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Procès Verbal - 2021+03+30+PV+CONSEIL+MUNICIPAL
Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2021+03+30+PV+CONSEIL+MUNICIPAL)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Eau et assainissement,
PROCES-VERBAL
Du
Conseil Municipal du 30 mars 2021
L’an deux mil vingt et un, le trente mars, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la Salles des Fêtes d’HOSTENS, Gironde, à vingt heures , sous la présidence de Monsieur Jean-Louis DARTIAILH, Maire d’HOSTENS.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15
Nombre de présents : 12
Date de convocation du Conseil Municipal : le 22 mars 2021
PRESENTS : Jean Louis DARTIAILH, Nadège SOUBIRAN, Muriel VÉLOSO, Serge SPELEERS, Cédric RÈ , Évelyne DODE, Pascal BIZZARI, Bernadette RESTOUILH, Pierre DURY, Lucienne BOUCLY, MALLET Jacqueline, MALLET Maurice
ABSENTS EXCUSES : Nicole ZAMMIT, Jean Pierre CALETTI
ABSENTS NON EXCUSES : RUIZ Julien (arrivé à 20h15)
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme MALLET Jacqueline
PROCURATION : ZAMMIT Nicole ayant donné pouvoir à SOUBIRAN Nadège Jean Pierre CALETTI ayant donné pouvoir à RESTOUILH Bernadette Séance ouverte à 20h10
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 décembre 2020 POUR : 9+2 proc ABSTENTION : 0 CONTRE : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly)
Compte de Gestion COMMUNE Hostens 2020
Arrivée de Mr RUIZ Julien à 20h15
POUR : 10+2 proc ABSTENTION : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly) CONTRE : 0
Délibération Compte de Gestion COMMUNE Hostens 2020
POUR : 10+2 proc ABSTENTION : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly) CONTRE : 0
Compte Administratif COMMUNE Hostens 2020
Mr le Maire sort
Mme SOUBIRAN Nadège à l’unanimité élue présidente
POUR : 9+2 proc ABSTENTION : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly) CONTRE : 0
Délibération Compte Administratif COMMUNE Hostens 2020
Mr le Maire sort
Mme SOUBIRAN Nadège à l’unanimité élue présidente
POUR : 9+2 proc ABSTENTION : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly) CONTRE :0
Délibération affectation résultat COMMUNE Hostens 2020
POUR : 10+2 proc ABSTENTION : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly) CONTRE :0
Budget Commune Hostens 2021
POUR : 10+2 proc ABSTENTION : 0 CONTRE : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly) Délibération – Vote des Taxes Directes Locales 2021 – COMMUNE DE HOSTENS- Monsieur le Maire donne lecture aux membres du Conseil Municipal des taxes directes locales pour 2021 sur la commune de HOSTENS comme suit :
- taxe habitation 0 % (comme en 2020)
- taxe foncière (bati) 13.84 % (comme en 2020)
- taxe foncière (non bati) 25.91 % (comme en 2020)
- CFE 0 %
Après délibération le Conseil Municipal décide de voter les taxes directes locales comme ci-dessus
POUR : 13+2 proc ABSTENTION : 0 CONTRE : 0
Compte de Gestion Eau Hostens 2020
POUR : 10+2 proc ABSTENTION : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly) CONTRE : 0
Délibération Compte de Gestion Eau Hostens 2020
POUR : 10+2 proc ABSTENTION : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly) CONTRE : 0
Compte Administratif Eau Hostens 2020
Mr le Maire sort
Mme SOUBIRAN Nadège à l’unanimité élue présidente
POUR : 9+2 proc ABSTENTION : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly) CONTRE :0
Délibération Compte Administratif Eau Hostens 2020
Mr le Maire sort
Mme SOUBIRAN Nadège à l’unanimité élue présidente
POUR : 9+2 proc ABSTENTION : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly) CONTRE :0
Délibération affectation résultat Eau Hostens 2020
POUR : 10+2 proc ABSTENTION : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly) CONTRE :0
Délibération relative aux tarifs en m 3 et abonnement eau et assainissement 2021 Les Conseillers Municipaux délibèrent sur les tarifs eau assainissement pour l’année 2021 :
ABONNEMENT EAU ASSAINISSEMENT
Ils sont portés à 28.40 € (ancien tarif : 28.20 € pour 6 mois)
TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT
Prix du m3 eau : 0.82 € (ancien tarif : 0.80 €)
Prix du m3 assainissement : 1.38 € (ancien tarif : 1.35 €)
POUR : 11+2 proc ABSTENTION : 0 CONTRE : 2 (Mrs Dury et Mme Boucly)
Budget Eau Hostens 2021
POUR : 10+2 proc ABSTENTION : 0 CONTRE : 3 (Mrs Dury, Speleers et Mme Boucly)
Délibérations modificatives (Eau et Commune)
Questions et informations diverses
Séance levée à 21h45