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Déliberation - DCM 2016 039 du 03 03 2016 Tarifs de la médiathèque 2016 organismes extérieurs
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 039 du 03 03 2016 Tarifs de la médiathèque 2016 organismes extérieurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Banque,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés:
29
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 29
Date
de
la convocation
: 24/02/2016
Date
d'affichage
: 24/02/2016
N°
2016/039
|
Envoyé
en
préfecture
le
08/03/2016
À1.03 QOIG
| 1D :
083-218
|
Affich
Î
300424-20160303-DEL2016
039-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
Jeudi
3
mars
2016
L'an
deux
mille
seize
et
Le
3
mars
à
19
heures
15,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
Centre
Maurin
des
Maures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE,
PRESENTS
:
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FÉLIX
-
Laëtitia
PICOT
-
Pascal
CORDÉ
- Maria
De
Fatima
FIANDINO
-
Aimé
GARNIER
- Élisabeth
CAILLAT
-
Patrick
GARNIER
- Jean-Jacques
GABERT
- Patrick
CLAUDEL
- Margaret
LOVERA
- Patricia
BERENGUIER
-
Valérie
ROBIN
- Christelle
DUVERNET
- Jonathan
LAURITO
- Anthony
GIRAUD
- René
LE
VIAVANT
- Renée
FALCO
-Jean-Francçois
FARNET
-
Michel
DALLARI
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Frédéric
LACOUR
- Carole
RUIZ
-
Malika
OUAREZKI
POUVOIRS
:
Patricia
PENCHENAT
à
Marc
Etienne
LANSADE
/
Jeanne
LAURITO
à Jonathan
LAURITO
ABSENTS
: Monique
LEBLANC
- Sébastien
MACREZ
- Marie-Ly
GARCIA
-
Michel
BERTIN
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
ILest
proposé
d'appliquer
un
tarif
spécifique
pour
les
organismes
extérieurs
à
la
Ville
empruntant
des
ouvrages
dans
le
cadre
de
leurs
activités.
Ces
organismes
sont
domiciliés
hors
Cogolin,
toutefois
leur
activité
nécessite
des
emprunts
d'ouvrages
comme,
par
exemple,
des
musées,
des
crèches
environnants.
Un
forfait
est
donc
proposé
à
hauteur
de
35
€.
Ce
forfait
donnera
droit
à
l'emprunt
de
dix
ouvrages
maximum
par
mois.
Le
personnel
de
la
médiathèque
s'attachera
à
vérifier
que
Les
ouvrages
empruntés
concernent
bien
le
secteur
d'activité
de
l'organisme
concerné.
TARIFS
DE
LA
MEDIATHEQUE
2016
- ORGANISMES
EXTERIEURS Envoyé
en
préfecture
le
08/03/2016
Reçu
en
préfecture
le
08/03/2016
Affiché
le
|
ID :
083-218300424-20160303-DEL2016
039-DE
CM
03
/03/2016
N°
2016/039
TARIFS
DE
LA
MEDIATHEQUE
2016
- ORGANISMES
EXTERIEURS
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
décide :
-
de
fixer
à 35
€ Le tarif
pour
Les
organismes
extérieurs.
Ainsi
fait et
délibéré,
Les jour,
mois
et an
susdits
À
L'UNANIMITE.
Le
Maire,
Mafc
Etienne
LANSADE