Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRM 2015 11 10
Compte-Rendu - CRM 2016 03 21
Compte-Rendu - CRM 2015 12 17
Compte-Rendu - CRM 2014 03 29
Compte-Rendu - CRM 2015 10
Compte-Rendu - CRM 2015 01
Compte-Rendu - CRM 2015 05
Compte-Rendu - CRM 2015 04
Compte-Rendu - CRM 2014 03
Compte-Rendu - CRM 2015 11 20
Compte-Rendu - CRM 2015 03
Document publié le Lundi 2 mars 2015 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRM 2015 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Tourisme,
1
Ville de Saint-Maurice
Val-de-Marne
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 2 mars 2015
Nombre de Conseillers en exercice : 33
L’An Deux Mille Quinze, le 2 mars, à 20 h 30, le Conseil Municipal de Saint-Maurice s'est réuni en séance publique dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Christian CAMBON, Sénateur-Maire.
Etaient présents (29) :
Christian CAMBON, Alain GUETROT, Igor SEMO, Krystina BEHETRE, Françoise NOLOT, Thibault VITRY, Pascale CHENNE, Benoit WOSSMER, Philippe BOURDAJAUD, Claudine DAHAN, Marie-Béatrice BERTRAND, Hélène COUPÉ, Christiane VERDIER-PETIT, Guy CHIAMBARETTO, Dominique DUROSELLE, Anani AMOUZOUVI-ATAYI, Magdalena AMOURETTI, Jean-Luc BERRIOT, Pascale FRESNE, Marie-Hélène AZOULAY, Hafida ZAIDI, Zehour STITTOU, Michel BUDAKCI, Fabrice MORENON, Cédric DAMIEN, Sophie DENIS- DANISET, Alexis ASTRE, Patricia RICHARD, Claude NICOLAS.
Etaient excusés (4) :
Jean-Christophe BLANC donne pouvoir à Krystina BEHETRE, Marie-Karine TIBI donne pouvoir à Igor SEMO, Vincent DELHOMME donne pouvoir à Alexis ASTRE, Malik YETTOU donne pouvoir à Patricia RICHARD.
Monsieur Cédric DAMIEN est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Madame Patricia RICHARD est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance adjoint.
Hôtel de Ville – 55 rue du Maréchal Leclerc – 94415 Saint-Maurice Cedex
Tél : 01 45 18 82 10 – Fax : 01 45 18 80 97
www.ville-saint-maurice.com 2
AFFAIRES FINANCIERES
1. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE DE LA VILLE DE SAINT-MAURICE POUR L'EXERCICE 2015
CE POINT NE DONNE PAS LIEU A UN VOTE
DIRECTION GENERALE
2. DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DU BIEN IMMOBILIER ABRITANT LES ANCIENS LOCAUX DE LA HALTE GARDERIE ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
3. AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER UN BAIL PROFESSIONNEL POUR LA CREATION D'UN CENTRE MEDICAL DE L'ENFANT
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
ETAT CIVIL
4. APPROBATION D'UNE CONVENTION CONCERNANT LA TRANSMISSION DEMATERIALISEE DES EXTRAITS D'ACTES DE NAISSANCE ET DES COPIES D'ACTES DE DECES D'ENFANTS AGES DE MOINS DE 6 ANS A LA DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE PROMOTION SANTE.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
AFFAIRES FAMILIALES
5. APPROBATION DES NOUVEAUX MONTANTS DES REVENUS PLANCHER ET PLAFOND POUR LE CALCUL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES EN CRECHES MUNICIPALES, EN HALTE- GARDERIE ET DU MULTI-ACCUEIL (DSP) POUR LA PERIODE DU 1er JANVIER AU 31 DECEMBRE 2015
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
AFFAIRES SCOLAIRES
6. ORGANISATION D'UNE CLASSE DECOUVERTE DU MILIEU MARIN ET DE L'APPRENTISSAGE DE L'ANGLAIS EN IMMERSION TOTALE DU 27 MARS AU 3 AVRIL 2015. FIXATION DE LA PARTICIPATION FAMILIALE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A LA MAJORITE PAR 30 VOIX POUR ET 3 ABSTENTIONS
7. ORGANISATION DU JUMELAGE AVEC LA VILLE DE SAINT MAURICE EN VALAIS (SUISSE) POUR L'ANNEE 2015.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE 3
ENFANCE JEUNESSE
8. APPROBATION DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE POUR LA PERIODE 2015 - 2017
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
9. ORGANISATION D'UN SEJOUR DANS LE CADRE DES ACCUEILS DE LOISIRS ELEMENTAIRES PENDANT LES VACANCES DE PRINTEMPS 2015 - FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE FAMILIALE.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A LA MAJORITE PAR 30 VOIX POUR ET 3 ABSTENTIONS
10. APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT N°201400295 "SOUTENIR LES PROJETS ADOLESCENTS" ET N°201400324 "RENFORCER L'ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT".
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
SERVICES TECHNIQUES
11. APPROBATION D'UNE CONVENTION D'HABILITATION DANS LE CADRE DU PARTENARIAT CEE SIGEIF-SIPPEREC ET LA VILLE DE SAINT-MAURICE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
12. APPROBATION D'UNE CONVENTION RELATIVE AU DEPLOIEMENT, AU FINANCEMENT ET A L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC AUTOLIB' SUR LA COMMUNE DE SAINT-MAURICE
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
13. ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES SERVICES ET FOURNITURES EN MATIERE DE SYSTEMES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (SIG) DONT LE SIPPEREC EST LE COORDONNATEUR.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L'UNANIMITE
14. AVENANT N° 6 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT L’EXPLOITATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE ET PARCS DE STATIONNEMENT SITUES SUR LA VOIRIE PUBLIQUE : ABREUVOIR, ECHANGEUR ET MONTGOLFIER.
LA DELIBERATION EST ADOPTEE A LA MAJORITE PAR 30 VOIX POUR, 1 OPPOSITION ET 2 ABSTENTIONS
MARCHES PUBLICS
15. LISTE DES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX, FOURNITURES ET SERVICES CONCLUS EN 2014.
DONT ACTE 4
16. LISTE DES MARCHES PUBLICS ET AVENANTS CONCLUS PAR LA VILLE DEPUIS LE 2 DECEMBRE 2014.
DONT ACTE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 25.
Le secrétaire de séance Le secrétaire de séance adjoint Cédric DAMIEN Patricia RICHARD
Le Maire
Christian CAMBON