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Compte-Rendu - CRM 2015 06
Compte-Rendu - CRM 2015 12 17
Compte-Rendu - CRM 2015 11 27
Document publié le Vendredi 27 novembre 2015 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRM 2015 11 27)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Fin de vie,
1
Ville de Saint-Maurice
Val-de-Marne
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du vendredi 27 novembre 2015
Nombre de Conseillers en exercice : 33
L’An Deux Mille Quinze, le 27 novembre, à 19 h 00, le Conseil Municipal de Saint-Maurice s'est réuni en séance publique dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Christian CAMBON, Sénateur-Maire.
Etaient présents (28) :
Christian CAMBON, Alain GUETROT, Igor SEMO, Krystina BEHETRE, Françoise NOLOT (donne pouvoir à Krystina BEHETRE à compter du point 6), Thibault VITRY ( donne pouvoir à Sophie DENIS-DANISET pour les points 1 et 2), Pascale CHENNE, Benoit WOSSMER, Philippe BOURDAJAUD, Claudine DAHAN, Hélène COUPÉ, Christiane VERDIER-PETIT, Guy CHIAMBARETTO, Dominique DUROSELLE, Anani AMOUZOUVI-ATAYI, Magdalena AMOURETTI, Jean-Luc BERRIOT, Pascale FRESNE, Marie-Hélène AZOULAY, Hafida ZAIDI, Zehour STITTOU, Michel BUDAKCI, Cédric DAMIEN, Sophie DENIS-DANISET, Alexis ASTRE, Vincent DELHOMME , Patricia RICHARD, Claude NICOLAS.
Etaient excusés (3) :
Marie-Béatrice BERTRAND donne pouvoir à Benoît WOSSMER, Jean-Christophe BLANC donne pouvoir à Jean-Luc BERRIOT, Fabrice MORENON donne pouvoir à Michel BUDAKCI.
Absents excusés (2) :
Marie-Karine TIBI, Malik YETTOU
Madame Christiane VERDIER-PETIT est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur Claude NICOLAS est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance adjoint.
Hôtel de Ville – 55 rue du Maréchal Leclerc – 94415 Saint-Maurice Cedex
Tél : 01 45 18 82 10 – Fax : 01 45 18 80 97
www.ville-saint-maurice.com 2
FINANCES
1. APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANFEREES
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
RESSOURCES HUMAINES
2. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
MARCHÉS PUBLICS
3. APPROBATION D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET LA VILLE DE CHARENTON-LE-PONT POUR LA PASSATION DES MARCHES PUBLICS DE :
- TRAVAUX ET PRESTATIONS EN MATIERE D’ECLAIRAGE PUBLIC, DE SIGNALISATION TRICOLORE ET D’ILLUMINATIONS,
- DE TRAVAUX ET D’ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE,
- DE TAILLE, ABATTAGE, ESSOUCHAGE, PLANTATIONS, TRAITEMENTS PHYTOSANITAIRES, TRANSPLANTATIONS ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
SERVICES TECHNIQUES
4. SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT : FINALISATION DE L'ETUDE DE DIAGNOSTIC ET APPROBATION DES PRINCIPES D'AMELIORATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT COMMUNAUX PAR LA SUPPRESSION DES REJETS DANS LE BRAS DE GRAVELLE ET LE RENOUVELLEMENT DES COLLECTEURS VETUSTES DANS UN OBJECTIF DE GESTION PATRIMONIALE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
5. APPROBATION DU REGLEMENT DE SERVICE COMMUNAL DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
POLICE MUNICIPALE 3
6. ADOPTION D'UN CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA CAPTURE, LE TRANSPORT ET L'ACCUEIL EN FOURRIERE DES ANIMAUX ERRANTS, DANGEUREUX, BLESSES OU MORTS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINT- MAURICE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
ANIMATION COMMERCIALE
7. FIXATION DES TARIFS 2015 ET 2016 APPLICABLES AU MARCHE D'APPROVISIONNEMENT EMILE BERTRAND
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
CULTURE
8. APPROBATION DES TARIFS DES INSCRIPTIONS AUX ACTIVITES CULTURELLES
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 10.
Le secrétaire de séance Le secrétaire de séance adjoint Christiane VERDIER-PETIT Claude NICOLAS
Le Maire
Christian CAMBON