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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 20231220 schemaliaisonscyclables delib p8)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
SAINT-LOUIS
AGGLOMERATION
Délibération du
Conseil
de
Communauté
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
de
Communauté
Membres
élus
:
78
Séance
du
20
décembre
2023
Membres
en
fonction
:
78
L'an
deux-mille-vingt-trois,
le
mercredi
20
du
Membres
présents
:
54
mois
de
décembre,
à 18
h,
le
Conseil
de
Membres
absents
:
24
Communauté,
légalement
convoqué,
s'est
Procurations
:
13
réuni
au
Centre
de
Secours
Principal
des
Trois
Frontières,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Marc
Deichtmann,
Président
de
Saint-Louis
Agglomération
Date
de
convocation
:
14/12/2023
Date
de
transmission
:
28/12/2023
Date
de
mise
en
figne
:
08/01/2024
Présents : M.
ADRIAN
Daniel,
Mme
BACH
Céline,
M.
BERNASCONE
Gilbert,
M.
CAPON
Patrick,
Mme
CHOQUET
Sylvie,
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc,
M.
ECKES
Raymond,
Mme
FRANCOIS
Christine,
M.
FUCHS
Serge,
M.
GASSER
Eucien,
Mme
GERTEIS
Stéphanie,
M.
GISSY
Bertrand,
M.
JUCHS
Bernard,
M.
KANNENGIESER
Bernard,
M.
KASTEER
André,
M.
KERN
Gérard,
M.
KNIBIEEY
Philippe,
M.
LATSCHA
Gaston,
Mme
LEFEBVRE
Martine,
M.
LITZLER
Thierry,
M.
MEYER
Jean-
Paul,
M.
MILINTENDA
Carmelo,
M.
MULLER
Jean-Luc,
M.
MUNCH
Paul-Bernard,
Mme
MUTH
Sandra,
M.
PFENDEER
Pierre,
M.
PILLERI
Angelo,
M.
PISARONI
Gabriel,
Mme
RAMASSAMY-
BELLAMY
Thurianne,
M.
RIBSTEIN
André,
Mme
RINQUEBACH
Ariane,
M.
RODDE
Stéphane,
Mme
ROSSE
Christiane,
M.
ROUDAIRE
Joël,
M.
SCHACHER
Francis,
M.
SCHICKLIN
Julien,
Mme
SCHMIDIGER
Pascale,
M.
SCHMITTER
Bernard,
Mme
SCHMITT-MEYER
Sandrine,
M.
SCHNEIDER
Patrice,
Mme
SFEIR
Lola,
Mme
STRAUMANN-HUMMEE
Jocelyne,
M.
STRICH
Vincent,
M.
STRIBY
Patrick,
Mme
TCHEKOUTIO-TAISNE
Aline,
Mme
TRENDEL
isabelle,
M.
TSCHAMBER
Yves,
M.
TURRI
Pascal,
Mme
WILELER
Christèle,
Mme
WOGENSTAHE
Nadine,
M.
WOLGENSINGER
André,
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie,
M.
ZEELER
Thomas,
M.
ZINNIGER
Roger
Absents
excusés
:
M.
BACHMANN
Florian
(pouvoir
à
Mme
SFEIR
Lola),
M.
BAUMLIN
Christian,
M.
BOHEY
Dominique
(pouvoir
à
Mme
ZAKRZEWSKI
Valérie),
Mme
CAZES
Hélène,
Mme
CHAPPEL
Josiane
(pouvoir
à
M.
LATSCHA
Gaston),
M.
DELMOND
Max
(pouvoir
à
M.
ZELLER
Thomas),
Mme
DINTEN
Françoise
(pouvoir
à Mme
CHOQUET
Sylvie),
M.
FERON
Jules,
Mme
FERRANDEZ
Françoise,
M.
FUCHS
Gilbert
(pouvoir
à
M.
DEICHTMANN
Jean-Marc),
M.
GABRIEL
Guillaume,
Mme
GANGLOFF
Karin
(pouvoir
à
M
KNIBIELY
Philippe),
M.
GIEGELMANN
Hubert
(pouvoir
à
M.
ECKES
Raymond),
M.
GINDER
Philippe
(pouvoir
à
M.
KANNENGIESER
Bernard),
Mme
HELGEN
Sandrine
{pouvoir
à
M.
RODDE
Stéphane),
M.
KAHRIC
Franck,
Mme
KIBLER-KRAUSS
Sabine,
Mme
KUNTZ
Valérie,
M.
MARTIN
Anthony,
M.
MULLER
HüUbert,
M.
OTMANE
Rémy,
M.
SCHICCA
Daniel
(pouvoir
à
Mme
SCHMIDIGER
Pascale),
M.
SIBOLD
Clément
(pouvoir
à
M.
STRICH
Vincent},
Mme
SORET
VACHET-VALAZ
Rachel
(pouvoir
à
M.
TURRI
Pascal),
M.
UEBERSCHLAG
André,
M.
