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Compte-Rendu - 10 Compte Rendu Conseil Municipal 10 novembre 2021
Document publié le Mercredi 10 novembre 2021 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 10 Compte Rendu Conseil Municipal 10 novembre 2021)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL 10/11/2021
Auditeurs : aucun Secrétaire de séance : Maxime GIRARD
• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05/10/2021
Approuvé à l’unanimité.
• Urbanisme
- DP Michel LOCHET parcelle ZN 62 pour division de parcelles ;
- PC Jean-Yves PETITJEAN et Patricia SALVI parcelle ZD 62 rue du château d’eau pour
construction d’une maison d’habitation ;
- DP Magalie NICOD 3 Route de Levier pour panneaux photovoltaïques et Frédéric
PERIARD pour changement de fenêtre 24 Grande Rue.
• Etat d’assiette 2022 ONF, affouage et lots de bois
- Assiette des coupes pour 2022 proposée par l’ONF : Parcelles 4,8,22 et 26.
Le CM approuve à l’unanimité la proposition.
- Jeudi 25 novembre à 20H à la Salle des Fêtes : tirage de l’affouage et vente de lots
de bois (affichés aux tableaux et sur le site de la commune)
- Vente de résineux en octobre 2021 : 620m3 à 91.82€/m3 (Scierie Chauvin).
800m3 de résineux de la parcelle 8 seront proposés à la vente de décembre 2021.
Participants
Béatrice PRITZY, Bruno DESCOURVIERES, Claude DESCOURVIERES, Marie- Odile GARNIER, Pascal GARNIER, Maxime GIRARD, Philippe GROS, Jean Michel GUIGNARD, Robert GUYOT, Laurie MAUGAIN, Mikaël NICOLAS, Christophe REGNIER, Cedric BRAGARD.
Absent(s) David LETONDAL (excusé) • Locations terrains communaux baux verbaux
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, compte tenu du taux de variation national fixé par
arrêté ministériel d’une valeur de +1,09%, fixe la redevance à payer comme suit :
DESCOURVIERES Claude Le Souillot A289, 171 kg 69.23 € DESCOURVIERES Céline La Bouvière ZK19, 30 kg 16.02 € BERGEROT Bruno Lotissement, 25 kg 15.50 € DESCOURVIERES Christophe Grande Fin ZM 29 et 70, 200 kg 79.87 € EARL MAIRE du Pré au Sire Sur le Crest, ZC 7, 25kg
La Côte, F 223, 54 kg 31.97 €
GAEC de la Vie Pont Sur le Crest, ZC 7, 10 kg
Aux Vies, Bulle, 126 kg 54.82 €
Gateillet D471p 44.07 €
2 des 3 bâtiments de Gateillet sont loués à l’association de chasse pour 50 €/an et par
bâtiment.
Pour rappel : la Côte (ZD 25), les anciennes ordures et communal rue des Lilas loués à
Nicolas CLAUDET pour 30 €, Jubet loué à Alain BOURGEOIS pour 20 €, ancienne volière
et 1 cabane louées à Justine PIGATTO & Anna SCHNEUWLY pour 100 €, Gatteilet
défriché à Philippe GROS pour 30 €.
Approuvé à l’unanimité.
• Carrière du Souillot : contrat de fortage
Une réunion est prévue lundi 15/11 avec Romain THEVENARD, directeur et Gaëtan
CARON, responsable foncier de la société RMG pour faire le point sur l’exploitation de
la carrière.
• Traversée du village
Après étude des plans de JDBE, le Conseil Municipal propose de mettre en place 1 feu
« intelligent » à l’entrée du village côté Pontarlier, un rétrécissement au 25 Grande
Rue, un STOP au 37 Grande Rue, un plateau surélevé devant la salle des fêtes et
déplacer le panneau d’entrée d’agglomération au niveau des Gros Foyards. Ces
remarque seront suggérées au cabinet d’étude JDBE.
• Questions diverses
- Travaux électriques réalisés par BK électricité à la salle des fêtes : tableau électrique
du bas, défibrillateur et parafoudre.
- La petite salle des fêtes sera mise à disposition de l’école pour la motricité des élèves.
- Samedi 19 novembre : ravitaillement proposé par le comité des fêtes aux coureurs du
trail de la 4L (Levier-Lison-Loue-Levier) organisée sur les sentiers de la CCA800.
- La Commune est toujours à la recherche de 2 agents recenseurs.
La séance est levée à 23H35.