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Déliberation - 20140116
Document publié le Jeudi 16 janvier 2014 par la commune de Serves-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - 20140116)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
1
Mairie de SERVES sur Rhône
93 rue Impériale
26600 SERVES sur Rhône
Tél. : 07.75.03.30.59
Fax : 04.75.03.38.19
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2014
Le 16 janvier 2014 le Conseil Municipal de la Commune de SERVES sur Rhône, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Alain LAFUMA, Maire,
Présents : MM., BIRRAUX, BOMBRUN, DORSIVAL, GARCIA, LAFUMA, VERGET, Mmes BORLET, DEFRANCE, GIACOMINO, JOBLIN, MAILLOT, MODET-FOL.
Absent : Monsieur Jean-Philippe JOURDAN
Monsieur Antoine GARCIA a été nommée secrétaire de séance
Après lecture et approbation du compte-rendu de la séance du 05 décembre 2013, le Maire ouvre la séance :
AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION
CHANGEMENT DE COPIEUR A L’ECOLE
Mise en place d’un nouveau copieur à l’école et d’un nouveau contrat de maintenance pour le copieur de la mairie.
Coût par trimestre : 441.70€ HT
Approbation à l’unanimité des membres présents.
CDG 26 : Risques statutaires
La commune charge le Centre de Gestion de la Drôme de souscrire pour son compte des conventions
d’assurance relatives aux risques statutaires des agents de la collectivité.
Approbation à l’unanimité des membres présents.
CANTINE – Avenant n°1 QUALICONSULT
Avenant à la mission PS concernant la sécurité des personnes dans la construction en cas de séisme
soit 350 € HT.
Approbation à l’unanimité des membres présents.
Questions diverses
Travaux de la cantine
Travaux de maçonnerie en cours.
Changement de poste informatique à l’école
Mise en place des nouveaux horaires pour le changement des rythmes scolaires relatifs à la rentrée
2014-2015
Recensement de la population du 16 janvier au 15 février 2014. 2
RAPPEL : Il est désormais INTERDIT d’incinérer les végétaux et autres sur la communes de
SERVES SUR RHONE suite à l’arrêté préfectoral n°2013-114-0007 du 24 avril 2014.
Recensement militaire : Les jeunes filles et garçons nés en 1998 doivent se présenter en
Mairie. Ils disposent d’un délai d’un mois à compter de la date à laquelle ils atteignent
l’âge de 16 ans. Cette démarche permet :
• L’inscription à la journée d’appel de préparation à la défense,
• L’inscription aux examens et concours.
• L’inscription sur les listes électorales dès leurs 18 ans.
Se munir du livret de famille et d’une pièce d’identité.
DATE A RETENIR :
- 02 février 2014 : Loto ARAC
- 16 février 2014 : Loto Boule Servoise
- 23 février 2014 : Tripes ACCA
- 1er mars 2014 : Repas des Aînés
- 02 mars 2014 : Boudin Boule Servoise
- 23 et 30 mars 2014 : Elections municipales
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30
Le Maire,