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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Modane.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2024
Le vingt-quatre juin deux mille vingt-quatre, à 18h30, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie de Modane en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Maire.
Membres présents : Jean-Claude RAFFIN - Thierry THEOLIER - Laurence PETINOT-GAGNIERE – Géraldine BOTTE - Daniel LOGER - Jean- Michel OSTORERO – Cornelia THEOLIER - Gabrielle GINDRE - Christophe CHAUVETON - Stéphanie KUSZINSKI - Bruno COBUS - Stéphanie LEFOULON – Véronique VISE - Ludovic TISSIER - Christian SIMON – Erica SANDFORD (arrivée à 19h10)
Absent :
Procurations : Yann CHABOISSIER à Gabrielle GINDRE - Humberto FERNANDES à Jean-Michel OSTORERO - Christa BALZER à Stéphanie LEFOULON - Hakan TAT à Jean-Claude RAFFIN – Natacha BRENIER à Laurence PETINOT-GAGNIERE – Katia VIOLLEAU à Véronique VISE
Conseillers en exercice : 22 Quorum : 12 Présents : 16 Pouvoirs : 6 Votants : 22
Date de la convocation : 18 juin 2024
Madame Géraldine BOTTE a été élue secrétaire
OBJET Numérotation Votants Abstentions POUR CONTRE Rapporteur : Thierry THEOLIER N°: 2024/06/01 21 0 21 0 Objet : Budget principal 2024 : décision modificative n°1
Rapporteur : Jean-Michel OSTORERO N°: 2024/06/02 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Subvention exceptionnelle à l’association « Club de
majorettes Les Edelweiss » pour participer à une compétition à
Appoigny (89)
21 0 21 0
Rapporteur : Géraldine BOTTE N°: 2024/06/03 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Organisation et tarifs de la marche Alpine 2024 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/06/04 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Fixation des tarifs du Minigolf de Valfréjus pour la période
estivale 2024 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/06/05 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Suppression d’un poste d’Adjoint technique à temps complet
et création d’un poste d’Adjoint technique principal de 2ème classe
à temps complet
21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/06/06 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Suppression de deux postes d’Agent spécialisé des écoles
maternelles principal de 2ème classe à temps complet et création
de deux postes d’Agent spécialisé des écoles maternelles principal
de 1ère classe à temps complet
21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/06/07 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Recrutement d’un agent contractuel sur emploi permanent
de Rédacteur Territorial à temps complet au service urbanisme 21 0 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/06/08 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Ouvertures dominicales dérogatoires pour la société BG
Ingénieurs Conseils 21 2 18 1
Rapporteur : N°: 2024/06/09 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Ouvertures dominicales dérogatoires pour la société
Lombardi Ingénierie SAS Annulée
Rapporteur : Stéphanie KUSZINSKI N°: 2024/06/10 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Bibliothèque municipale : modification du règlement
intérieur 21 0 21 0
Rapporteur : Stéphanie KUSZINSKI N°: 2024/06/11 Votants Abstentions POUR CONTRE
Objet : Bibliothèque municipale : désaffection de documents 22 0 22 0 Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/06/12 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Représentation de la commune à la SAEML Pompes Funèbres
de Chambéry et des communes associées (PFCCA) 22 1 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/06/13 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Acquisition par la commune d’une parcelle appartenant au
Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne 22 0 21 1
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/06/14 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Bail emphytéotique administratif à la société CH Grand Vallon
pour la création d’une centrale hydroélectrique le long du ruisseau
du Grand Vallon
22 4 16 2
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/06/15 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Ecole Maternelle Paul Bert : changement d’affectation
provisoire des locaux 22 1 21 0
Rapporteur : Jean-Claude RAFFIN N°: 2024/06/16 Votants Abstentions POUR CONTRE Objet : Ecole Maternelle Paul Bert : changement d’affectation des
locaux 22 1 21 0
Publié et affiché à Modane, le 27 juin 2024