Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 08 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 26 août 2021 3
Procès Verbal - 03 PV 14 du 30 mars 2023
Compte-Rendu - CMOctobre2
Compte-Rendu - CMjuillet
Compte-Rendu - CMSeptembre
Compte-Rendu - 10 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 10 novembre 2021
Compte-Rendu - CMAvril
Compte-Rendu - CMSeptembre
Compte-Rendu - CMmars2
Compte-Rendu - 02 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 23 février 2021
Compte-Rendu - CMAout
Document publié le Vendredi 22 septembre 2017 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CMAout)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
Référence : 08/2017
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté -Egalité-
Fraternité
Commune de Chapelle d’Huin
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/08/2017
Présents : Mamet Dominique, Gachod Pascale, Baba Stéphane, Garnier Vincent, Zmaïc Sophie, Faivre Dominique,
Absent : Maugain Annie donne pouvoir à Dominique Mamet, Cour Olivier donne pouvoir à Zmaïc Sophie, Bonnot jean Claude
Le conseil municipal a désigné Faivre Dominique, secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1.Approbation du CM du 12/07/2017
2.Urbanisme
3.Chauffage église (contact bureau étude)
4.Forêts
5.Tarif parcelle terrain rue du Grand bois
6.Point sur vitesse village
7.Questions diverses
1. Approbation du CM du 12/07/2017
Le compte rendu du Conseil Municipal du 12/07/2017 est approuvé à l’unanimité.
2. Urbanisme
- Demande de permis de construire pour la construction d’un auvent bâtiment agricole de Yohann Renaud. Le CM valide à l’unanimité.
- Demande d’autorisation de travaux pour pose de volets en façade coté rue de la côte et crépi de Olivier Cour. Le CM valide à l’unanimité
- Demande de permis de construire pour une maison d’habitation, chemin du Levant de Luc Rollin et Emeline Crinquand. Le CM valide à l’unanimité.
- Demande d’autorisation de travaux pour la construction d’un garage 6 rue des prairies au Souillot par Dominique Faivre. Le CM valide à l’unanimité.
3. Chauffage église (contact bureau étude)
Le CM propose une rencontre avec le Père Ruffiod et les paroissiens qui souhaitent rentrer dans une démarche de recherche de solution pour le chauffage de l’église. Suite à cette rencontre, la décision de lancer une étude (1850 € HT) sera validée.
4. Forêts
Soumission au régime forestier : Le CM souhaite visiter les parcelles qui pourraient être soumises afin d’avoir des précisions sur le devenir de ces parcelles. Un rendez vous sera fixé avec le garde forestier.
Achat parcelle boisée : Le CM propose de rencontrer le vendeur afin de fixer le prix et prendra position après cette rencontre.
Ventre et exploitation NS chemin de Relonne : Vente de bois sur pied à la société Jura Forêt pour un montant de 118,84 € TTC, à la société Solibois pour un montant de 232,28 € TTC et frais d’exploitation pour la société ValForest pour un montant de 62,80 € TTC. Le CM valide à l’unanimité. Référence : 08/2017
Compte-rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 2 sur 2
5. Tarif parcelle terrain rue du Grand bois
La parcelle, rue du Grand Bois de 5,4 ares est mise en vente au pris de 48 600 € TTC lotie hors frais de notaire. La date limite du dépôt des candidatures est fixé au 2 octobre à 12H00 en mairie par courrier recommandé. Dans le cas ou plusieurs acheteurs se présenteraient, un tirage au sort aura lieu afin de définir l’acquéreur.
6. Point sur vitesse village
Prochainement le Maire va prendre un arrêté sur la totalité des routes du village afin de faire intervenir la Marée Chaussée pour verbalisation.
7. Questions diverses
L’opération brioche aura lieu du 2 au 8 octobre.
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23H00
La date du prochain Conseil Municipal est fixée au 22 septembre 2017
Signature des présents :
Garnier Vincent Mamet Dominique Zmaïc Sophie Gachod Pascale Maugain Annie
Cour Olivier Baba Stéphane Bonnot Jean
Claude
Faivre Dominique