Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 5 juin 25
unknown - 4 JUILLET 2024
Procès Verbal - 05 JUILLET.2016
Procès Verbal - 3 juillet 25
Déliberation - 5 NOVEM RE 2020
Déliberation - 03 juillet 2025
Procès Verbal - 11 JUILLET 2017
Procès Verbal - 10 JUILLET 2020
Déliberation - Séance du 4 juillet
Déliberation - Séance du 5 Mars 2026
Procès Verbal - 5 JUILLET 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
5 Juillet
2023
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
cinq
juillet
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en
date
du
23/06/2023
affichée
le
23/06/2023),
s'est
réuni
en
séance
publique
à
la
Mairie
de
Chantraine
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire. Etaient
présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Brigitte
GILLE,
Audrey
HUSSON
et
Messieurs
Jean-Daniel
BOXBERGER,
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoints,
Madame
Elise
COLIN,
Conseillère
Municipale
déléguée,
Mesdames
Anne-Marie
GIRARDIN,
Charlotte
GOTTMANN,
Marie-Laure
MULOT,
Anne
VIGUIER
et
Messieurs
Clément
CLAUDEL,
Jacques
CHAPON,
Patrick
DORGET,
Gérard
HUMBLOT,
Max
RICHARD,
Mickael
ROBERT,
Conseillers
municipaux. Etaient
excusés
:
Sandrine
HINGRAY,
Martine
OHNIMUS
(pouvoir
à
Mme
GILLE)
et
Monsieur
Michel
AUBERT
(pouvoir
à M.
VALDENAIRE).
Etaiïent
absents
: Mesdames
Agnès
BOUDOT,
Marie-Noëlle
DUMARTIN
et
Messieurs
Sébastien
BAUR,
Slim
HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: .…
23
Nombre
de
conseillers présents
:
16
Nombre
de
conseillers
votants
: .....…
18.
Madame
Charlotte
GOTTMANN
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(25
Mai
2023)
est lu
et adopté
à l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la
séance
:
1°/ Finances
— Décision
modificative
n°
1.
2°/ Finances
— Adoption
de
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
au
I‘ janvier
2024
3°/ Fixation
des
tarifs périscolaires.
4°/ Fixation
des
tarifs
des
encarts publicitaires
à insérer
dans
le «
Chantraine
Echo
2024
».
5°/ Retrait
de
la délibération
n°
3 du
13
avril
2023
portant
sur
la fixation
des
avantages
sociaux
à mettre
en place
dans
le cadre
de
l'action
sociale.
6°/ Fixation
du
montant
des
chèques
déjeuner.
79°/ Eclairage
public
: modification
des
horaires
d'allumage.
8°/ Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes :
Délibération
N°
1
-
Finances
—
Décision
modificative
n°
1.
Rapporteur
: Madame
HUSSON
Audrey,
adjointe
aux
finances.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 18
voix
pour
APPROUVE
la
décision
modificative
n°
1
:
Dépenses
(1)
Recettes
a)
Désignation
Re
-
ES
-
Diminution
de
Augmentation
Diminution
de
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-023
: Virement
à
la
section
d'investissement
0.00
€
6
700.00
€
0.00
€
0.00
€
TOTAL
D
023
: Virement
à
la section
d'investissement
0.00
€]
6 700.00
€
0.00el
0.00
€
R-775
: Produits des cessions d'immobilisations
0.00 €
0.00 €
0.00
«|
6 700.00 €
TOTAL
R 77 :
Produits exceptionnels
0.00 €]
0.00 €
0.00 «
6 700.00 €
Total
FONCTIONNEMENT
000€
6 700.00 €|
0.00 €
6 700.00 €
INVESTISSEMENT
R-021
: Vi
t de la
section
de fonction
t
0.00 €
0.00 €
0.00 €]
6 700.00 €
TOTAL R
021
: Virement de la section
de
0.00 €
0.00 €
0.00 €
6 700.00 €
fonctionnement D-2135-150
: ATELIERS
MUNICIPAUX
3 300.00 €
0.00 €
0.00
«|
0.00 €
D-2135-213
: Aménagement
des
bâtiments
communaux
15 000.00
€
0.00
€
0.00
€
0.00
€
D-2135-236
: Installation climatique des bâtiments
0.00 €
5 000.00 €
0.00
4
0.00 €
communaux D-2152-218
: Réfection voirie & aménagement
0.00 €
10 000.00 €
0.00
€
0.00 €
D-21571-246
: matériel roulant
0.00 €]
10 000.00 €
0.00
€
0.00 €
TOTAL
D 21
: Immobilisations
corporelles
18 300.00 «
25 000.00 €]
0.00
«|
0.00 €
Total
INVESTISSEMENT
18 300.00 «|
25 000.00 «|
0.00 l
6 700.00 €
Total
Général
13
400.00
€
13
400.00
€
Délibération
N°
2 -
Finances
—
Décisions
budgétaires
—
Budgets
et
comptes
—
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et comptable
M57
au
ler janvier
2024.
