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Document publié le Jeudi 19 septembre 2019 par la commune de Rustenhart.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 2019 sance CM 19 09 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune de RUSTENHART PV du Conseil Municipal du 19 septembre 2019 Page - 135 -
Commune de Rustenhart
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
DE LA COMMUNE DE RUSTENHART
de la séance du 19 septembre 2019
L’an deux mille dix-neuf, le dix-neuf du mois de septembre 2019 à vingt heures, le conseil municipal dûment convoqué par convocation en date du seize septembre 2019, s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Frédéric GIUDICI, Maire.
Etaient présents :
Gervais BELLICAM, Frédéric GIUDICI, Sandra HAZEMANN, Béatrice HASSENFRATZ, Mario HEGY, Valérie MOUROUGASSIN, Frank PETERSCHMITT.
Absents :
Roxane BERNARD, Jean-François BINTZ, Christian KUHN, Marc WILDY
Absents excusés et procurations :
Doris SCHNEIDER donne procuration à Valérie MOUROUGASSIN
Vincent ANTOINE donne procuration à Frédéric GIUDICI
Philippe FERREIRA donne procuration à Mario HEGY
André AMBIEHL donne procuration à Frank PETERSCHMITT
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte rendu de la séance précédente 2. Urbanisme : Désignation d’un membre du conseil municipal dans le cadre de l’article L422-7 du code de l’urbanisme
3. Impôts et taxes
a. Taxe d’aménagement
b. Taxes foncières sur les propriétés bâties
c. Autorisation d’un droit de place
4. Affaires scolaires et périscolaires :
a. Budget scolaire
b. Tarif périscolaire rentrée septembre 2020
5. Divers et informations
Monsieur le Maire remarque que le quorum n’est pas atteint et indique aux conseillers municipaux présents que la séance ne peut avoir lieu.
* * * * * *
La séance est levée à 20h15 Commune de RUSTENHART PV du Conseil Municipal du 19 septembre 2019 Page - 136 -
Tableau des signatures pour approbation du Procès-Verbal des délibérations du Conseil Municipal de Rustenhart – Séance du 19 septembre 2019
1. Approbation du compte rendu de la séance précédente
2. Urbanisme : Désignation d’un membre du conseil municipal dans le cadre de l’article L422-7 du code de l’urbanisme
3. Impôts et taxes
a. Taxe d’aménagement
b. Taxes foncières sur les propriétés bâties
c. Autorisation d’un droit de place
4. Affaires scolaires et périscolaires :
a. Budget scolaire
b. Tarif périscolaire rentrée septembre 2020
5. Divers et informations
Nom-Prénom Qualité Signature Procuration
GIUDICI Frédéric Maire
SCHNEIDER Doris 1
ère adjointe au
Maire
ABSENTE
EXCUSEE
Valérie
MOUROUGASSIN
BELLICAM Gervais 2
ème adjoint au
Maire
MOUROUGASSIN Valérie 3
ème adjointe au
Maire
AMBIEHL André Conseiller ABSENT EXCUSE Frank PETERSCHMITT
ANTOINE Vincent Conseiller ABSENT EXCUSE Frédéric GIUDICI
BERNARD Roxane Conseillère ABSENTE
BINTZ Jean-François Conseiller ABSENT
FERREIRA Philippe Conseiller ABSENT EXCUSE Mario HEGY
HASSENFRATZ Béatrice Conseillère
HAZEMANN Sandra Conseillère
HEGY Mario Conseiller
KUHN Christian Conseiller ABSENT
PETERSCHMITT Frank Conseiller
WILDY Marc Conseiller ABSENT