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Conseil Municipal - cm du 27 aout
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serves-sur-Rhône.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 27 aout)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Mairie
de
SERVES
sur
Rhône
93
rue
Impériale
26600
SERVES
sur
Rhône
Téi.
: 07.75.03.80.59
Fax
: 04.75.03.38.19
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
AOÛT
2015
Le
27
Août
2015
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SERVES
sur
Rhône,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
LAFUMA,
Maire,
Présents
:MM.
BIRRAUX,
BOUTRY,
DOMANGE,
DURUISSEAU,
FLORES,
JOBLIN,
LAFUMA,
VERGET,
Mmes
ASCONE,
GIACOMINO,
MAILLOT,
PUVOU,
REICHART.
Madame
Myriam
REICHART
est
élue
secrétaire
de
séance.
Absents
excusés
: Madame
DEFRANCE
Christelle
Pouvoirs
: Madame
Christelle
DEFRANCE
donne
pouvoir
à
Madame
Brigitte
GIACOMINO
Après
lecture
et
approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
28
Juillet
2015,
le
Maire
ouvre
la
séance
:
AFFAIRES
SOUMISES
A
DELIBERATION
31-2015
:Validation
du
PEDT
{projet
éducatif
territorial)
pour
la
rentrée
2015-2016
Dans
le
cadre
du
RPI
Serves-Erôme-Gervans
et
à
la
nouvelle
organisation
des
TAP
à
compter
du
ler
septembre
2015,
il
convient
d’entériner
le
PEDT
édictant
les
principes
organisationnels.
Approbation
à
l'unanimité
des
Conseillers
Municipaux
présents.
32-2015
:TAP
-
Convention
avec
SEB
Evénement
Suite
à
la
nouvelle
organisation
des
TAP
à
compter
du
1e
septembre
2015,
il
convient
de
mettre
en
place
une
convention
d'animation
des
nouveaux
rythmes
scolaires
pour
l’année
2015-2016
avec
l'association
SEB
SPORTS
EVENEMENTS
Cette
convention
prévoit
432h
d'intervention
à
14.81€
de
l'heure
pour
un
montant
total
de
6
400€.
Approbation
à
l'unanimité
des
membres
présents.
Questions
diverses
>
Divers
o
Installation
de
Mme
CARRET
Patricia,
infirmière
libérale
depuis
le
1er
mars
2015
(à
la
place
du
taxi
Neptune).
Tél
: 04
75
23
45
85
>
Fermeture
administrative
de
la
partie
hôtelière
de
l'établissement
Hôtel
—-
Restaurant
le
Château
de
Fontager.
>
Nous
rappelons
qu'un
arrêté
de
divagations
des
chiens
et
chats
errants
est
en
vigueur
sur
la
commune
de
SERVES
SUR
RHONE.
Tout
animal
capturé
sera
envoyé
à
la
fourrière
de
la
ville
de
VALENCE. >
Recensement
militaire:
Les
jeunes
filles
et
garçons
nés
en
1999
doivent
se
présenter
en
Mairie.
Ils
disposent
d’un
délai
d'un
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
ils
atteignent
l’âge
de
16
ans.
Cette
démarche
permet
:
es
L'inscription
à
la journée
d'appel
de
préparation
à
la
défense,
se
L'inscription
aux
examens
et
concours.
e
L'inscription
sur
les
listes
électorales
dès
leurs
18
ans.
Se
munir
du
livret
de
famille
et
d’une
pièce
d'identité.
>
Le
site
de
la
mairie
(serves-sur-rhone.fr)
est
à
nouveau
en
activité,
vous
pourrez
avoir
accès
à
toutes
les
informations
de
la
commune :
o
Compte
rendu
des
conseils
municipaux
o
Les
documents
concernant
la
cantine
et
la
garderie
(fiche
d'inscription
à
télécharger)
o
Les
liens
avec
la
communauté
de
communes,
etc.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h15
Le
Maire,