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Déliberation - 0000A8B4
Document publié le Mercredi 2 mars 2022 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000A8B4)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
BESANÇON
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 2 mars 2022
Le Conseil Municipal, convoqué le 23 février 2022, s'est réuni à la salle du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville pour partie en présentiel et pour partie en visio-conférence
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire
Ordre de passage des rapports en séance : 1, 2, 4, 3, 35, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23,24,25,26,27,28,29,30,31,32,33,34,36
Étaient présents à l'hôtel de Ville: Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN, Mme Claudine CAULET, Mme Aline CHASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, M. Sébastien COUDRY, M. Laurent CROIZIER, M. Benoît CYPRIANI, M. Ludovic FAGAUT, M. Abdel GHEZALI, Mme Valérie HALLER, M. Damien HUGUET, M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME (jusqu'à la question n° 4 incluse), M. Jamal-Eddine LOUHKIAR, Mme Agnès MARTIN, Mme Carine MICHEL, M. Maxime PIGNARD, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, Mme Claude VARET, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Christine WERTHE
Etaient présents en visio-conférence : Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY, Mme Anne BENEDETTO, M. François BOUSSO, Mme Nathalie BOUVET, Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Julie CHETTOUH, M. Philippe CREMER, Mme Karine DENIS-LAMIT, M. Cyril DEVESA, Mme Sadia GHARET, Mme Marie ETEVENARD, Mme Larine GAGLIOLO, M. Olivier GRIMAITRE, M. Pierre-Charles HENRY, Mme Marie LAMBERT, M. Aurélien LAROPPE, Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Laurence MULOT, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI, Mme Juliette SORLIN, M. André TERZO, Mme Marie ZEHAF
Secrétaire : M. Laurent CROIZIER
Etait absent: M. Jean-Hugues ROUX
Procurations de vote: Mme Frédérique BAEHR à M. Nicolas BODIN, M. Guillaume BAILLY à Mme Claude VARET, Mme Anne BENEDETTO à M. Hasni ALEM, M. François BOUSSO à M. Anthony POULIN, Mme Nathalie BOUVET à M. Laurent CROIZIER, Mme Fabienne BRAUCHLI à M. Benoît CYPRIANI, Mme Julie CHETTOUH à M. Sébastien COUDRY, M. Philippe CREMER à M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Karine DENIS-LAMIT à M. Maxime PIGNARD, M. Cyril DEVESA à M. Jean-Emmanuel LAFARGE, Mme Sadia GHARET à Mme Aline CHASSAGNE, Mme Marie ETEVENARD à Mme Annaïck CHAUVET, Mme Larine GAGLIOLO à M. Benoit CYPRIANI, M. Olivier GRIMAITRE à Mme Pascale BILLEREY, M. Pierre-Charles HENRY à Mme Christine WERTHE, Mme Marie LAMBERT à M. Ludovic FAGAUT, M. Aurélien LAROPPE à Mme Annaïck CHAUVET, M. Christophe LIME à M. Hasni ALEM (à compter de la question n° 3), Mme Marie-Thérèse MICHEL à Mme Valérie HALLER, Mme Laurence MULOT à Mme Myriam LEMERCIER, Mme Françoise PRESSE à M. Nathan SOURISSEAU, Mme Karima ROCHDI à Mme Agnès MARTIN, Mme Juliette SORLIN à M. Yannick POUJET, M. Jean- Hugues ROUX à Mme Sylvie WANLIN, M. André TERZO à Mme Aline CHASSAGNE, Mme Marie ZEHAF à M. Abdel GHEZALI.
OBJET : 1. Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2022
Délibération n° 2022/006711
025-212500565-20220302-D006711I0-DE
VIA DOTELEC - S2LOW
Le 11 mars 2022
RECU EN PREFECTURE 1
Désignation d'un ou d'une secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance
du Conseil Municipal du 27 janvier 2022
Rapporteur: Mme Anne VIGNOT, Maire
Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, Mme la Maire :
- ouvre la séance,
- procède à la vérification du quorum,
- annonce les pouvoirs reçus pour la séance,
- invite les élus potentiellement concernés par les questions de conflits d'intérêts à se signaler
lors de l'examen des rapports.
A l'unanimité des suffrages exprimés (10 abstentions), le Conseil Municipal désigne M. Laurent CROIZIER secrétaire de séance et approuve le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal
du 27 janvier 2022.
Les délibérations, les comptes rendus succincts et les procès-verbaux des séances de Conseil Municipal peuvent être consultés sur le site de la Ville de Besançon {besancon.fr : rubrique Conseil
Municipal/ Séances et comptes rendus).
Pour extrait conforme,
La Maire,
., --- i!: 9
Rapport adopté à l'unanimité
Pour:45
Contre: 0
Abstentions: 10
Conseillers intéressés : 0
'Le sens du vote des élus ne prenant pas part au vote est considéré comme une abstention.
2