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Déliberation - DELIB 2023 06 27 04 Autorisation Maire Signature Convention Activites Sportives Ecole Maternelle
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 06 27 04 Autorisation Maire Signature Convention Activites Sportives Ecole Maternelle)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sport,
Saint
DEPARTEMENT
DE
L'ESSONNE
L
ARRONDISSEMENT
DE
PALAISEAU
ubin
CANTON
DE
GIF-SUR-YVETTE
SLI
L Lan
ANSEN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
27
JUIN
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
27
juin
à
20
heures
et
30
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Pierre-Alexandre
MOURET,
Maire,
Mme
Françoise
BALTHAZARD,
M.
Serge
BLIN,
Mme
Sophie
CAMPISCIANO,
M.
Benoit
JULIENNE
Adjoints
au
maire,
M.
Zaïime
ALI-BELHADJ,
M.
Pascal
AMBROISE,
Mme
Pascale
BEAUCHENE,
M.
Valentin
BLOT,
M.
Rémi
JEANNOT,
Mme
Marie-France
LAUNET,
, Mme
Martine
MONTARON,
Mme
Sandrine
MOURET,
conseillers
municipaux,
Absents
:
Pouvoirs :
Mme
Dominique
GUILLAN
donne
pouvoir
à
Mme
Françoise
BALTHAZARD
M.
Claude
PREVOST
donne
pouvoir
à
M.
Zaïme
ALI-BELHAD)J
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
M.
Pascal
AMBROISE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Présents
: 13
Votants
: 15
Pouvoir
: 2
2023-06-27/04
OBJET
:
AUTORISATION
DONNÉE
AU
MAIRE
POUR
SIGNER
LA
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
MISE
EN
PLACE
D’ACTIVITÉS
SPORTIVES
AU
SEIN
DE
L’ECOLE
MATERNELLE
DE
SAINT-
AUBIN
Rapporteur
: Sophie
CAMPISCIANO
La
responsabilité
pédagogique
de
l’organisation
des
activités
scolaires
incombe
à
l'enseignant
titulaire
de
la classe.
Le
maître
possède
les compétences
pour
concevoir,
animer
et
évaluer
un
projet
d'éducation
physique
dans
son
école.
Cependant,
en
plus
des
disciplines
enseignées
dans
la
classe
sous
la
seule
conduite
de
l’enseignante,
il existe
un
espace
d'ouverture
aux
réalités
et
possibilités
locales
qu'il
s'agit
d'exploiter
dans
la
perspective
de
l'acquisition
du
socle
commur
compétences.
L'équipe
pédagogique
de
l'école
peut
donc
être
ame...
_ _ se.
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20230627-2023-06-27-04B-DE Date de réception préfecture : 06/07/2023 collaborations,
à sa
demande
ou
en
réponse
à l'offre
de
partenaires.
L'objectif
est de
motiver
les
élèves
en
leur
donnant
l’occasion
de
progresser
et
d’être
valorisés
dans
le
sport
qu'ils
affectionnent,
d'exprimer
des
compétences
qui
contribuent
à leur
épanouissement.
Le
maire
propose
la
signature
d’une
convention
de
partenariat
avec
SPORT
PLUS
JUDO),
ci-
jointe,
pour
la
durée
de
l’année
scolaire
2023/2024,
qui
définit
l'implication
des
parties
et
fixe
les
principes
qui
les
lient
; pour
le
bon
fonctionnement,
il est
proposé
d'approuver
cette
convention. Vu
l'avis
du
bureau
municipal
en
date
du
20
juin
2022,
Entendu
l'exposé,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
AUTORISE
le Maire
à signer
la convention
précitée
et
annexée.
DIT
que
les
dépenses
sont
prévues
au
budget
de
fonctionnement
de
la
commune.
Fait
et
délibéré
à
Saint-Aubin,
Le
27
juin
2023
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Pascal
AMBROISE
Pierre-Alexandre
MOURET
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
et publication
ou
notification.
Cette
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
2 mois
à
compter
de
sa
date
de
publication
ou
de
notification.
Accusé de réception en préfecture 091-219105384-20230627-2023-06-27-04B-DE Date de réception préfecture : 06/07/2023