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Document publié le Samedi 10 avril 2021 par la commune de Chapelle-d'Huin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02 Compte Rendu Conseil Municipal 23 février 2021)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL - 23/02/2021
Auditeurs : Aucun Secrétaire de séance : Maxime GIRARD
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 19/01/2021
A l’unanimité
Traversée du village et conduite d’eau
- Réunion d’information en mairie le 2 février sur le projet « Traversée du village » avant
rencontre sur le terrain le 4 février, avec Mr Duquet de JDBE, bureau d’études en charge de
la mission. Reprise de projet initié par le précédent conseil municipal avec diminution du
périmètre de l’opération.
Coût estimatif des travaux :
- 700.000 € HT en charge de la commune, hors subventions,
- 150.000 € HT pour la réfection de RD à charge du conseil départemental.
Pour mémoire : 36.054 € ont déjà été versés à JDBE pour ce chantier.
- En parallèle, le réseau d’eau sera refait à neuf Grande rue. Travaux confiés à ce même bureau
d’études. Devis d’un montant de 8.000 € HT pour la mission de maîtrise d’œuvre.
Réseau EAU : Une vanne, Grande rue, restée ouverte depuis quelques années et refermée à
l’automne 2020 ainsi que les différentes fuites réparées ont permis de réduire la consommation journalière
d’eau de 125 m3 à 80 m3.
Urbanisme
- DP : Indivision Jean Yves BRAGARD 13, rue de Pontarlier, division parcelle ZM n° 124 ; - DP : Céline DOMAS à « La Bonne Aventure » pour pose de Velux et porte de garage ; - PC : Pritzy Gérard et Marie-Pascale, construction d’une maison d’habitation Grande rue, parcelles F57 et F58 ;
- PC d’Éric Raguin rejeté par la DDT. Faire une nouvelle demande ;
- Modification du règlement du lotissement du « Bois joli », rue de la Mairie par Mr Jean GUYON
(hauteur des constructions et pente des toitures).
Rallye de Séquanie
Demande de l’ASA de Séquanie pour traverser le village lors du rallye du 10 avril 2021 via Rue des
Roches, du Château d’eau, de la Mairie et route de Bulle. Au vu des restrictions sanitaires actuelles,
pas de public et pas de buvettes autorisées.
Le CM s’oppose au passage du rallye par 10 voix CONTRE, 2 POUR , 2 ABSTENTIONS.
Carrière RMG
Demande de Gaétan Caron, responsable foncier/environnement RMG pour de nouveaux forages,
dans le communal de Malfuchaux. Le CM souhaite le rencontrer pour plus d’explications.
Participants
Béatrice PRITZY, Cédric BRAGARD, Bruno DESCOURVIERES, Claude DESCOURVIERES, Marie-Odile GARNIER, Maxime GIRARD, Jean Michel GUIGNARD, Philippe GROS, Robert GUYOT, Mikael NICOLAS, Christophe REGNIER, David LETONDAL , Laurie MAUGAIN, Pascal GARNIER
Absent(s) Néant Périscolaire
Le CM se penche pour analyser plusieurs solutions éventuelles.
Terrains d’aisance
Suite au mail de Mr et Mme Dominique Faivre contestant la proposition, le C.M reste sur sa position
concernant le prix du m2 fixé à 100 €.
Personnel : Adhésion au CNAS (Comité National d’Action Sociale)
Le CM approfondit l’idée et se renseigne sur les conditions d’adhésions.
Questions diverses
- Le CM réfléchit à différents canaux de communication pour les habitants de la commune
(applications, page Facebook…).
- Suite à 2 demandes pour achat du terrain communal, rue du grand bois, section ZF et ZC n° 427
(environ 7 ares), le CM remet en vente cette parcelle par 12 voix POUR et 2 Abstentions.
- Demande du GAEC Cattin pour réfection de la route de la Croix rouge ;
- Suite à la vente de la maison 39 et 41 Grande rue qui supprime l’accès au 43, Thierry Maire
demande la participation financière de la commune aux travaux de réaménagement.
- Vente de bois du 13 février : tous les lots ont été vendus pour 2.296 € HT.
La séance est levée à 23H40.