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Arrêté - 064.19.02 Rue des Rivieres St Agnan UTB
Arrêté - 057.22.02 Chemin de St Amand Rue de la Renardiere VEOLIA
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 057.22.02 Chemin de St Amand Rue de la Renardiere VEOLIA)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT £ NIEVRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 / 02/ 057
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE = Z
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRETE DU MAI RE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
05 février 2024 VU le Code Général des Collectivités Territoriales, sure et notamment ses articles L 2212-2, L 2 213-1 et suivants,
VU la demande de travaux Chemin de St Amand / Rue de la
CIRCULATION Renardière qui seront réalisés par l’Entreprise VEOLIA EAU Et —24 Rue Georges Dufaud — 58000 NEVERS
STATIONNEMENT CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser, sans modification des dispositions actuelles,
Chemin de St Amand / Rue de la
Renardière CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité du chantier, ainsi que celle du public
A R R ET E
ARTICLE 01 : Du Mardi 20 février 2024 au Jeudi 22 février 2024 inclus, L’Entreprise VEOLIA EAU est
autorisée à stationner sur le domaine public, pour effectuer des travaux de branchement eau potable, Chemin de St Amand/Rue de la Renardière.
ARTICLE 02 : Du Mardi 20 février 2024 au Jeudi 22 février 2024 inclus, la circulation se fera en demi- chaussée alternée manuellement.
ARTICLE 03 : Du Mardi 20 février 2024 au Jeudi 22 février 2024 inclus, le stationnement sera interdit à
tous les véhicules.
ARTICLE 04 : L’Entreprise VEOLIA EAU prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la sécurité du chantier.
ARTICLES 05 : La circulation sera rétablie dès l’achèvement des travaux.
ARTICLE 06 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 07 : La signalisation sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 8ème partie approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 08: Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE, ainsi qu’aux extrémités du chantier.
ARTICLE 09: Madame la Commandante de Communauté de Brigades de Cosne-Cours-sur-Loire, Monsieur
le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE CINQ FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE
Monsieur le Maire,
L’Adjoint délégué à la sécurité.