cérémonie du 11 novembre
6. Achat camionnette
7. Colis NoëL
8. Déneigement
9. Vente maison 39/41 grande Rue
10. Traversée du village (validation plan)
11. Liste électorale, commission de contrôle, (désignation d’un membre du CM) 12. Questions diverses
1. Approbation du CM du 10/10/2018
Le CM valide à l’unanimité les comptes rendus du 10 octobre 2018
2. Présentation de projet, présence de Flavien Vuittenez
Mr Vuittenez présente un projet de maraîchage en culture biologie sur la Chaux. Il est en recherche d’1 Ha de terrain pour voir aboutir son projet. Cette surface n’est pas disponible à ce jour. Des démarches complémentaires vont être engagées.
3. Forêt
Affouage : les 141 stères seront distribués le 30 novembre à 20H30 à la petite salle suivi par la vente de bois Etat d’assiette 2019 : le CM valide le lot de gros bois feuillus à contrat mais pas les petits bois feuillus. Délai coupe de bois : Le CM valide la demande de report de 6 mois de la scierie Descourvières Suite à l’appel d’offre de vente de bois non soumis, le CM attribue le lot scierie à la scierie Descourvieres au prix de 70 € le m3 bord de route. La deuxième offre de la société Regnaud au prix de 67,57 € le m3 bord de route ayant été non retenue.
Concernant les ouvriers forestiers, le CM attribue le lot à la société Rinaldi au prix de 17,30 € le m3 HT. L’offre de la société Bulle Alexis au prix de 21,5 € le m3 HT n’ayant pas été retenu. Il est attendu de cette vente 164 m3
Le CM valide l’accord gré à gré proposé par l’ONF
Achat parcelle boisée (Bruillard) : Le CM décide de ne pas acheter.
4. Location appartement 1 rue de la mairie
Le CM attribue l’appartement à Mr Garnier Raphael et Mme Dubief Laura à compter du 1er Décembre. Le loyer est fixé à 600 € + 90 € de charge.
5. Cérémonie du 11 novembre
La cérémonie aura lieu à 11H00 au monument. Référence : 14/2018
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 2 sur 2
6. Achat camionnette
Le CM valide l’achat d’un Expert Peugeot de 2011 pour la somme de 7000 €
7. Colis NoëL
Le CM valide la proposition de la société aux Produits Saugeais
8. Déneigement
Le CM décide de passer la minute de déneigement à 2 €.
9. Vente maison 39/41 grande Rue
La vente de la maison a été confiée à l’agence ELFI. Un deuxième devis concernant les diagnostiques est attendu pour faire un choix
10. Traversée du village (validation plan)
La société JDBE doit représenter les modifications du projet de traversée du village suite à la réunion du 18 octobre.
11. Liste électorale, commission de contrôle, (désignation d’un membre du CM) Stéphane Baba s’est porté volontaire pour être membre de la commission de contrôle.
12. Questions diverses
Le cri du kangourou nous informe par courrier que pour financer le voyage de fin d’année, une vente de gâteaux maison après la cérémonie du 11 novembre à la petite salle et un mini marché de Noël le 9 décembre après midi avec venue du père Noël.
Courrier de Mr Le Goff pour demander un éclairage public prés de sa maison. Le CM attends une étude globale sur l’éclairage public avant de prendre une décision.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23H45
La date du prochain Conseil Municipal est fixée au 16 novembre à 20H00
Signature des présents :
Garnier Vincent Mamet Dominique Zmaïc Sophie Gachod Pascale Cour Olivier
Baba Stéphane Bonnot Jean
Claude
Faivre Dominique