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Document publié le Jeudi 24 mars 2016 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CMAvril)
Thèmes du document : Budget, Logement, Bois et produits du bois,
Référence : 5/2016
Compte-‐rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 1 sur 2
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté -‐Egalité-‐Fraternité Commune de Chapelle d’Huin
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/04/2016
Présents : Mamet Dominique, Zmaïc Sophie, Faivre Dominique, Maugain Annie, Garnier Vincent, Bonnot Jean Claude
Absent excusé : Gachod Pascale donne pouvoir à Zmaic Sophie
Le conseil municipal a désigné Dominique Faivre, secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du CM du 18/03/2016
2. Urbanisme (CU DT PC)
3. Approbation Compte de Gestion du Trésorier
4. Vote du compte administratif 2015
5. Vote Budget 2016
6. Questions diverses
1. Approbation du CM du 18/03/2016
Le compte rendu du Conseil Municipal du 18/03/2016 est approuvé à l’unanimité. 2. Urbanisme (CU DT PC)
-‐ Demande de certificat d’urbanisme de Mr et Mme Maugain Fabrice concernant la parcelle ZN137 -‐ Permis de construire pour la construction d’un abri pour caravane de la part de Mr Demeulmeester Jean Michel.
-‐ Déclaration préalable pour un abri de jardin de la part de Mr Kubie Richard. -‐ Déclaration préalable pour un abri bûché de la par de Mr Magnenet Benoit. -‐ Permis de construire pour une extension de pavillon de Mr et Mme Cattin. -‐ Permis de construire pour un abri pour matériel et bois de chauffage fermé sur 3 cotés de Mr et Mme Garnier Claude.
3. Approbation Compte de Gestion du Trésorier
Le CM approuve à l’unanimité le compte de gestion du trésorier
4. Vote du compte administratif 2015
Le CM approuve à l’unanimité le compte administratif 2015
5. Vote Budget 2016
-‐ Budget assainissement : vote à l’unanimité
-‐ Budget bois : vote à l’unanimité
-‐ Budget eau : vote à l’unanimité
-‐ Budget lotissement: vote à l’unanimité
-‐ Budget général : vote à l’unanimité
6. Questions diverses
Demande de subvention :
-‐ « la boule chapeline » versement de 400 €
-‐ Ecole de Chapelle d’huin versement de 400 €
-‐ Chorale « la Pastorale » versement de 50 €
Mr Julien Jouanin a démissionné le 24 mars 2016 de son mandat de conseiller municipal. Référence : 5/2016
Compte-‐rendu du Conseil municipal Commune de Chapelle d’huin Page 2 sur 2
-‐ Prochaine réunion du conseil municipal fixée au 20 mai 2016
L’ordre du jour est épuisé, la séance est levée à 23H10
Signature des présents :
Garnier
Vincent
Mamet
Dominique
Zmaïc Sophie Faivre
Dominique
Bonnot
Jean Claude
Maugain Annie