WIEDERKEHR
Denis
Secrétaire
de
séance
:
Mme
SCHMIDIGER
Pascale
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20231220-20231220p8-DE Date de télétransmission : 28/12/2023 Date de réception préfecture : 28/12/2023 gème
QUESTION
Révision
du
schéma
directeur
des
liaisons
cyclables
intercommunales
(DELIBERATION
n°
2023-191)
La
première
version
du
Schéma
Directeur
des
liaisons
cyclables
à
l'échelle
de
Saint-
Louis
Agglomération
a
été
approuvée
par
le
Conseil
de
Communauté
en
date
du
18
décembre
2019.
Elle
projetait
la
mise
en
œuvre
de
44
itinéraires
cyclables
sous
maîtrise
d'ouvrage
de
Saint-Louis
Agglomération
cumulant
plus
de
54
kilomètres
de
création
nouvelle
pour
un
coût
global
estimé
à
19,5
millions
d'Euros
sur
la
période
2020-2030. Le
contexte
économique
a
contraint
Saint-Louis
Agglomération
à
revoir
ses
objectifs
financiers
ainsi
que
la
programmation
des
investissements,
y
compris
€ceux
dédiés
à
la
mobilité
douce
et
notamment
les
liaisons
cyclables.
Dans
ce
cadre,
la
commission
«
Mobilité
douce
-
pistes
cyclables
»
s'est
engagée
à
revoir
la
programmation
des
projets
dans
le cadre
d'une
révision
du
schéma
directeur
quant
à
son
contenu,
sa
planification
et
son
financement.
. La
commission
propose
ainsi
de
retenir
41
liaisons
cyclables
dans
le
cadre
de
cette
révision,
pour
la
plupart
déjà
inscrites
au
précédent
schéma
avec
6
nouveaux
proiets
dont
la
liaison
cyclable
Schlierbach
-
Dietwiller
-
Habsheim
qui
sera
réalisée
sous
maîtrise
d'ouvrage
CeA,
cumulant
ainsi
plus
de
55
kilomètres
de
création
de
liaisons
cyclables
pour
un
coût
global
estimé
à
21,5
M
€£.,
Le
programme
et
le
plan
de
financement
prévisionnels,
comportant
les
financements
des
partenaires
(Etat,
CeA,
AggloProgramm
de
Bâle,
…)
déjà
validés
où
à
solliciter,
sont
annexés
à
la
présente
délibération,
de
même
qu'une
carte
du
territoire
de
Saint-Louis
Agglomération
sur
laquelle
sont
repérés
les
projets
retenus.
Ce
programme
est
bâti
sur
3
niveaux
de
priorités
pour
la
réalisation
d'études
et
la
mise
en
œuvre
des
projets
:
-__
Priorité
1:
les
opérations
projetées
sur
le
mandat
en
cours
et
celles
à
amorcer
pour
le
prochain
mandat
(PPI
2024
- 2026)
-
Priorité
2:
les
projections
du
prochain
mandat
(2026
- 2032)
-__
Priorité
3
: les
projections
des
mandats
suivants
(au-delà
de
2032),
Le
schéma
pourra
être
révisé
au
début
de
chaque
mandat
afin
de
redéfinir
ces
niveaux
de
priorité
en
fonction
de
l'évolution
de
notre
territoire
et
des
perspectives
économiques
et
budgétaires.
Ce
schéma,
dans
son
contenu,
sa
programmation
et
son
financement,
a
fait
l'objet
d'une
présentation
en
Conférence
des
Maires
le
29
novembre
2023,
Il est
ainsi
proposé
au
Conseil
de
Communauté :
-
de
prendre
connaissance
du
projet
de
révision
au
schéma
directeur
des
liaisons
cyclables
tel
qu'annexé
à
la
présente
délibération :
-__
d'approuver
le
schéma
ainsi
révisé
et
de
reconnaître
l'intérêt
communautaire
des
tracés
définis
au
titre
de
la
compétence
optionnelle
«
création
ou
aménagement
et
entretien
de
voirie
d'intérêt
communautaire
» -
rubrique
«
création
et
entretien
des
pistes
cyclables
figurant
dans
le
projet
de
schéma
communautaire
des
pistes
cyclables,
existantes
et
à
réaliser
à
court,
moyen
et
long
terme
» ;
-_
de
chargerle
Président
où
son
représentant
de
la
mise
en
œuvre
dudit
schéma
et
de
prendre
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
2/3
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20231220-20231220p8-DE Date de télétransmission : 28/12/2023 Date de réception préfecture : 28/12/2023 Après
délibération,
le
Conseil
de
Communauté
- approuve
ces
propositions
à
65
voix
pour,
l abstention,
et1
contre,
Pour
extrait
conforme,
Saint-Louis,
le
28 décembre
2023
La
Secrétair
ance,
Le
Présiden
Pascale SCHMI
Jean-Marc
DEJCHTMKNE
ES
3/3
Accusé de réception en préfecture 068-200066058-20231220-20231220p8-DE Date de télétransmission : 28/12/2023 Date de réception préfecture : 28/12/2023