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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20250930 Odj ConseilCommunautaire
Document publié le Mardi 30 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20250930 Odj ConseilCommunautaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Inégalités sociales,
MAJ le 24 septembre 2025
NIICCN LVLIDOUI
c INT JL vi VINIINE
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Conseil communautaire du 30 septembre 2025
18 heures - Aigrefeuille-sur-Maine
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2025
Cycle de l’eau
1- Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
2- Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
3- Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
Habitat - Urbanisme
4- Bilan mi-parcours du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2021-2027 de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Transport - mobilités
5- PEM de la gare de Clisson -— résiliation de la convention de transfert de gestion en date du 4 février 2020
Développement économique
6- L'alter éco : vote des tarifs de l'offre de service applicable à compter du 1‘ octobre 2025
Famille
7- Approbation des tarifs Accueils de loisirs Mercredis et Vacances scolaires à compter du 1° septembre 2025 -
modification
8- Approbation de la convention de formation professionnelle avec l'association « Promotion Santé Pays de la Loire »
Prévention et gestion des déchets
9- Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) : approbation du règlement relatif au
versement de la subvention pour l'acquisition de gobelets réutilisables par les associations
10- Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) : approbation du règlement intérieur
de la commission consultative d'élaboration et de suivi (CCES)
Patrimoine
11- Rapport 2024 de la Commission intercommunale pour l'accessibilité
12- Projet d'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo : approbation du programme définitif,
lancement du concours restreint sur esquisse, fixation de la prime et du nombre de candidats admis à concourir
13- Projet d'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo : désignation des membres du jury de
concours de maîtrise d'œuvre sur esquisse
Page 1/2 MAJ le 24 septembre 2025
Finances
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20-
Décision modificative n°1 portant sur le budget Immobilier d'entreprises 2025
Décision modificative n°1 portant sur le budget Equipements aquatiques 2025
Décision modificative n°1 portant sur le budget Déchets ménagers et assimilés 2025
Décision modificative n°1 portant sur le budget SPANC 2025
Décision modificative n°1 portant sur le budget Assainissement collectif 2025
Décision modificative n°1 portant sur le budget Adduction Eau Potable 2025
Extension du bâtiment communautaire: Création d'une autorisation de programme au titre des exercices 2025 à
2028
Administration générale
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Syndicat mixte du SCOT et Pays du Vignoble Nantais : modification des statuts Compétence supplémentaire « Action sociale » : modification de l'intérêt communautaire Membres siégeant au sein des commissions thématiques intercommunales - modification de délégués dans les commissions
Régie du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés : délégués au conseil
d'exploitation - modification
Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire et Monsieur le Président conformément à l'article L5211-
10 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
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