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Arrêté - 051.28.06 Rue St Lazare QUADRIC
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 051.28.06 Rue St Lazare QUADRIC)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE NIEVRE a! ç DP / 2024 / 02 / 051
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE = z
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRETE DU MAI RE
1* Février 2024 LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
TT VU le Code Général des Collectivités Territoriales, CIRCULATION et notamment ses articles L 2212-2, L 2 213-1 et suivants,
Et VU la demande de travaux sur la Rue St Lazare, qui seront
STATIONNEMENT réalisés par l’Entreprise QUADRIC
CONSIDERANT que ces travaux ne peuvent se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles,
Rue St LAZARE CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier, ainsi que celle du public
A R R E T E
ARTICLE 01 : Du Lundi 19 Février 2024 au Dimanche 28 Juin 2024, l'Entreprise QUADRIC est autorisée à stationner sur le domaine public, pour effectuer des travaux sur le pont de l’A77 de la Rue St Lazare.
ARTICLE 02 : Du Lundi 19 Février 2024 au Dimanche 28 Juin 2024, la circulation sera interdite sur
l’ouvrage de la rue St Lazare.
ARTICLE 03 : L'Entreprise QUADRIC prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la sécurité du chantier.
ARTICLE 04 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 05 : La signalisation sera conforme aux prescriptions de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre L, 8ème partie approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 06 : Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE, ainsi qu'aux extrémités du chantier.
ARTICLE 07 : Monsieur le Commandant de la Compagnie de la Gendarmerie, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs- pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE PREMIER FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE.
Pour le Maire,
L’Adjoint Délégué à la sécurité,