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Déliberation - 42n4icec9sawsni
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rogny-les-Sept-Écluses.
Lien du pdf (Déliberation - 42n4icec9sawsni)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Vieillesse, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
ANNEE 2024
N° DATE OBJET
001 02/01/2024 Demande de subvention association Romarin de l’Yonne 002 02/01/2024 Demande de subvention MFR Gien 003 02/01/2024 Modification tarifs repas cantine scolaire 004 02/01/2024 Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés adopté par la Communauté de Communes de Puisaye Forterre
en 2023
005 02/01/2024 Retrait de la délibération n°2023/076 du 25/10/2023 006 02/01/2024 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps complet au sein du service technique
007 02/01/2024 Modification tarifs 2024 camping municipal 008 02/01/2024 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts
au budget de l’exercice précédent)
009 02/01/2024 Modification des tarifs de la garderie scolaire 010 02/01/2024 Maintien de l’organisation scolaire de la semaine des 4 jours 011 02/01/2024 BP assainissement : Travaux réhabilitation de la station d’épuration et du réseau EU sous charte qualité
012 02/01/2024 BP assainissement : Modification des tarifs assainissement 013 11/03/2024 Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 014 11/03/2024 Acceptation convention maison de retraite de Champcevrais pour repas cantine scolaire
015 11/03/2024 Subvention association Club de l’Amitié 016 11/03/2024 Subvention association « AFM Téléthon » 017 11/03/2024 Demande de subvention commune de Saint Fargeau pour voyage scolaire
018 11/03/2024 Demande de subvention association « Activ’UNA Puisaye Forterre » 019 11/03/2024 Demande de subvention association française des Sclérosés en Plaques 020 11/03/2024 Demande de subvention association Restos du Coeur 021 11/03/2024 Demande de subvention association « La Tanche de Rogny » 022 11/03/2024 Demande de subvention association « A Chacun son chemin en Puisaye Forterre »
023 11/03/2024 Règlement financier du SDEY : Travaux sur l’ensemble de la commune et participation financière
024 11/03/2024 Création de deux emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité
025 11/03/2024 BP Assainissement : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
026 11/03/2024 BP Assainissement : Amortissement des immobilisations 027 03/04/2024 Demande de subvention association MF La Parenthèse 028 03/04/2024 BP communal : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 029 03/04/2024 BP communal : approbation du Compte de Gestion 2023 030 03/04/2024 BP communal : Vote du Compte Administratif 2023 031 03/04/2024 BP communal : Affectation du résultat de l’exercice 2023 032 03/04/2024 Vote des taxes 2024
033 03/04/2024 BP communal : Vote du budget primitif 2024 034 03/04/2024 BP assainissement : admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
035 03/04/2024 BP assainissement : Choix du candidat dans le cadre des études géotechniques préalables à la réhabilitation de la station d’épuration
036 03/04/2024 BP assainissement : Approbation du compte de gestion 2023 037 03/04/2024 BP assainissement : Vote du compte administratif 2023 038 03/04/2024 BP assainissement : Affectation du résultat de l’exercice 2023 039 03/04/2024 BP assainissement : Vote du budget primitif 2024 040 03/04/2024 BP lotissement Claveries : Approbation du compte de gestion 2023 041 03/04/2024 BP lotissement Claveries : Vote du compte administratif 2023 042 03/04/2024 BP lotissement Claveries : Affectation du résultat de l’exercice 2023 043 03/04/2024 BP lotissement Claveries : Vote du budget primitif 2024