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Compte-Rendu - rendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rendu)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Institutions publiques,
.
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
Vauany
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
MAI
2022
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 9
mai
2022
Présents
:
Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Jean-Luc
BASSET,
Bruno
AVEQUE,
Éric
DOURNON,
Valérie
MARTINET
et
Elvina
SAVIOUX
Absents
:Michel
VACCON,
Brigitte
ARNAUD,
Jacques
JOUANS
et
Nadine
VERNEY
Pouvoirs
:Michel
VACCON
à
Yves
GENEVOIS,
Brigitte
ARNAUD
à
Valérie
MARTINET,
Jacques
JOUANS
à
Elvina
SAVIOUX
et
Nadine
VERNEY
à
Jean-Luc
BASSET
Secrétaire
de
séance
: Elvina
SAVIOUX
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Commune : www.mairie-de-vaujany.fr
+
Les
élus
approuvent
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
8 avril
2022.
e
Le
conseil
homologue
les
tarifs
pour
les
saisons
d'été
2022
et
d'hiver
2022/2023
et
approuve
les
dates
prévisionnelles
d'ouverture
des
remontées
mécaniques
des
saisons
susmentionnées.
+
Le
conseil
décide
de
retenir
la
société
Madame
Vacances
en
qualité
de
nouveau
gestionnaire
des
Résidences
La
Cascade
et
Les
Épinettes
à
compter
du
1%
octobre
2022.
+
Le
conseil
autorise
le
Maire
à
publier
un
avis
de
publicité
suite
à
manifestation
d'intérêt
spontanée
pour
l'occupation
et
l'exploitation
du
restaurant
du
Pole
Sports
et
Loisirs
situé
sur
le
domaine
public
de
la
Commune
afin
d'informer
et
d'inviter
les
éventuels
opérateurs
économiques
qui
pourraient
être
intéressés
par
un
projet
similaire
à
se
manifester
dans
un
délai
d'un
mois
à
compter
de
la
publication.
+
Le
conseil
autorise
le
Maire
à
publier
un
avis
de
publicité
suite
à manifestation
d'intérêt
spontanée
pour
l'occupation
et
l'exploitation
du
restaurant
Le
Vaujaniat
situé
sur
le
domaine
public
de
la
Commune
afin
d'informer
et
d'inviter
les
éventuels
opérateurs
économiques
qui
pourraient
être
intéressés
par
un
projet
similaire
à
se
manifester
dans
un
délai
d'un
mois
à compter
de
la
publication.
+
Le
conseil
décide
d'attribuer
le
marché
de
travaux
de
requalification
de
l'ancien
musée
de
la
Faune
en
maison
d'habitation
:
-
Pour
le
lot
n°1
«
Démolition
-
Maçonnerie
»,
à
l'entreprise
Alp
Immo
Services
pour
un
montant
de
48
966,70
euros
HT
-
Pour
le
lot
n°2
" Charpente
—
Couverture
—
Zinguerie
—
Isolation
»,
à
l'entreprise
Manca
Charpente
pour
un
montant
de
61
523,07
euros
HT
-
Pour
le
lot
n°4
«
Doublage
—
Isolation
- cloisons
- Faux
plafond
—
Peintures
»,
à
l'entreprise
Alp
Immo
Services
pour
un
montant
de
39
878,55
euros
HT
-
Pour
le
lot
n°5
«
Menuiseries
intérieures
»,
à
l'entreprise
l'Art
du
Bois
pour
un
montant
de
41
061,50
euros
HT
-
Pour
le
lot
n°6
«
Plomberie
- Sanitaires
—
Ventilation
»,
à
l’entreprise
Alliance
Thermique
Sanitaire
pour
un
montant
de
22
185
euros
HT
-
Pour
le
lot
n°7
«
Électricité-
Chauffage
»,
à
l'entreprise
Ideo
pour
un
montant
de
22
334
euros
HT
-
Pour
le
lot
n°8
«
Chapes
»,
à
l'entreprise
Alp
Immo
Services
pour
un
montant
de
5
855,35
euros
HT
-
Pour
le
lot
n°9
«
Carrelage
Faïences
»,
à
l'entreprise
Alp
Immo
Services
pour
un
montant
de
8
971,71
euros
HT
Et
prend
acte
que
le
lot
n°3
est
déclaré
infructueux
et
qu'il
fera
l'objet
d'une
nouvelle
consultation
selon
la
procédure
adaptée
de
l'article
R.2122-2
du
Code
de
la
Commande
Publique.
