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Déliberation - 2025 03 28 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 28 liste des deliberations)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
En
République
Française
à
Département
de
l'Yonne
il
AlL-
VILLENEUVE SUR
YOARME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Conformément
à l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 28
mars
à 19
heures
30
minutes,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présent(e)s
: Mme
NAZE,
Mme
SIMON,
M.
ALLUIN,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
M.
LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
LETIN,
Mme
AUTRET,
M.
BRIET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
Mme
GOBET,
M.
MÉLAISNE,
M.
BURGUIÈRE,
M.
THOMAS,
Mme
LOPEZ.
Absent(e)s
excusé(e)s
: M.
KASPAR
(pouvoir
à
Mme
NAZE),
M.
VERGNAUD,
Mme
ROLLOT
(pouvoir
à
M.
LOISEAU),
M.
HERVÉ,
M.
BOULLEAUX,
Mme
SZEWZYK,
M.
ANDRÉ,
Absent(e)s
: Mme
EL
HAOUCHI,
Mme
BERTRAND),
Secrétaire
de
séance
: M.
Éric
PÉANNE,
qui
accepte,
est élu
secrétaire
de
séance
à l'unanimité.
Date
de
convocation
: 21
mars
2025
Date
d'affichage
: 02/04/2025
N°
de
Sujet
Résultat
du
vote
délibération 2025.12
»
.
.
eu
.
_———
Débat
des
orientations
budgétaires
— Exercice
2025
Unanimité
2025.13
_—
:
h
Modification
des
tarifs
des
emplacements
des
marchés
1 contre
(Mme
thématiques
LOPEZ)
Pl
Création
d'emploi
permanents
(catégorie
A
et C)
Unanimité
2025.15
| Atibution
de
bon
d'achats
aux
agents
de
la
ville
de
Uaantratté nanimité
Villeneuve-sur-Yonne
2025.16
5
/
Adhésion
au
groupement
de
commandes
relatif
au
marché
de
Linaniroité nanimité
transports
en
commun
d'enfants
et d'adultes
2025.17
,
fre
2
.
.
Convention
de
dépôt
d'une
bannière
de
Sainte-Alpais
dans
Unanimité nanimité
l’église
Notre-Dame-de-l’Assomption
de Villeneuve
sur Yonne
2025.18
|
Mise
en
place
des
amendes
administratives
Unanimité
2025.19
|
Convention
d'occupation
du
domaine
public
avec
la
police
Unanimité nanimité
nationale
— stage
d'immersion
en
eau
froide République
Française
in
(
Département
de
l'Yonne
il
VILLENEUVE SUR
YOZAME
2025-20
|
Durée
de
concession
et tarif des
places
de columbarium
Unanimité
2025.21
LE
é
”
&
jé
à
ue
Modifications
apportées
au
règlement
intérieur
des
marchés
Unanimité
La Maire Nadège NAZE
212