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Document publié le Lundi 11 décembre 2017 par la commune de Saint-Marcel-lès-Annonay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr succinct cm 11.12.2017)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
COMMUNE COMPTE RENDU SUCCINCT DE Conseil Municipal SAINT MARCEL-lès-ANNONAY ! du 11 décembre 2017 à 19 heures Président de séance : Monsieur Alain ARCHIER, Maire Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14 Présent(s): ARCHIER Alain, ROUX Michel, POULENARD Guy, THOMAS Irène, BRUNON Doriane, GIRARD Patrice, GOURDON Chrystelle, GUYOT Laurent, MARSEGUERRA Marcel, MAYOUD Martine, , RAMEAU Maryse, REVOIL Lyliane. Excusé(s) : PEYRARD Georges. Absent(s) : BLACHE Jean-Paul, Pouvoir(s) : PEYRARD Georges à POULENARD Guy. Monsieur Alain ARCHIER, Maire ouvre la séance ordinaire publique à 19 heures. Désignation du secrétaire de Séance conformément à l’article L' 2121-15 du CGC M. Guy POULENARD), Adjoint est désigné secrétaire de séance. Approbation du dernier procès verbal Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le dernier procès-verbal. Nombre de votants : 12 [POUR : 12 | CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 | NPPAV:0 2017 075 : Ouverture de crédits - année 2018 Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits inscrits à la section d'investissement du budget de l’exercice précédent. Nombre de votants : 13 POUR : 13 | CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 | NPPAV : 0 2017. 076 : Décision modificative n°2 Le Conseil Municipal donne son accord sur la décision modificative du budget n° 2. Norabre de votants : 13 | POUR : 13 | CONTRE : 0 ABSTENTION :0 | NPPAV :0 Tarifs municipaux (suivant proposition retenue par la commission Finances Monsieur le Maire précise que la commission finances a étudié les tarifs en vigueur concernant les locations de salle, plateaux et bancs et ceux liés au domaine funéraire, et propose de ne pas les modifier. L'ensemble des élus partage cet avis, de ce fait, il n’y a pas lieu de délibérer sur ce sujet. 1/3 2017 077 : Embauche personnel de remplacement - année 201. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à engager une personne pour pallier les absences pour raison maladie ou autre du personnel communal pour l’année 2018. Nombre de votants : 13 | POUR : 13 CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 | NPPAV:0 | 2017078 : Dem Le Conseil Municipal approuve la prise en charge, à titre exceptionnel, du transport des élèves de l'Ecole Privée St Joseph à destination de la salle culturelle, compte tenu qu’elle utilise ce service pour se rendre à la piscine ce jour-là. L'Ecole doit faire transporter ses élèves pour se rendre à la salle culturelle, de ce fait, Madame Irène THOMAS, Adjointe donne lecture de la demande de prise en charge financière. La dépense s’élève à 32 € TTC. Nombre de votants : 13 | POUR : 13 CONTRE : 0 ['ABSTENTION :0 | NPPAV:0 Le Conseil Municipal approuve la convention d’accès au terrain communal « Ternay Midi » (cadastré B 563) par l'unité d'intervention Tout Terrain 07 du Quad 18 Organisation afin de réaliser des formations internes. Nombre de votants : 13 [POUR : 13 | CONTRE : 0 lABSTENTION :0 [NPPAV:0 | 2017 080 : Contrat de maintenance matériel informatique = Inforoutes de l'Ar. Le Conseil Municipal approuve le contrat de maintenance, relative au serveur et postes utilisateurs, du Syndicat mixte des Inforoutes de l’ Ardèche (SMF). La dépense annuelle s'élève à 2 215,20 € TTC. Nombre de votants : 13 [POUR : 13 | CONTRE : 0 | ABSTENTION :0 | NPPAV : 0 | nnonay et de Serrières Le conseil municipal approuve le rapport annuel, au titre de l’année 2016, sur le prix et la qualité du service de l’eau potable du Syndical du Syndicat des Eaux des cantons d’ Annonay et de Serrières Nombre de votants : 13 [POUR : 13 | CONTRE : 0 l'ABSTENTION :0 | NPPAV:0 | 2/3 L'ordre du jour étant épuisé et plus aucune question n’étant soumise au débat, Monsieur le Maire lève la séance à 20 heures 04. 13 DEC, 2017 Vu par nous, pour être mis à l’affichage en mairie, le... , conformément aux dispositions de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales. Le Maire, Alain ARCHTE 3/3