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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20210525 Odj ConseilCommunautaire
Document publié le Mercredi 19 mai 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20210525 Odj ConseilCommunautaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Environnement,
MAJ le 19 mai 2021
Conseil communautaire du
25 mai 2021 à GORGES
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2021 : report à la prochaine séance.
Climat et transition énergétique
1- Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial 2021-2026 de Clisson Sèvre Maine Agglo
Culture
2- Espace culturel Le Quatrain : présentation de la saison culturelle septembre à décembre 2021 et approbation des tarifs des spectacles
3- Approbation de la convention territoriale de développement culturel avec l’Etat-DRAC et le Conseil départemental de Loire-Atlantique - années scolaires 2021-2022, 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025
Cycle de l’eau
4- Reprise de la compétence « distribution de l’Eau potable » au 1er janvier 2022 actuellement exercée par le Syndicat d’Alimentation en Eau Potable (SAEP) Vignoble Grandlieu
Equipements aquatiques
5- Aqua’val Sèvre à Clisson : Modalités de dédommagement des activités 2020-2021 suite à la fermeture de la piscine liée à la deuxième période de crise sanitaire COVID-19 - prolongement jusqu'au 30/06/21
Famille
6- Fixation des tarifs séjours été 2021 organisés par les accueils de loisirs
Finances
7- Avance de trésorerie provisoire du budget principal aux budgets annexes crées sous la forme de SPIC et de régies à autonomie financière à compter de l’exercice 2021 – modification du montant maximum concernant le budget Transports et Mobilités
Administration générale
8- Membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales – modification de délégués commissions « Tourisme - Culture » et « Transports – mobilités »
9- Régie du service public de gestion des transports et de la mobilité : délégués au conseil d’exploitation - modification 10- Désignation des représentants de Clisson Sèvre et Maine Agglo au sein du Comité syndical du Syndicat mixte Valor3e - modification
Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire et Monsieur le Président conformément à l’article L5211-10 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses