Conseil Municipal - Procés verbal de séance 27 mai 2020

Documents similaires

Procès Verbal - PROCES VERBAL du 27 mars 2026

Conseil Municipal - Procés verbal de la séance du 30 aout 2021

Conseil Municipal - Procès verbal DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MU

Procès Verbal - PROCES VERBAL

Conseil Municipal - Procés verbal DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MU

Conseil Municipal - Procés verbal DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MU

Procès Verbal - PROCES VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MU

Conseil Municipal - pv1 27 01 2020

Conseil Municipal - Procès verbal du 07 février 2022

Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MAR

Conseil Municipal - Procés verbal de séance 27 mai 2020 Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Violès. Lien du pdf (Conseil Municipal - Procés verbal de séance 27 mai 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, 1

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU MERCREDI 27 MAI 2020 A 18 H 00, SOUS LES PRESIDENCES

DE MARIE-JOSE AUNAVE, MAIRE SORTANT, JACQUIE MENU, DOYEN D’AGE

ET DE MARIE-JOSE AUNAVE, MAIRE NOUVELLEMENT ELU.

Présents : AUNAVE Marie-José, BARROT Gilles, TESSIEUX Martine, MENU Jacquie, COCQUELET Sylvie, CANO Christophe, GOURLOT Florence, GAUCHER Jérôme, BLANC- RABOU Joëlle, DENIS Elad, DEVERGNE Aurélie, COPIER Henri, BOYER-DELAVIS Pascale, YVOZ Alain-Michel, MARCINNO Laure, DISY François, COMBE Pascal, GOMEZ-GONZALES Céline, EKINCI Julia

ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

En préambule à l’ouverture de la séance il doit être procédé à l’installation du conseil municipal.

Conformément à la Loi, la séance est ouverte sous la Présidence de Marie-José AUNAVE, Maire sortant qui procède à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal tel que proclamés élus par le bureau électoral lors du scrutin du .15 mars 2020.

Elle déclare donc AUNAVE Marie-José, BARROT Gilles, TESSIEUX Martine, MENU Jacquie, COCQUELET Sylvie, CANO Christophe, GOURLOT Florence, GAUCHER Jérôme, BLANC- RABOUT Joëlle, DENIS Elad, DEVERGNE Aurélie, COPIER Henri, BOYER-DELAVIS Pascale, YVOZ Alain-Michel, MARCINNO Laure, DIZY François, COMBE Pascal, GOMEZ-GONZALES Céline, EKINCI Julia, installés dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux. Mme AUNAVE demande aux conseillers d’observer un moment de recueillement pour les victimes de la pandémie de COVID19

Après quoi, d’un commun accord, Florence GOURLOT et Henri COPIER sont désignés pour assurer les fonctions d’assesseurs, et Jérôme GAUCHER, le plus jeune conseiller municipal, a été désigné en qualité de secrétaire.

ÉLECTION DU MAIRE

Jacquie MENU, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence de l’Assemblée. Il procède à l’appel nominal des membres du Conseil et dénombre 19 conseillers présents, constatant ainsi que la condition de quorum était bien remplie.

Résultats du premier tour de scrutin :

Le Président, après en application des dispositions des articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire.

Celle-ci a lieu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est alors déclaré élu.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, dépose son bulletin dans l’urne. Le dépouillement du vote donne les résultats suivants :2

a – Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................................... 0 b – Nombre de votants .......................................................................................................................... 19 c – Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L.66 du code électoral) .............................................. 0 d – Nombre de suffrages exprimés ..................................................................................................... 19 e – Majorité absolue ............................................................................................................................... 10

Il est constaté que AUNAVE Marie-José a obtenu 19 suffrages.

Ayant obtenu la majorité absolue, AUNAVE Marie-José est donc proclamée élue Maire.

Aussitôt installée, elle reprend immédiatement la Présidence de la séance.

ÉLECTION DES ADJOINTS

Madame le Maire invite ensuite les membres du Conseil Municipal à procéder à l’élection des adjoints. Il a été précisé qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit 5 adjoints.

Madame le Maire rappelle qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 5 adjoints.

Au vu de ces éléments, elle propose au conseil de procéder à l’élection de 5 adjoints. Monsieur COMBE Pascal sollicite la parole, il expose qu’il souhaiterait que deux postes d’adjoints soient réservés aux élus de la minorité sans quoi il préfèrerait qu’il n’y ait que 4 adjoints et qu’une indemnité soit attribuée de façon ponctuelle à un conseiller qui travaillerai sur un dossier particulier. Madame le Maire lui répond que le fonctionnement des services nécessite la présence de 5 adjoints, que des commissions seront créées elles permettront à chaque conseiller de s’impliquer dans les projets. Monsieur COMBE parle d’économie possible. Madame le Maire lui répond qu’en matière d’économie, la municipalité précédente a montré sa volonté d’économiser en prenant le minimum des indemnités.

Après en avoir délibéré Le Conseil Municipal fixe, à la majorité (18 pour, 1 contre) à 5 le nombre des adjoints au Maire de la Commune.

Liste des candidats aux fonctions d’adjoint au Maire :

Madame le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, sont élus les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée.

Le Conseil Municipal décide de laisser un délai de quelques minutes pour le dépôt, auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter, au plus, autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l’issue de ce délai, Madame le Maire constate que deux listes de candidats aux fonctions d’adjoint ont été déposée,

Celle de MENU Jacquie, à savoir :

1 - MENU Jacquie

2 - TESSIEUX Martine

3 - GAUCHER Jérôme

4 - GOURLOT Florence

5 - CANO Christophe3

Celle de COMBE Pascal, à savoir

1- COMBE Pascal

2- GOMEZ-GONZALES Céline

Elle mentionne dans les tableaux de résultats ci-dessous par l’indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste.

Elle procède ensuite à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau et dans les conditions évoquées ci-dessus.

Résultats du premier tour de scrutin :

a – Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote ................................... 0 b – Nombre de votants .......................................................................................................................... 19 c – Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L.66 du code électoral) .............................................. 1 d – Nombre de suffrages exprimés ..................................................................................................... 18 e – Majorité absolue ............................................................................................................................... 10 Il est constaté que la Liste de MENU Jacquie a obtenu 16 suffrages constituant la majorité absolue, la liste de COMBE Pascal ayant obtenu 2 voix.

Les candidats se trouvant sur cette liste sont respectivement proclamés élus adjoints dans l’ordre dans lequel ils y figurent, et immédiatement installés, à savoir :

- 1er adjoint : MENU Jacquie

- 2ème adjoint : TESSIEUX Martine

- 3ème adjoint : GAUCHER Jérôme

- 4ème adjoint : GOURLOT Florence

- 5ème adjoint : CANO Christophe

Madame EKINCI Julia, demande à Mme le Maire de préciser l’ordre des adjoins, Mme le Maire lui répond qu’il s’agit de l’ordre de la liste présentée.

L’ordre du présent jour étant épuisé, la séance est levée à 18 h 45.

Fait à Violès le 27 mai 2020,

Le Maire,

Marie-José AUNAVE.