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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Dimanche 15 mars 2026 à 07h43
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Investissement et développement économique,
ri) )2RETZ
’
VXNALOIS
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
VENDREDI
15
DÉCEMBRE
2023
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz-en-Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à
l'appel
des
conseillers
communautaires
Étaient
présents
(56)
: ALTHOFFER
Evelyne,
BAHU
Nicolas,
BAZIN
Didier,
BERSON
Jean-Pascal,
BIZOUARD
Olivier,
BLANGEOT
Eveline,
BOSSU
Aurélien,
BOUVIER
Jean-Marie,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CANTOT
Dominique,
CAPON
Claude,
CARION
Denis,
CHAUVIN
Christian,
CASSIER
Nicolas,
DAVALAN
Gilles,
DAVIN
Benoît,
DELPIERRE
Sylvie,
DELVAL
Yveline,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DERVAUX
Christian,
DESBOVES
Alain,
DESCAMPS
Lisiane,
DESSIGNY
Jocelyn,
DESTRI
Aline,
DOURNEL
Isabelle,
DUFOUR
Fabrice,
ERBS
Pierre,
GAUTIER
Nathalie,
GILLES
Thierry
, GOBBE
Daniel,
HERTAULT
Hervé,
JULLIEN
Christelle,
LAVOIX
Olivier,
Le
FRÈRE
Céline,
LÉTRILLART
Benoît,
MAS
Caroline
(jusqu’à
la
délibération
n°111/23
puis
procuration
à
Le
FRÈRE
Céline),
MAURICE
Denis,
MÉZART
Éric,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
PADIEU
Christophe,
PAULY
Brigitte,
PHILIPON
Vincent,
POIRIER
Norbert,
QUÉNARDEL
Alexandre,
RÉBEROT
Nicolas,
ROBILLARD
Marc,
SEGUIN
Alice,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
SEZNEC
Jean-Yves,
THÉRON
Christophe,
VANLERBERGHE
Rémi
et
ZIMMER
Patrice. Procurations
(14)
:
DIDIER
Jacques
à
BRANQUART
André,
GAILLARD
Johnny
à
CANTOT
Dominique,
JAHRLING
Gérhard
à
BRIFFAUT
Franck,
JAREK
Christelle
à
PAULY
Brigitte,
KIPRHJANOVSKI
Dragomir
à
BAHU
Nicolas,
LEFÈVRE
Gaëlle
à
ALTHOFFER
Evelyne,
MOUGET
Laurent
à
DELPIERRE
Sylvie,
POTEAUX
Christian
à
SEGUIN
Guillaume,
ROUSSEL
Jeanne
à
MAURICE
Denis,
RUELLE
Bernard
à
DELVAL
Yveline,
SIODMAK
Vincent
à
NÉLATON
Robert,
THIÉFINE
Valérie
à
DESSIGNY
Jocelyn,
THIEL
Patrick
à SELLIER
Jean-Guy,
et
UZZAN
Gilles
à
BLANGEOT
Eveline.
Absents
excusés
(12)
:
AUBERT
Richard,
CARRIER
Pierre-Louis,
DAUCHELLE
Romuald,
de
FAŸ
Jean-François,
GHEKIÈRE
Damien,
GILQUIN
Jade,
LANGLET
Jennifer,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
MAILLET-CONTOZ
Alexandre,
POINT
Benoît,
POTTIER
Evelyne
et
TROMBETTA
Gérard.
Le
quorum
est
atteint
Le
procès-verbal
du
6
octobre
2023
est
adopté
à
l'unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
89.23
Avenant
n°3
à
la
Convention
de
délégation
et
de
gestion
TRANSPORT-—
Région
Hauts-de-France
Adopté
à l’unanimité
90.23
Rapport
sur
les
actions
entreprises
par
la CCRV
à
la suite
des
observations
de
la
CRC.
Le
Conseil
communautaire
prend
acte
91.23
Comptabilité
publique
—
Passage
au
référentiel
M57.
Adopté
à l'unanimité
92.23
Remplacement
d’un
conseiller
communautaire
—
Commission
Aménagement
du
territoire.