Rapporteur
: Madame
HUSSON
Audrey,
adjointe
aux
finances. A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 18
voix
pour
AUTORISE
la mise
en
place
de
la nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1° janvier
2024
en
lieu
et place
de
la nomenclature
comptable
M14
pour
le budget
principal.
Délibération
N°3
—
Finances
— Décisions
budgétaires
—
Tarifs
des
services publics
— Fixation
des
tarifs
périscolaires
2023/2024. Rapporteur
: Monsieur
BOXBERGER,
adjoint
au
Maire.
A
lPunanimité
des
suffrages
exprimés
: 18
voix
pour
ADOPTE
les
nouveaux
tarifs
et décide
de
les
appliquer
à compter
du
1°
septembre
2023 :
Tarif
Tarif
préférentiel |
préférentiel
Extérieurs
Chantrainois
7e
,
extérieurs
chantrainois
QF<700
QF<700
Accueil
du
matin
7h30-8h30
2,00
€
1,50
€
1,50
€
1,00
€
Accueil
exceptionnel
du
matin
non
justifié
3,00
€
2,50
€
2,50
€
2,00
€
7h30-8h30 Accueil
du
midi
justifié
par
un
P.A.I.
4,00
€
3,00
€
3,00
€
2,00
€
12h00-14h00 Accueil
exceptionnel
du
midi
13h30-14h00
1,00
€
0,75
€
0,75
€
0,50
€
Accueil
périscolaire
soir
16h30-17h30
2,00
€
1,50
€
1,50
€
1,00
€
Accueil
périscolaire
soir
2,00
€
1,50
€
1,50
€
1,00
€
17h30-18h30 Accueil
exceptionnel
du
soir
non
justifié
3,00
€
2,50
€
2,50
€
2,00
€
16h30-17h30 Accueil
exceptionnel
du
soir
non
justifié
3,00
€
2,50
€
2,50
€
2,00
€
17h30-18h30 Délibération
N°
4 -
Finances
— Divers
— Fixation
des
tarifs
des
encarts
publicitaires
à insérer
dans
le «
Chantraine
Echo
2024
».
Rapporteur
: Monsieur
VALDENAIRE,
adjoint
au
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 18
voix
pour
VALIDE
les
tarifs
des
encarts
publicitaires
tels
que
proposés
ci-après :
-
1/8"
de
page:
255€
-
1/4
de
page
: …
340€
-
1/2
page
: .....….
510
€
-
1
page
: .........
680
€
Insertion
sur
2°"°
page
de
couverture
: tarif format
choisi
+
20
%. Délibération
N°
5 -
Fonction
publique
— Personnels
de
la F.P.T -Fixation
des
avantages
sociaux
à mettre
en
place
dans
le cadre
de
l’action
sociale
—- Annulation
de
la
délibération
n°
3 du
13
avril
2023.
Rapporteur
: Madame
HUSSON,
adjointe
au
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 18
voix
pour
DECIDE
d’annuler
la délibération
n°
3 « Fonction
publique
— Personnels
de
la F.P.T.
— Fixation
des
avantages
sociaux
à mettre
en
place
dans
le cadre
de
l’action
sociale
» du
13
avril
2023.
En
effet,
Madame
la
Préfète
des
Vosges,
dans
son
courrier
du
5 juin
2023,
a informé
que
les
aides
proposées
étaient
illégales
et qu’il
y avait,
par conséquent,
nécessité
de retirer la délibération
précitée.
Délibération
N°
6 -
Fonction
publique
— Personnels
de
la F.P.T —
Fixation
du
montant
des
chèques
déjeuner.
Rapporteur
: Madame
HUSSON,
adjointe
au
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 18
voix
pour
DECIDE : Article
1
: Nature
des prestations
Il est décidé
de
mettre
en
place
au
profit
des
agents
de
la collectivité
:
- 10
tickets
restaurant
de
8 € par
mois
avec
participation
financière
de
l’agent
de
4 € par
ticket.
