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Procès Verbal - D2026 006
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2026 006)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
(Sexe)
Ok ‘ eHomelennes
EXTRAIT du registre des délibérations
du Conseil Municipal
En exercice : 13
Présents : 9
Excusés : 4
Absents : 0
Date de la convocation :
19/02/2026
Président de séance :
Pascal GILLAUX
Secrétaire de séance :
Sandrine RAGUET
N° interne de l'acte : 2026-
006
Séance du 26 février 2026
Le jeudi 26 février 2026 à 18 heures, le Conseil Municipal de la COMMUNE DE FROMELENNES s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à Salle d'Honneur de la Mairie.
mbr résents :
Pascal GILLAUX, Jean-Marc LEVENT, Laurent BERTHE, Karine LECLERCQ, Monique GUENET, Bruno BISSEUX, Pascale LAMBERT, Sandrine RAGUET, Mireille LARCHER
Membr xcusés et représenté r pouvoir :
Didier BERTOLUTTI (donne pouvoir à : Pascal GILLAUX), Emeline ENGRAND, Marie TEDESCHI, Sandrine PAILLIOT
Membres Absents :
N° 2026-006 : Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2026
Monsieur Le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 29 janvier 2026.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du 26 janvier 2026.
Résultats de vote :
Adopté à l'unanimité
Le Secrétaire de séance,
Sandrine RAGUET
Ainsi délibéré les jours, mois et an que
dessus et le présent extrait certifié
conforme au registre.
Le Maire
COMMUNE DE FROMELENNES
18 Rue des Ecoles
08600 FROMELENNES