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unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - liste des délibérations 13 06 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Saint-Aulaye - liste des délibérations 13 06 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Énergies, Enseignement supérieur,
Communauté de communes du Pays de St Aulaye
Séance du Conseil Communautaire du 13 juin 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°1 examinée le 13/06/2024
Vote des tarifs 2025 de la taxe de séjour – Approuvée
Délibération n°2 examinée le 13/06/2024
Route des Arts et de la Gourmandise, fixation du tarif des panneaux signalétiques – Approuvée
Délibération n°3 examinée le 13/06/2024
Tarification des insertions des hébergeurs sur le site internet de l’office de tourisme et du prix de vente du guide des randonnées - Approuvée
Délibération n°4 examinée le 13/06/2024
Subvention pour l’organisation du Tour du Limousin le 14/08/2024 – Approuvée
Délibération n°5 examinée le 13/06/2024
Projet de séjour Olympiades du Point Jeunes à Mussidan pendant les vacances d’été – Approuvée
Délibération n°6 examinée le 13/06/2024
Subvention à l’association La Voie Lactée pour l’organisation de la fête de la science à La Roche-Chalais – Approuvée
Délibération n°7 examinée le 13/06/2024
Aides PIG-Habitat – Approuvée
Délibération n°8 examinée le 13/06/2024
Aides au titre de l’assainissement individuel – Approuvée
Délibération n°9 examinée le 13/06/2024
Décision budgétaire modificative pour inscription de provisions sur le budget annexe du SPANC – Approuvée
Délibération n°10 examinée le 13/06/2024
Décision budgétaire modificative suite à l’annulation de mandats antérieurs à l’exercice en cours, budget principal – Approuvée
Délibération n°11 examinée le 13/06/2024
Demandes d’admission en non-valeur pour produits irrécouvrables – Approuvée
Délibération n°12 examinée le 13/06/2024
Durée de l’amortissement du compte 2041583 – Approuvée
Délibération n°13 examinée le 13/06/2024
Fonds Vert : demande de subvention pour la rénovation énergétique du Village vacances – Approuvée
Délibération n°14 examinée le 13/06/2024
Recrutement d’un agent pour l’Espace France Services – Approuvée