+
Le
conseil
décide
de
valider
les
avenants
suivants
aux
marchés
de
travaux
de
requalification
de
l'Hôtel
des
Cimes
:
-
Pour
le
lot
n°’
OA,
- démolition
:avenant
n°1
d'un
montant
de
5
808
€
HT
à
l'entreprise
ESI
OISANS
portant
le
montant
total
du
marché
à
30
196
euros
HT,
-
Pour
le
lot
n°1
—
maçonnerie
gros
œuvre
zinguerie
:avenant
n°1
d'un
montant
de
17
430
€
HT
à
l'entreprise
TDMI
portant
le
montant
total
du
marché
à
136
914
euros
HT,
-
Pour
le
lot
n°2
—
charpente,
couverture
:avenant
n°1
d'un
montant
de
8
962
€
HT
à
l'entreprise
ESI
OISANS
portant
le
montant
total
du
marché
à
35
261
€
HT,
-
Pour
le
lot
n°3
—
menuiseries
intérieures
:avenant
n°1
d'un
montant
de
3
303
€
HT
à
l’entreprise
L'ART
DU
BOIS
—2
rue
Georges
Politzer
—
38130
Echirolles
portant
le
montant
total
du
marché
à
116
164
euros
HT,
À da
OISANS -
Pour
le
lot
n°4
—
menuiseries
extérieures
:avenant
n°1
d'un
montant
de
16
879
€
HT
à
l'entreprise
GAUTIER
MENUISERIE
portant
le
montant
total
du
marché
à
116
300
euros
HT,
-
Pour
le
lot
n°5
—
doublages,
cloisons
faux
plafond:
avenant
n°1
d'un
montant
de
5
022
€
HT
à
l'entreprise
ESI
OISANS
portant
le
montant
total
du
marché
à
76
944,25
euros
HT,
-
Pour
le
lot
n°6
- carrelage,
faïences
:avenant
n°1
d'un
montant
de
4
300
€
HT
à
l'entreprise
ESI
OISANS
portant
le
montant
total
du
marché
à
37
049,35
euros
HT,
-
Pour
le
lot
n°8
—
peintures
: avenant
n°1
d'un
montant
de
1 243
€
HT
à
l’entreprise
CHRISTIAN
FAY
portant
le
montant
total
du
marché
à
28
163
euros
HT,
-
Pour
le
lot
n°10
—
électricité
: avenant
n°1
d'un
montant
de
7
855
€
HT
à
l'entreprise
ESI
OISANS
portant
le
montant
total
du
marché
à
90
115
euros
HT,
-
Pour
le
lot
n°11
—
plomberie,
sanitaires
chauffage
ventilation
: avenant
n°1
d’un
montant
de
11
360
€
HT
à
l'entreprise
ATS
portant
le
montant
total
du
marché
à
128
351
euros
HT.
Le
conseil
décide
d'intégrer
les
prestations
complémentaires
dues
aux
agents
placés
en
congés
statutaires
pour
raison
de
santé
par
avenant
n°2
dans
le
marché
des
assurances
de
la
Commune
-
Lot
5
« Assurance
des
prestations
statutaires
»
et
prend
acte
que
le
taux
de
cotisation
afférent
est
porté
de
7,78
%
à
7,91%
à
compter
du
1e" janvier
2022.
Le
conseil
décide
de
lancer
la
consultation
pour
les
travaux
de
stabilisation
du
talus
situé
sous
l'église
dans
la
Combe
de
la
Drayre.
Le
conseil
approuve
les
nouveaux
tarifs
du
Multi
Accueil
et
du
Centre
de
Loisirs
au
Pôle
Enfance
et
les
intègre
dans
la
régie
de
recettes
existante.
Le
conseil
autorise
le
Maire
au
vu
des
dernières
écritures
comptables
à
réajuster
par
décision
modificative
n°1
les
chapitres
de
la
section
d'investissement
du
budget
Les
Hauts
de
la
Drayre
2022.
Le
conseil
autorise
le
Maire
à
vendre
le véhicule
de
type
UNIMOG
immatriculé
EF-535-DH
et
le chargeur
CASE
immatriculé
JEEE0126485,
fixe
le
montant
des
mises
à
prix
et
dit
que
les
ventes
se
feront
via
une
plateforme
de
vente
aux
enchères.
Le
conseil
décide
de
créer
15
emplois
jeunes
à
temps
complet
pour
la
prochaine
saison
d'été
2022,
répartis
dans
les
différents
services
communaux
et
autorise
le
Maire
à
recruter
le
personnel
nécessaire
et
à
conclure
les
contrats
de
travail
afférents.
Le
conseil
crée
un
poste
d’Adjoint
Administratif
Principal
1ère
classe
afin
de
pouvoir
nommer
l'agent
concerné,
dans
le
cadre
de
la
procédure
d'avancement
de
grade
2022
et
supprime
le
poste
d’adjoint
Administratif
Principal
2ème
classe
précédemment
occupé
par
l'agent.
Le
conseil
prend
acte
de
l'obligation
pour
la
collectivité
de
créer
son
Comité
Social
Territorial,
fixe
à
3
le
nombre
de
représentants
titulaires
du
personnel
(et
en
nombre
égal
le
nombre
de
représentants
suppléants)
et
décide
de
maintenir
le
paritarisme
numérique
en
fixant
un
nombre
de
représentants
de
la
collectivité
égal
à
celui
des
représentants
du
personnel
titulaires
et
suppléants.
Il décide
également
du
recueil,
par
le
Comité
Social
Territorial,
de
l'avis
des
représentants
de
la
collectivité
sur
tous
les
sujets
relevant
des
compétences
du
Comité
Social
Territorial. Le
conseil
approuve
les
propositions
du
Conseil
d'Exploitation
de
l'Office
de
tourisme
municipal
réuni
le
22
avril
2022. Le
conseil
municipal
désigne
les jurés
d'assises
pour
l'année
2023.
A
OISANS