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Arrêté - 006.05.02 D 114 rue St Lazare
Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 006.05.02 D 114 rue St Lazare)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE NIEVRE g DP / 2024 / 01 / 006
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE £ Z
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÈTE DU MAI RE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
08 Janvier 2024 VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
anvier et notamment ses articles L2212-2, L 2 213-1 et suivants,
‘ VU la demande de travaux D 114 rue Saint-Lazare qui seront
CIRCULATION réalisés par l'Entreprise GENDRY SERVICE LOCATION
Et GSL,
STATIONNEMENT
CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent s€ réaliser,
D 114 Rue Saint-Lazare sans modification des dispositions actuelles,
CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier, ainsi que celle du public
A R RE T E
ARTICLE 01 : Du lundi 08 Janvier 2024 au lundi 05 Février 2024 inclus, l’entreprise GENDRY SERVICE
LOCATION GSL est autorisée à stationner sur le domaine public D 1 14 Rue Saint-Lazare, pour effectuer des
travaux de forage pour GRDF.
ARTICLE 02 : Durant les travaux, la circulation se fera en demi-chaussée alternée par feux tricolores.
ARTICLE 03 : L’Entreprise GENDRY SERVICE LOCATION GSL prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la sécurité du chantier.
ARTICLES 04 : La circulation sera rétablie dès l’achèvement des travaux.
ARTICLE 05 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 06 : La signalisation sera conforme aux prescriptions de l'instruction interministérielle sur la
signalisation routière, livre I, 8ème partie approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 07: Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE, ainsi qu’aux extrémités du chantier.
ARTICLE 08: Madame la Commandante de Communauté de Brigades de Cosne-Cours-Sur-Loire, Monsieur
le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en
ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des
Sapeurs-pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE
: Monsieur le Maire,
_L’Adjoint délégué à la sécurité.