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Déliberation - 8 AR Decision modificative n.2 du Budget Primitif
Déliberation - 5 AR Budget Primitif 2025
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 03h36 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Déliberation - 5 AR Budget Primitif 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Jeunesse,
Commune
de
VASSELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VASSELIN
Présents
: 6
Votants
: 8
Pour
: 8
Contre :
En
exercice
: 9
Abst. :
|
Réf.
: 202503-005
FAST
: 7-1-1
Objet
: Budget
Primitif
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-cinq
mars
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Vasselin,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie,
en
séance
publique
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Yves
ROUX,
Maire.
Date
de
convocation
: 19
mars
2025
Marcel
CONSTANTIN
est
nommé
Secrétaire
de
séance
permanent
en
application
de
l'article
«
L.2121-15
» du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
procède
à
l'appel
nominal
des
élus
:
Étaient
présents
:
Jean-Yves
ROUX,
Gérard
REGEAMORTEL,
Marcel
CONSTANTIN,
Jean-
Philippe
GUILLAUD,
Andrée
GUILLAUD,
Sébastien
PEROUSE
Étaient
excusées
:
Béatrice
FEUILLOIS
donne
pouvoir
à Andrée
GUILLAUD
j
Candice
GRECO
donne
pouvoir
à Marcel
CONSTANTIN
Était
absent :
Christian
BARBERET
Lesquels
forment
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
Le
Budget
Primitif 2025
a été
étudié
entre
M.
le Maire
et les
deux
adjoints,
puis
validé
en
réunion
de
la
commission
finances.
M.
le Maire
présente
les
budgets
de
fonctionnement
et d'investissement
prévus
pour
2025.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
le
Budget
Primitif
2025,
en
fonctionnement,
équilibré
en
recettes
et en
dépenses
aux
sommes
de
:
e
450
150,20
€
pour
la
section
de
fonctionnement ;
pour
la section
investissement,
suréquilibre
aux
sommes
de :
+
402
575,38
€
pour
les
dépenses
en
section
d'investissement :
+
602
575,38
€
pour
les
recettes
en
section
d'investissement.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
le
Budget
Primitif
2025
comme
il a été
présenté.
Fait
et délibéré
les jours
mois
et an
ci-dessus,
Pour
extrait
conforme
le
26
mars
2025.
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marcel
CONSTANTIN.
-
Jean-Yves
ROUX.
TEE
7
—
CT M
Accusé de réception en préfecture 038-213805252-20250325-202503-005_01-DE Date de télétransmission : 28/03/2025 Date de réception préfecture : 28/03/2025