Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cm 14.09.2020 cr succinct
Compte-Rendu - cr succinct 23.09.2019
Compte-Rendu - cm 20.09.2021 cr succinct
Compte-Rendu - cr succinct cm 11.12.2017
Compte-Rendu - cr succinct cm 08.06.2020
Compte-Rendu - cr succinct cm 06.12.2016
Compte-Rendu - cm 4.cr succinct public
Compte-Rendu - cr succinct cm du 12.04.2018
Compte-Rendu - CR SUCCINCT
Compte-Rendu - CM 4 CR SUCCINCT PUBLIC
Compte-Rendu - cr cm succinct
Document publié le Lundi 25 mars 2019 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm succinct)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Handicap et inclusivité,
COMMUNE COMPTE RENDU SUCCINCT | | DE Conseil Municipal | SAINT MARCEL-lès-ANNONAY du 25 mars 2019 à 19 heures | Président de séance : Monsieur Alain ARCHIER, Maire Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14 Présent(s): ARCHIER Alain, POULENARD Guy, THOMAS Jrène, BRUNON Doriane, GIRARD Patrice, GUYOT Laurent, MARSEGUERRA Marcel, MAYOUD Martine, RAMEAU Maryse, REVOIL Lyliane. Excusé(s) : ROUX Michel, GOURDON Chrystelle, Absent(s) : BLACHE Jean-Paul, PEYRARD Georges, Pouvoir(s) : Monsieur Alain ARCHIER, Maire ouvre la séance ordinaire publique à 19 heures. Désignation du secrétaire de séance conformément à L'article L:21 21-15 du CGCT. Mme Doriane BRUNON, Conseillère Municipale est désignée secrétaire de séance. Approbation du dernier procès-verbal Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le dernier procès-verbal. Nombre de votants : 10 [POUR : 10 | CONTRE : 0 | ABSTENTION : 0 | NPPAV : 0 Sistance et de Délibération maîtrise d'œuvi 22019 016 : Opération « Passage piéton sécurisé RD 820 » / Convention à DEA EE Le conseil municipal approuve la convention d’assistance et de maîtrise d'œuvre pour l’opération « RD 820 : Passage piéton sécurisé » à signer avec le S.D.E.A. Le budget prévisionnel est de 45 000 € HT. De ce fait, la rémunération de l'assistance et de la maîtrise d'œuvre s'élève à 3 434,83 € TTC. Nombre de votants : 10 | POUR : 10 | CONTRE : 0 l'ABSTENTION :0 [NPPAV:0 | Délibération n° 2019 017 : Op »/ Demande de subvention au n°2 ation « Passage piéton sécurisé RD 82) Département de l'Ardèche au titre de Pass T es Le conseil municipal sollicite une subvention la plus haute possible, auprès du Département de Ardèche au titre de Pass Territoires dans le cadre de l'opération Opération « RD 820 - Passage piéton sécurisé ». Nombre de votants : 10 POUR : 10 | CONTRE : 0 JABSTENTION :0 | NPPAV:0 1/2 Délibération n° 2019 018 : Interventions musicales en milieu scolaire — Syndicat Mixte Ardèche Musique
et Danse, Conservatoire
Le conseil municipal donne son accord pour la prise en charge financière des cours de sensibilisation des élèves aux pratiques musicales, proposés par le Syndicat Mixte Ardèche Musique et Danse, Conservatoire pour l’année scolaire 2019/2020. Deux classes de l'Ecole Publique et trois de F’Ecole Privée St Joseph sont inscrites au programme. Le coût total s’élève à 3 000 €.
Nombre de votants : 10
| POUR : 10 CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 [NPPAV:0 |
Délibération n° 2019 019 : Conventions de servitudes = ENÉDIS |
Le conseil municipal approuve la convention de servitude légale avec ENEDIS pour la réalisation de travaux électriques sur un chemin rural appartenant au domaine communal et longeant les parcelles : Section C numéros 506, 507, 508, 509, 510, 511, 512, 513, 1025, 1050, 1051, 1037, 1101, 1102, 1103. Nombre de votants : 10
| POUR : 10 | CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 | NPPAV:0 |
Délibération n° 2019 020 : Régularisation convention « Service de sécurité » pour le fougot = SDIS 07
Le conseil municipal approuve la convention service de sécurité du SDIS 07. Nombre de votants : 10
{POUR : 10 | CONTRE : 0 l'ABSTENTION :0 | NPPAV:0
L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n°étant soumise au débat, Monsieur le Maire lève la séance à
19 heures 35.
Vu par nous, pour être mis à l'affichage en mairie, led I2ONS.. conformément aux dispositions
de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Alain ARCHIER
2/2