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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 12 novembre 2
Compte-Rendu - Compte rendu du 12 novembre conseil municipal SMJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Médard-en-Jalles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 12 novembre conseil municipal SMJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2025
COMPTE RENDU DE SÉANCE
Le conseil municipal a été régulièrement convoqué le 6 novembre 2025 avec transmission de l'ordre du jour aux membres du conseil municipal par voie électronique, en respect des textes en vigueur.
- Ouverture de séance ;
- désignation d'un secrétaire de séance ;
- adoption du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2025.
Informations
- application de la loi 70-129 du 31 décembre 1970 et des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des collectivités territoriales.
- arrêtés municipaux à portée générale.
- décisions municipales.
Adoption du Procès-verbal du 24 septembre 2025
Adopté à l'unanimité
1/ DG25_124 PLAN RÉSILIENCE CANICULE POUR LES BÂTIMENTS SCOLAIRES. PORTÉ À CONNAISSANCE
Rapporteur : Claude Joussaume
Pour information du Conseil Municipal
2/ DG25_125 RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026
Rapporteur : Bernard Cases
Pour information du Conseil Municipal
3/ DG25_126 ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. AUTORISATION Rapporteur : Kevin Roscop
Adopté à 38 Pour, 1 Abstention, 0 contre
4/ DG25_127 CONVENTION COLLABORATEUR OCCASIONNEL DU SERVICE PUBLIC. DÉCI- SION
Rapporteur : Kevin Roscop
Adopté à l’unanimité
5/ DG25_128 CARTES ACHAT PUBLIC. DÉCISION
Rapporteur : Kévin Roscop
Adopté à l’unanimité
Ville de Saint-Médard-en-Jalles – Conseil municipal - 1/3 6/ DG25_129 COMPENSATION DES CHARGES REFACTURÉES À L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE (EPCC) EN 2024. DÉCISION
Rapporteur : Kévin Roscop
Adopté à 38 Pour, 1 Abstention, 0 contre
7/ DG25_130 RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION D’ÉVALUATION DES CHARGES (CLECT) DE BORDEAUX MÉTROPOLE. APPROBATION
Rapporteur : Kévin Roscop
Adopté à 38 Pour, 1 Abstention, 0 contre
8/ DG25_131 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 DE BORDEAUX MÉTROPOLE. PORTÉ À CONNAIS- SANCE
Rapporteur : Stéphane Delpeyrat
Pour information du Conseil Municipal
9/ DG25_132 AVENANT AU GROUPEMENT DE COMMANDES DE L'ADARCE (ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES RESTAURANTS DE COLLECTIVITÉS ET D'ENTREPRISES). AUTORISATION
Rapporteur : Françoise Fize
Adopté à l’unanimité
10/ DG25_133 FESTIVAL JALLES HOUSE ROCK 2026 - DEMANDES DE SUBVENTIONS. AU- TORISATION
Rapporteur : Pascale Bru
Adopté à l’unanimité
11/ DG25_134 BILAN D’ACTIVITÉ 2024 DU CINÉMA L’ÉTOILE. PORTÉ À CONNAISSANCE Rapporteur : Pascale Bru
Pour information du Conseil Municipal
12/ DG25_135 AVENANT DE PROLONGATION À LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CINÉMA. DÉCISION. AUTORISATION
Rapporteur : Pascale Bru
Adopté à l’unanimité
13/ DG25_136 RENOUVELLEMENT DE LA DÉSIGNATION DES PERSONNES QUALIFIÉES À L’EPCC CARRÉ-COLONNES. DÉCISION
Rapporteur : Pascale Bru
Adopté à 38 Pour, 1 Abstention, 0 contre
Ville de Saint-Médard-en-Jalles – Conseil municipal - 2/3 14/ DG25_137 RAPPORT D'ACTIVITÉ 2024-2025 ET FINANCIER 2023-2024 DE L'UCPA. POR- TÉ À CONNAISSANCE
Rapporteur : Karine Guérin
Pour information du Conseil Municipal
15/ DG25_138 DEMANDE DE SUBVENTION ET SIGNATURE DE CONVENTION CAP 33 ÉTÉ 2026. AUTORISATION
Rapporteur : Karine Guérin
Adopté à l’unanimité
16/ DG25_139 SUBVENTION ACQUISITION BROYEUR, BOKASHI ET LOMBRICOMPOSTEUR 2025. DÉCISION
Rapporteur : Cécile Marenzoni
Adopté à l’unanimité
17/ DG25_140 ATTRIBUTION D’UN PRÊT D’HONNEUR ÉTUDIANT. DÉCISION Rapporteur : Cécile Poublan
Adopté à 36 Pour, 2 Abstention, 1 contre
18/ DG25_141 RAPPORT ANNUEL 2024 DE L'ASSEMBLÉE SPÉCIALE DE LA SPL LA FAB. AP- PROBATION
Rapporteur : Stéphane Delpeyrat
Adopté à 38 Pour, 1 Abstention, 0 contre
19 / DG25_142 EXERCICE DU DROIT DE PRÉFÉRENCE - LIEU-DIT VIEILLEVILLE – PARCELLE IL114. DÉCISION
Rapporteur : Stéphane Delpeyrat
Adopté à l’unanimité
20/ DG25_143 SURCHARGE FONCIÈRE - CDC HABITAT - 89 RUE JEAN DUPERRIER. AUTORI- SATION
Rapporteur : Stéphane Delpeyrat
Adopté à 38 Pour, 1 Abstention, 0 contre
21/ DG25_144 INSTRUCTION DES DEMANDES D'AUTORISATION DU DROIT DES SOLS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE DONNÉES AVEC LA DRFiP. AUTORISATION Rapporteur : Stéphane Delpeyrat
Adopté à 38 Pour, 1 Abstention, 0 contre
Ville de Saint-Médard-en-Jalles – Conseil municipal - 3/3