Pour
recevoir
des tickets
le collaborateur
doit travailler
avant
et après
le déjeuner
(période
de déjeuner
considérée
de
11h30
à
14h).
Article
2 : Bénéficiaires
Pourront
bénéficier
de
ces
prestations
:
- les
fonctionnaires
territoriaux
stagiaires
et titulaires
en
position
d’activité
ou
de
détachement ;
- les
agents
contractuels
en
activité
ou
bénéficiant
d’un
congé
rémunéré
ou
non
rémunéré
;
- les
agents
de
droit
privé.
Article
3 : Modalités
de
mise
en
œuvre
- Tickets
restaurants
: limité
à
10
tickets
par
mois,
le
nombre
sera
fixé
au
prorata
des
jours
travaillés
(un
minimum
de
10 jours
travaillés
sera
nécessaire
pour justifier de l’intégralité
des
tickets).
Délibération
N°
7 -
Domaine
de
compétences
des
communes
—
Modification
des
horaires
de
fonctionnement
de
l'éclairage
public
Rapporteur
: Monsieur
BARBAUX,
Maire.
À
l’unanimité des suffrages
exprimés
: 18
voix
pour
DECIDE :
- d’annuler
la délibération
n°
6 du
29
septembre
2022, - de procéder
à la fermeture
de
l’éclairage
public
sur tout le territoire de la commune :
o
en
hiver
: de
22h00
à 6h00
sauf les
nuits
du
vendredi
au
samedi
et du
samedi
au
dimanche
au
cours
desquelles
est programmée
une
extinction
de
24h00
à 6h00,
o
en
été
: arrêt
complet
de
l’éclairage
public
du
1°
mai
au
31
août
sauf les
nuits
du
vendredi
au
samedi
et du
samedi
au
dimanche
au
cours
desquelles
est programmé
un
allumage
le soir jusque
1h00 ;
- d’interrompre
l’éclairage
de
la route
des
Forges
dans
la période
retenue
par
la ville
d’Epinal
sur
la section
comprise
dans
son
agglomération,
ceci
sous
réserve
de
la faisabilité
technique
de
cette
disposition,
-
de
donner
la
possibilité
au
Maire
de
modifier
les
plages
d’éclairement
en
cas
de
manifestations,
d’animations
ou,
plus
généralement,
selon
des
circonstances
nécessitant
l’éclairement
partiel
ou
total
de
la commune.
L'arrêté
de
police
du
Maire
détaillant
les
horaires
et modalités
de
coupure
de
l’éclairage
public
fera
l’objet
d’une
publicité
la plus
large
possible.
Puis,
sont
données
au
conseil
municipal
les
informations
suivantes :
Madame
Anne
VIGUIER
informe
que
les
travaux
de
la
bibliothèque
sont
maintenant
terminés. Le
mobilier
commandé
doit
être
livré
et monté
le
12
septembre.
La
BMI
doit
réaliser
l’informatisation
à partir
de
la Toussaint.
La
formation
des
bénévoles
se
fera
à partir
de
début janvier.
L'ouverture
de
ce
lieu
culturel
ne
pourra
donc
être
effective
qu’à
partir
de
la
mi-janvier
2024. Une
réunion
a eu
lieu
le 20 juin
avec
l’ensemble
des
bénévoles
volontaires
(une
vingtaine
à l’heure
actuelle).
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER
trouve
dommage
d'arrêter
totalement
le service
de
la
bibliothèque
à partir
de
la
mi-septembre
et se
demande
s'il
ne
serait
pas
possible
de
trouver
une
solution pour
ne pas pénaliser
les
membres
du
Club
Chante-Rainette.
Monsieur
Jacques
CHAPON
propose
de
mettre
en place
une
navette
vers
la
BMI
avec
le
mini
bus
de
la commune
une fois par
mois.
Monsieur
le Maire
évoque
également
la possibilité
de
mettre
à
leur
disposition
un
lieu
de
convivialité. Monsieur
le Maire
fait part
de
son
souhait
d’instaurer
une
astreinte
téléphonique
assurée
par
les
élus
en
dehors
des
heures
d’ouverture
de
la mairie.