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
93.23
Remplacement
d’un
conseiller
communautaire
—- Commission
Développement
économique.
Adopté
à l’unanimité
f=
!
/ 94.23
Délégation
de
l'animation
de
Territoires
d'industrie
au
PETR
du
Soissonnais
et
du
Valois.
Adopté
à
l’unanimité
95.23
Nomination
d’un
Référent
déontologue
de
l’élu
local
-
Mutualisation
avec
des
communes
membres.
Adopté
à l’unanimité
96.23
Plan
d'actions
pluriannuel
—
Égalité
femmes
/ hommes.
Adopté
à
l’unanimité
97.23
Modification
RIFSEEP
—
Nouvelles
modalités
d'octroi
du
Complément
indemnitaire.
Adopté
à l’unanimité
98.23
Assainissement
collectif- Redevances
2024
Adopté
à l’unanimité
99.23
Assainissement
collectif—- Marché
de
travaux
divers.
Adopté
à
l’unanimité
Abstention
: 1
100.23
Assainissement
non
collectif —- Redevances
2024.
Adopté
à l’unanimité
101.23
Attribution
du
marché
de
contrôle
des
dispositifs
d'Assainissement
non
collectif
Adopté
à
l’unanimité
102.23
Règlement
de
collecte
des
déchets
ménagers
Adopté
à l’unanimité
Abstentions
: 17
103.23
Règlement
de
la
Redevance
spéciale.
Adopté
à l’unanimité
Abstention
: 1
104.23
Tarification
éco-responsable
-
Redevance
Spéciale
— Tarifs
2024.
Adopté
à l’unanimité
Abstentions
: 3
105.23
Tarification
éco-responsable
- TEOMi
— Tarifs
2024
de
la
phase
intermédiaire.
Adopté
à l’unanimité
106.23
RPOS
de
l’Eau
Potable
2022
— Syndicat
des
eaux
du
Soissonnais
et
du
Valois.
Le
Conseil
communautaire
prend
acte
107.23
RPOS
de
l'Eau
Potable
2022
—
Rapport
d'activités
2022
—
Union
des
Services
d’Eau
du
Sud
de
l'Aisne.
Le
Conseil
communautaire
prend
acte
108.23
RPOS
de
l'Eau
Potable
2022
—
Rapport
d'activités
2022
— SIDEN-SIAN.
Le
Conseil
communautaire
prend
acte
109.23
GEMAPI
—
Rapport
d’activités
2022
—
Union
des
Syndicats
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Milieux
Aquatiques
— Syndicat
du
bassin
versant
de
l’Aisne
Navigable
et
Syndicat
de
l’Ourcq
Amont
Le
Conseil
communautaire
prend
acte
110.23
Voie
verte
Pernant
à
Montigny-Lengrain
— Acquisition
de
terrain
à
l’entreprise
Roquette.
Adopté
à l’unanimité
111.23
Maison
de
Santé
Pluriprofessionnelle
de
Villers-Cotterêts
— Attribution
des
marchés
de
travaux.
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
| f}
fa /
/ 112.23
Règlement
de
l’aide
à
l'adaptation
des
logements
privés
au
vieillissement
et
à
la
perte
d'autonomie.
Adopté
à l’unanimité
113.23
Ouvertures
dominicales
2024
— Commerces
de
Villers-Cotterêts.
Adopté
à l’unanimité
114.23
Signature
du
protocole
d'accord
avec
SAUR
—
Modulation
des
pénalités.
Adopté
à l’unanimité
Abstentions
: 3
115.23
Décision
modificative
n°1
—
Budget
Annexe
Assainissement
Collectif.
Adopté
à l’unanimité
116.23
Décision
modificative
n°2
—
Budget
Principal.
Adopté
à l’unanimité
Monsieur
le
Président
clôture
la
séance
à
21
h
30
Le
Président
.
La
secrétaire
de
séance
F-
Alexandre
de
MON
ESQUIOU
Chantal
MOUNY
LRMURS
-
F