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Déliberation - 781062
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Bierne.
Lien du pdf (Déliberation - 781062)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Justice et droit,
Compte – rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 décembre 2021 CONSEIL MUNICIPAL
Mairie de BIERNE
Membres ayant pris part au vote :19.
Membres en exercice : 19,
Membres présents : 15,
Membre(s) excusé(es) : Monsieur Philippe LALLEMAN avec procuration pour Michel LARCHANCHE, Madame Odile CAILLIAU avec procuration pour Pascal DEBRUYNE, Madame Caroline ZAITZEV – LAURENS avec procuration pour Ludovic FONTAINE, Madame Valérie BAERT avec procuration pour Franck GILLIOT.
Délibérations :
2021-072 Approbation du Procès – Verbal du Conseil Municipal du 12 octobre 2021 (Délibérations 2021049 à 2021071) – 15 voix Pour, 4 voix contre : Mme Caroline ZAITZEV – LAURENS, Mme Valérie BAERT et M. Ludovic FONTAINE, M. Franck GILLIOT.
2021-073 Fonctionnement des assemblées – Actualisation des commissions communales Voiries / Gestion de l’eau (Vote à l’unanimité).
2021-074 Patrimoine : Création d’une liaison douce Bierne – Bergues (option retenue), - Option n° 1 : En accotement de la RD 352, Hors agglomération avec traversée de chaussée : 1 Voix Pour, 14 Voix contre, 4 élus ne souhaitent ne pas prendre part au vote : Mme Caroline ZAITZEV – LAURENS, Mme Valérie BAERT et M. Ludovic FONTAINE, M. Franck GILLIOT,
- Option n° 3 : Portion hors agglomération, le long du cours d’eau dénommée « l’Houtgracht » : 13 Voix Pour, 1 Voix Contre (Pascal DEBRUYNE), 1 Abstention (Michel LARCHANCHE), 4 élus ne souhaitent pas prendre part au vote : Mme Caroline ZAITZEV – LAURENS, Mme Valérie BAERT et M. Ludovic FONTAINE, M. Franck GILLIOT,
2021-075 Mise en location du foyer rural : Adoption du règlement intérieur et de la convention de réservation (17 voix Pour, 0 Contre, 2 Abstentions (Mme Valérie BAERT, M. Ludovic FONTAINE), choix du prestataire :17 voix Pour, 0 Contre, 2 Abstentions (Mme Caroline ZAITZEV - LAURENS, M. Ludovic FONTAINE),
2021-076 Subventions aux associations (modifications apportées au dossier de demande de subvention), (vote à l’unanimité),
2021-077 Demande de subvention DSIL 2022 pour les travaux de rénovation énergétique qualitative de l’école, vote à l’unanimité,
2021-078 Migration du référentiel comptable M14 vers la M 57 au 01/01/2023, (vote à l’unanimité), 2021-079 Cotisations SIECF 2022, Budgétisation (Vote à l’unanimité), 2021-080 Contribution DECI 2022, Budgétisation (Vote à l’unanimité), 2021-081 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget 2022 (vote à l’unanimité),
2021-082 Mouvements du personnel, départ à la retraite d’un agent d’animation, recrutement interne, information, Pas d’observation, information,
2021-083 Dispositions à mettre en œuvre dans le cadre de la transformation de la fonction Publique, information, pas d’observation, information,
2021-084 CCHF – Modification des statuts, vote à l’unanimité, 2021-084B CCHF – Approbation du rapport d’activité 2020, PLUI avis défavorable de l’état, ouverture piscine intercommunale LINEO (vote à l’unanimité),
2021-085 SIECF – Travaux d’effacement et d’enfouissement des réseaux électriques Basse tension, pour la rue de l’église et la route de Bergues (report de la décision),
2021-086 SIROM – rapport d’activité 2020 (vote à l’unanimité) 2021-087 Questions et Informations diverses : Interventions des pilotes de commissions, wateringues (2e et 3e section) épisodes pluvieux des 4 et 28 novembre 2021, Restauration scolaire : Audit Hygiène, AGUR : Adaptation des pieds de coteaux au changement climatique, Projets photovoltaïques dans le département du nord, Réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes, Questions orales de Bierne 2020.