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Déliberation - 8 AR Decision modificative n.2 du Budget Primitif
Déliberation - 7 AR Budget primitif 2023
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 03h36 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Déliberation - 7 AR Budget primitif 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Jeunesse,
Commune
de
VASSELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
VASSELIN
En
exercice
: 10
Présents
: 7
Votants
: 8
Pour
: 8
Réf.
: 202303-007
FAST
: 7-1-1
Objet
: Budget
primitif
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
quatorze
mars
à
dix-neuf
heures
et
quinze
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Vasselin,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie,
en
séance
publique
ordinaire,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Yves
ROUX,
Maire.
Date
de
convocation
: 08
mars
2023
Madame
Andrée
GUILLAUD
est
nommée
Secrétaire
de
séance
en
application
de
l'article
«
L.2121-15
» du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
procède
à
l'appel
nominal
des
élus
:
Étaient
présents
:
Jean-Yves
ROUX,
Gérard
REGEAMORTEL,
Marcel
CONSTANTIN,
Jean-
Philippe
GUILLAUD,
Andrée
GUILLAUD,
Béatrice
FEUILLOIS,
Sébastien
PEROUSE,
Étaient
excusés
:
Candice
GRECO
donne
pouvoir
à
Marcel
CONSTANTIN
Christian
BARBERET
Était absent :
Michel
MEUNIER
Lesquels
forment
la
majorité
des
Membres
en
exercice.
Le
budget
primitif
2023
a
été
étudié
entre
M.
le
Maire
et
les
deux
adjoints,
puis
validé
en
réunion
de
la
commission
finances.
M.
le
Maire
présente
les
budgets
de
fonctionnement
et d'investissement
prévus
pour
2028.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
vote
le
Budget
Primitif
2023,
en
fonctionnement,
équilibré
en
recettes
et
en
dépenses
aux
sommes
de :
e
401
994,26
€
pour
la section
de
fonctionnement ;
pour
la section
investissement,
e
en
recettes
593
583,82
€
e
en
dépenses
394
000,00
€
Le
Conseil
Municipal
adopte
le
Budget
Primitif
2023
comme
il a été
présenté.
Fait
et
délibéré
les
jours
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
extrait
conforme
le
15
mars
2023.
Le
Maire,
Jean-Yves
ROUX.
Accusé de réception en préfecture 038-213805252-20230314-202303-007-DE Date de télétransmission : 17/03/2023 Date de réception préfecture : 17/03/2023