Le
but
étant
d’avoir
un
numéro
téléphonique
unique
à
communiquer
aux
administrés
et
services
extérieurs
afin
qu’ils
puissent
trouver
un
interlocuteur
de
la
Mairie
susceptible
de
leur
apporter
une
assistance
ou
donner
une
information
en
cas
d’un
problème
sérieux
sur
la commune.
Ce
téléphone
d’astreinte
serait donné
à tour de rôle aux
élus
volontaires
pour
une
période
d’une
semaine.
Le
téléphone
serait
fourni
avec
une
liste des
différents
interlocuteurs
et services
qu’il
serait
utile
de joindre
en
cas
de
problème.
Monsieur
Mickaël
ROBERT
ne
comprend
pas
bien
l'utilité
de
ce
système
et
demande
à
avoir plus
d'explications
pour
donner
un
avis. Madame
GILLE
rappelle
que
les numéros
du Maire,
des adjoints
et de Monsieur
NOIRTIN,
D.G.S.,
sont
déjà
transmis
aux
services
de
secours
et de
sécurité
pour
pouvoir
intervenir
en
cas
de problème,
et qu'il n'est pas forcément
utile de
remettre
un
autre
service
en place.
Les
avis
étant
très partagés
sur
le sujet,
Monsieur
le Maire
demande
aux
élus présents
de
bien
vouloir
lui
faire
confiance
pour
la
mise
en
service
de
cette
astreinte
destinée
principalement
à assister
les
chantrainois
à l’occasion
d'un
événement
sérieux
Monsieur
le Maire
informe
également
l’assemblée
que
l’inauguration
du
terrain
multisport
et du
Parc
« François
Diot
» auront
lieu
le 2 septembre
2024
à
10 heures.
Les
Chantrainois
seront
invités
à y participer.
Le
Maire
rappelle
que
les
feux
d’artifices
du
14 juillet
sont
annulés
pour
des
raisons
de
sécurité
incendie
mais
qu’une
nouvelle
animation
de
plein
air
sera
organisée
par
«
Chantraine
en
Fête
».
à la salle
Grandemange.
Madame
Audrey
HUSSON
informe
que
le groupe
de
travail
concernant
l’ Action
Sociale
à mettre
en
place
pour
les
agents
s’est
remis
à l’ouvrage
dès
la réception
du
courrier
de
la
préfecture
qui
a annulé
comme
pour
de
nombreuses
communes
la délibération
du
13
avril
2023.
D’autres
solutions
sont
déjà
envisagées
et étudiées.
Le
groupe
en
question
a retenu
l’idée
de
s’associer
au
C.A.S.
d’Epinal.
Madame
HUSSON
demande
donc
à
l’ensemble
des
membres
du
conseil
municipal
s’ils
seraient
favorables
à
cette
proposition.
A
la
majorité
(17
voix
pour),
le conseil
municipal
valide
cette proposition
et demande
au
groupe
de
finaliser
ce
dossier.
Madame
Husson
informe
que
le conseil
municipal
aura
à délibérer
sur
le sujet
fin
septembre.
Monsieur
Max
RICHARD
dit
qu'il
est
également
possible
de
créer
une
association
subventionnée
par
la commune
qui pourra
gérer
ainsi
les
œuvres
sociales.
Madame
Audrey
HUSSON
répond
qu'il
sera
compliqué
de
trouver
du
monde
pour
gérer
cette
association
et,
surtout,
la faire
vivre.
Monsieur
Patrick
DORGET
trouve
dommage
d'être
obligé
de
consommer
pour
pouvoir
avoir
des
réductions
et trouve
le versement
de
chèques
cadeaux
plus judicieux.
Le
Maire
juge
que
le
CAS
d'Epinal
propose
des
offres
de proximité
utilisables
sur
notre
territoire
et qu'elle
invite
à des
moments
d'échange
et de
liens
sociaux pouvant
intéresser
les familles. Madame
Brigitte
GILLE
signale
que
la prochaine
séance
du
CCAS
aura
lieu
le 26 juillet
2023
à
10
heures.
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
fait
part
de
son
ressenti
quant
au
repas
organisé
avec
les
élus
et
le
personnel
communal.
Celui-ci
s’est
très
bien
passé.
Il
remercie
l’ensemble
des
personnes
qui
étaient
présentes
à la soirée.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h40.
GE.
Ca
La
Secrétaire
de séance,
de
Charlotte
GOTTMANN
Le.
Présent Procès-verbal
affiché
le
29
SEP,
2023