Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRM 2015 10
Compte-Rendu - CRM 2015 11 20
Compte-Rendu - CRM 2015 01
Compte-Rendu - CRM 2015 03
Compte-Rendu - CRM 2015 11 27
Compte-Rendu - CRM 2015 12 17
Compte-Rendu - CRM 2015 05
Compte-Rendu - CRM 2015 04
Compte-Rendu - CRM 2015 09
Compte-Rendu - CRM 2015 06
Compte-Rendu - CRM 2015 11 10
Document publié le Mardi 10 novembre 2015 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRM 2015 11 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
1
Ville de Saint-Maurice
Val-de-Marne
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du mardi 10 novembre 2015
Nombre de Conseillers en exercice : 33
L’An Deux Mille Quinze, le 10 novembre, à 19 H 00, le Conseil Municipal de Saint-Maurice s'est réuni en séance publique dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Christian CAMBON, Sénateur-Maire.
Etaient présents (23) :
Alain GUETROT, Igor SEMO, Pascale CHENNE, Philippe BOURDAJAUD, Claudine DAHAN, Marie-Béatrice BERTRAND, Hélène COUPÉ, Guy CHIAMBARETTO, Dominique DUROSELLE, Anani AMOUZOUVI-ATAYI, Magdalena AMOURETTI, Jean-Luc BERRIOT, Marie-Hélène AZOULAY, Hafida ZAIDI, Michel BUDAKCI, Fabrice MORENON, Cédric DAMIEN, Sophie DENIS-DANISET, Alexis ASTRE, Vincent DELHOMME , Patricia RICHARD, Malik YETTOU, Claude NICOLAS.
Etaient excusés (10) :
Christian CAMBON donne pouvoir à Igor SEMO, Krystina BEHETRE donne pouvoir à Claudine DAHAN, Françoise NOLOT donne pouvoir à Hélène COUPE, Thibault VITRY donne pouvoir à Philippe BOURDAJAUD, Benoit WOSSMER donne pouvoir à Alain GUETROT, Christiane VERDIER-PETIT donne pouvoir à Guy CHIAMBARETTO, Pascale FRESNE donne pouvoir à Pascale CHENNE, Zehour STITTOU donne pouvoir à Hafida ZAIDI, Jean-Christophe BLANC donne pouvoir à Jean-Luc BERRIOT, Marie-Karine TIBI donne pouvoir à Marie-Béatrice BERTRAND.
Madame Sophie DENIS-DANISET est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur Malik YETTOU est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance adjoint.
Hôtel de Ville – 55 rue du Maréchal Leclerc – 94415 Saint-Maurice Cedex
Tél : 01 45 18 82 10 – Fax : 01 45 18 80 97
www.ville-saint-maurice.com 2
DIRECTION GENERALE
1. RETRAIT DE COMPETENCES
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
2. APPROBATION DE LA CONVENTION DE REPARTITION DES PERSONNELS TRANSFERES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHARENTON / SAINT MAURICE VERS LES COMMUNES DE CHARENTON-LE- PONT ET SAINT-MAURICE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
3. APPROBATION ET AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION DE GESTION POUR LE MANDATEMENT DES DEPENSES ET L'EMISSION DE TITRES SUR LES COMPETENCES TRANSFEREES JUSQU'A LA DISSOLUTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CHARENTON-LE-PONT SAINT-MAURICE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 30
Le secrétaire de séance Le secrétaire de séance adjoint Sophie DENIS-DANISET Malik YETTOU
Le Maire
Christian CAMBON