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Document publié le Mercredi 28 février 2024 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.03.05 012 Election dun nouvel Adjoint au Maire legalisee)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département de l’Ain N° 012/2024
MAIRIE D’ECHENEVEX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers :
L'an deux mille vingt quatre En exercice : 17 Le 05 mars
Présents : 13
Procurations : 1
Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Obiet : : : sous la présidence de Mme Isabelle PASSUELLO, Maire d'Echenevex. Election d'un nouvel Adjoint au Maire Date de la convocation : 28 février 2024
Présents : Mme Isabelle PASSUELLO, Mme Catherine BOISSIN, M. Jean- Pierre TROUILLOUD, Mme Emilie VINCENT, Mme Marie-Laure BERTRAND), Mme Anneke VAN DER VOSSEN, M. Guillaume PEREZ, Mme Jocelyne SCHWALLER, M. Bernd BECK, Mme Aurélie VUILLERMOZ, M. Pierre REBEIX, Mme Amélie VAN ETTINGER, M. Pascal BRUN Excusés : Mme Leila SMITH qui donne pouvoir à Mme Isabelle PASSUELLO
Absents : M. Nicolas GRES, Mme Sylvie PADLEWSKI, M. Stephan BOCKEN Secrétaire : Mme Amélie VAN ETTINGER
Mme le Maire INFORME le Conseil Municipal que,
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, l'élection d’un seul Adjoint au Maire se déroule au scrutin secret et à la majorité absolue. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à une troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Dans le cadre de ce vote à bulletin secret, un bureau électoral est constitué avec un secrétaire et deux assesseurs.
Mme le Maire doit par ailleurs constater la candidature de conseillers à la fonction d'Adjoint au Maire. Les candidats sont : Mme Amélie VAN ETTINGER.
Après le vote il est constaté :
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : D
Nombre de votants : 14
Nombre de suffrages blancs déclarés nuls : 5
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Nombre de voix obtenues : 9
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et vu le résultat du vote,
DECIDE de déclarer élue Mme Amélie VAN ETTINGER ayant obtenu la majorité des voix et la proclamer 5ème Adjoint au Maire pour être immédiatement installée.
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20240305-2024-03-05-012-DE
Date de télétransmission : 08/03/2024
Date de réception préfecture : 08/03/2024