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Compte-Rendu - CRM 2015 10
Document publié le Jeudi 8 octobre 2015 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRM 2015 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
1
Ville de Saint-Maurice
Val-de-Marne
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 8 octobre 2015
Nombre de Conseillers en exercice : 33
L’An Deux Mille Quinze, le 8 octobre, à 19 h 30, le Conseil Municipal de Saint-Maurice s'est réuni en séance publique dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Christian CAMBON, Sénateur-Maire.
Etaient présents (27) :
Christian CAMBON, Igor SEMO, Krystina BEHETRE, Françoise NOLOT, Thibault VITRY, Pascale CHENNE, Philippe BOURDAJAUD, Claudine DAHAN, Marie-Béatrice BERTRAND, Hélène COUPÉ, Christiane VERDIER-PETIT, Guy CHIAMBARETTO, Dominique DUROSELLE, Anani AMOUZOUVI-ATAYI, Magdalena AMOURETTI, Jean-Luc BERRIOT, Marie-Hélène AZOULAY, Hafida ZAIDI, Zehour STITTOU, Michel BUDAKCI, Cédric DAMIEN, Marie-Karine TIBI, Sophie DENIS-DANISET, Alexis ASTRE, Vincent DELHOMME , Patricia RICHARD, Claude NICOLAS.
Etaient excusés (5) :
Alain GUETROT donne pourvoir à Igor SEMO, Benoit WOSSMER donne pouvoir à Thibault VITRY, Pascale FRESNE donne pouvoir à Krystina BEHETRE, Jean-Christophe BLANC donne pouvoir à Jean-Luc BERRIOT, Fabrice MORENON donne pouvoir à Cédric DAMIEN.
Absent (1) :
Malik YETTOU
Monsieur Michel BUDAKCI est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Madame Patricia RICHARD est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance adjoint.
Hôtel de Ville – 55 rue du Maréchal Leclerc – 94415 Saint-Maurice Cedex
Tél : 01 45 18 82 10 – Fax : 01 45 18 80 97
www.ville-saint-maurice.com 2
DIRECTION GENERALE
1. AVIS SUR LE PROJET DE DECRET FIXANT LE PERIMETRE ET LE SIEGE D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL COMPOSANT LA METROPOLE DU GRAND PARIS - NOR : RDFB1519867D
AVIS DEFAVORABLE A L'UNANIMITE
2. RETRAIT DE LA COMPETENCE FACULTATIVE "GESTION DES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT"
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
QUESTION ORALE EN FIN DE SEANCE de Monsieur Claude NICOLAS, Conseiller Municipal de la liste Rassemblement à Gauche Solidaire, écologique et citoyenne.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 30
Le secrétaire de séance Le secrétaire de séance adjoint Michel BUDAKCI Patricia RICHARD
Le Maire
Christian CAMBON