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Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Saint-Sauveur-de-Puynormand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 27 septembre 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité routière, Mode, textile et habillement,
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ST SAUVEUR DE PUYNORMAND
L’an deux mille treize le vingt-sept septembre
Le Conseil municipal de la Commune de St Sauveur de Puynormand, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de Monsieur MOULINIER Gérard, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : 23 Septembre 2013
Présents :
MM : MOULINIER Gérard Maire , MM. DUBET Jean-Pierre, MICOINE Claude adjoints, Melle CHAUSSADAS Muriel, M. DOLE Franck, Mmes TERRIEN Dominique, GUILLEMAN Marie-Paule et CADOT Martine.
Absent excusé : M. PUYTHORAC Franck.
Absents non excusés : MM RESSE Jean Jacques et DESGROPPES Bernard
Secrétaire de séance : M. DUBET Jean Pierre Madame GAURY est absente excusée (arrêt maladie)
Ordre du jour :
Réforme des rythmes scolaires
Une réunion est programmée à Petit Palais le 3 octobre 2013 à 18 heures, tous les membres du Conseil municipal sont concernés.
Un Conseil d’école extraordinaire aura lieu le 8 octobre 2013 à 18 heures.
Le programme de mise en place par les communes des rythmes scolaires devait être établi pour le 15 octobre 2013, cette date est reportée.
L’une des difficultés rencontrées par les communes concernant cette réforme est la mise en place d’activité et d’encadrement, ainsi que les locaux adaptés aux activités éventuelles.
Travaux de voirie :
Les travaux à réaliser par la COLAS ont débuté aujourd’hui.
Questions diverses :
Signalisation routière : Afin d’améliorer la sécurité sur le territoire communal, un rendez-vous auprès de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) est nécessaire pour faire le point.
CNAS : Madame CADOT Martine donne lecture d’une circulaire du CNAS indiquant les problèmes des catégories C de la fonction publique. SMICVAL : Madame CADOT Martine précise les grandes orientations du SMICVAL validées lors de l’assemblée générale du 11 septembre 2013.
Les trois délibérations jointes au dossier :
- Modification des articles 5.1 et 5.2 des statuts du SMIVAL du Libournais Haute Gironde
- Modification de l’article 5.3 des statuts du SMICVAL du Libournais Haute Gironde - Modification de l’article 3 des statuts du SMICVAL du Libournais Haute Gironde seront soumises au Conseil communautaire de la CALI.
Commission de l’environnement :
La commission de l’environnement se réunira pour faire le point sur des problèmes de voisinage et convoquera les personnes concernées.
Clôture : présentation d’un devis de clôture sur les murets d’enceinte de la Mairie pour un montant de 1 500.00€.
Le Conseil municipal ne donne pas suite à ce devis.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h15.