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Compte-Rendu - CR 30 SEPTEMBRE2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 30 SEPTEMBRE2019)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
30
septembre
2019
Etaient
présents
:
Mmes
ARTUS,
AUZILLON,
BARRIER,
GONCALVES
,PEREIRA,
PEREIRA
DE
OLIVEIRA,
et
Mrs
AYRAL,
CHAMPOUX,
FOURNIER,
LARGERON
,LAUDOUZE,
PAPARIC,
Mr
PAPPALARDO
et PASCAL
Etaient
absents
: Mme
VERGNOL
Secrétaire
de
séance
: Mme
BARRIER
Ordre
du jour
>
Travaux Adhésion
au
CEN
Energie
renouvelable
Achat
de
parcelle
Personnel Evolution
des
statuts
du
SIAEP
Questions
diverses
: rapports
d’activités
VNNN NV V
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
municipale
du
19 juillet
2019.
Travaux
e
Concernant
les
travaux
du
RD402
la commission
d’appel
d’offre
se réunit
le 2 octobre
pour
le choix
de
l’entreprise.
e
Rue
des
Moulins
Blancs,
l’entreprise
Eiffage
est
entrain
d’installer
les
coffrets
électriques
et
les
blocs
de
béton
pour
les
massifs
des
nouveaux
candélabres.
L’entreprise
Eurovia
qui
a
en
charge
le
revêtement
de
la
chaussée
s’apprête
à
poser
les
caniveaux
et
les
bordurettes.
Le
revêtement
sera
repris
mi-octobre.
Adhésion
au
Conservatoire
des
espaces
naturels
e
Le
conservatoire
des
espaces
naturels
nous
propose
d’adhérer
à leur
structure
moyennant
un
coût
de
50
€/an.
Aujourd’hui
le CEN
intervient
sur
la colline
de
Mirabelle
et le
Grand
Pâtural.
Ils nous
ont
également
accompagnés
dans
le traitement
des
dépôts
sauvages.
Le
conseil
émet
un
avis favorable.
Energie
renouvelable La
communauté
d'agglomération
Riom
Limagne
et
Volcans
s’est
engagée
dans
un
plan
d’énergie
renouvelable.
Un
des
objectifs
retenus
est
la production
d’électricité
avec
des
panneaux
photovoltaïques.
En
lien
avec
la
SAUe,
RLV
propose
un
projet
d’équipements
en
ombrières
photovoltaïques
sur
des
parkings
publics.
Pour
la commune
de
Malauzat,
deux
parkings
semblent
intéressants
: celui
de
la mairie
et du
terrain
de
foot.
Si
la collectivité
donne
son
accord,
elle
devra
en
contrepartie
mettre
à disposition
le
foncier
pendant
30
ans
et une
contribution
symbolique
pourra
être
envisagée. La
majorité
des
membres
du
conseil
refusent
de
donner
un
accord
de principe
à
l’exception
de
Mrs
Ayral
et Laudouze
qui
s’abstiennent.
Achat
de
parcelle
Un
administré
de
St
Genès
l’Enfant
sollicite
la
commune
pour
l’achat
d’une
parcelle
de
372
m2
se
situant
au
milieu
de
sa
propriété.
Celle-ci
a
été
acquise
par
la
commune,
dans
le
cadre
d’une
opération
menée
dans
l’acquisition
des
« biens
sans
maitre
»
il
y
a
30
ans.
La
commune
n’a
jamais
entretenue
cette
parcelle
car
elle
ne
possède
aucun
accès
direct.
Aujourd’hui,
elle
se
trouve
en
zone
N
(non
constructible)
dans
le PLU.
La
majorité
des
membres
du
conseil
émet
un
avis favorable
à l’exception
de
Mr
Laudouze
qui
s’abstient.
Personnel
L’adjoint
administratif
(poste
accueil
mairie)
occupe
également
un
poste
d’adjoint
d’animation
à
la
cantine.
Or
ce
poste
a
évolué
en
2016
et
ce,
avec
l’accord
de
l’agent.
La
collectivité
doit
donc
redéfinir
ce
poste
pour
le
mettre
en
adéquation
avec
les
missions
qui
sont
réellement
demandées
à
l’agent.
Le
poste
d’adjoint
d’animation
sera
supprimé
pour
créer
un
poste
d’adjoint
technique.
Le
comité
technique
sera
saisi
et le tableau
des
effectifs
sera
modifié
en
conséquence.
Les
membres
du
conseil
émettent
un
avis favorable.
Evolution
des
statuts
du
SIAEP
Depuis
la
reprise
de
la compétence
de
l’eau
et de
l’assainissement
par
la communauté
d’agglomération,
le
SIAEP
est
devenu
un
syndicat
« mixte
fermé
». La
communauté
va
laisser
la gestion
au
syndicat
mais
avec
les
nouveaux
statuts
celui-ci
ne
pourra
pas
prendre
de
nouveaux
adhérents.
Les
membres
du
conseil
émettent
un
avis favorable
pour
cette
évolution
de
statut.
Questions
diverses
e
Les
rapports
d’activités
du
SIARR
et de
RLV
sont
à disposition
au
secrétariat
de
mairie
e
Mr
le
maire
informe
que
le
PADD,
le
zonage
et
le
règlement
du
PLU
sont
terminés.
Après
la
réunion
publique
fixée
le
10
octobre,
et
l’avis
des
Personnes
Publiques
Associées,
l’arrêté
pourra
être
pris.
L’enquête
publique
ne
pourra
se
faire
avant
les
élections,
prévue
courant juin
2020.
e
Mrle
maire
informe
que
les
maires
ruraux
du
Puy
de
Dôme
proposent
de
prendre
une
délibération
contre
la restructuration
des
trésoreries.
La
majorité
des
membres
du
conseil
émet
un
avis favorable
à
l’exception
de
Mrs
Champoux,
Pappalardo
qui s’abstiennent.
e
Mme
Auzillon
informe
que
la fête
de
la
Simon
se
déroulera
le
26
octobre
: un
repas
sera
proposé
par
les
«
Joyeux
Mitrons
».
Les
inscriptions
se
feront
en
mairie
Tous
les
bénéfices
seront
reversés
au
Téléthon.
Elle
informe
qu’une
cabine
« Passe
livres
»
a été
installée
sur
la place
de
l’école
et qu’à
l’occasion
de
la
semaine
bleue,
le CCAS
d’Enval/Malauzat
proposera
une
vidéo
sur
les
«
les
oiseaux
de
nos jardins
»
Interventions
du
public :
-
Mme
Suzanne
Marie
de
St
Genès
signale
que
le tilleul
de
St S
enès
est entrain
de
mourir.
MAC
\)
Fin
de
séance
à
Le
Maire
de
MAL
Jean-Paul
AYRAL