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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département
de
l’Ain
N°
028/2023
MAIRIE
D'ECHENEVEX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBEF
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
.
.
.
DR
NN
AE
L'an
deux
mille
vingt
trois
En
exercice
: 19
Le
treize
juin
Présents
: 14
Procurations
: 4
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’Echenevex
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Objet
:
sous
la présidence
de
Mme
Isabelle
PASSUELLO,
Maire
d'Echenevex.
Election
d'un
nouvel
Adjoint}
Date
de
la convocation
: 6 juin
2023
au
Maire
Mme Isabelle
PASSUELLO,
Mme
Catherine
BOISSIN,
M.
Jean-Pierre
TROUILLOUD,
M.
Luc
LEVRARD,
Mme
Marie-Laure
BERTRAND,
M.
Joël
CLOSIER,
Mme
Leïla
SMITH,
M.
Guillaume
PEREZ,
Mme
Carine
CROCHET-
CARMES,
M.
Christophe
VOUTAZ,
Mme
Jocelyne
SCHWALLER,
M.
Bernd
BECK,
M.
Pierre
REBEIX,
M.
Pascal
BRUN.
Excusés
: Mme
Emilie
VINCENT
qui
donne
pouvoir
à M.
Joël
CLOSIER,
Mme
Anneke
VAN
DER
VOSSEN
qui
donne
pouvoir
à Mme
Carine
CROCHET-
CARMES,
Mme
Amélie
VAN
ETTINGER
qui
donne
pouvoir
à M.
Pierre
REBEIX,
Mme
Aurélie
VUILLERMOZ
qui
donne
pouvoir
à Mme
Marie-Laure
BERTRAND. Absents
: M.
Nicolas
GRES.
Mme
le Maire
INFORME
le Conseil
Municipal
que,
Conformément
au
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
l'élection
d'un
seul
adjoint
au
Maire
se
déroule
au
scrutin
secret
et à
la majorité
absolue.
Si après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à une
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
|
Dans
le cadre
de
ce
vote
à bulletin
secret,
un
bureau
électoral
est
constitué
avec
une
secrétaire
(Mme
Jocelyne
SCHWALLER)
et deux
assesseurs
(M.
Jean-Pierre
TROUILLOUD
et
Mme
Leïla
SMITH).
Mme
le Maire
doit
par
ailleurs
constater
la candidature
de
conseillers
à la
fonction
d'Adjoint
au
Maire.
Les
candidats
sont
: Mme
Marie-Laure
BERTRAND.
Après
le vote
il est
constaté
:
Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
Nombre
de
votants
: 18
Nombre
de
suffrages
blancs
déclarés
nuls
: 4
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
Majorité
absolue
: 10
Nombre
de
voix
obtenues
: 13
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
et
vu
le résultat
du
vote,
DECIDE
de
déclarer
élue
Mme
Marie-Laure
BERTRAND
ayant
obtenu
la majorité
des
voix
et
de
la
proclamer
4*"°
Adjoint
au
Maire
pour
être
immédiatement
installée.
Pour
extrait
conforme,
Fait
et
délibéré
à Echeneveÿ
Isabelle
PASSUELLO
Maire
d'Echenevex,
ét an
que
dessus.
Accusé de réception en préfecture 001-210101531-20230613-028-2023-AI Date de télétransmission : 15/06/2023 Date de réception préfecture : 15/06/2023