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Déliberation - 2026 38 Referents pour la commission culturelle intercommunale de Sevre Amont
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villiers-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 38 Referents pour la commission culturelle intercommunale de Sevre Amont)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
ILLIERS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
A8
GPL
AINE
Séance du 31
mars 2026
N°
2026_38
Référents pour la
commission culturelle
intercommunale de
Sèvre-Amont
L'an deux mil vingt-six,
Le trente et un mars à dix-huit heures
trente,
le Conseil Municipal de cette commune régulièrement
convoqué, s’est réuni à la mairie, salle du conseil, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Lucy MOREAU, maire. Présents
:
Lucy
MOREAU,
Raphaëèle
GONTIER,
Didier
DAVID,
Thierry
BOISSINOT,
Jean-Luc
CHARTIER,
Patrick
MOULINEAU,
Christian
PINEAU,
Sybille
REDIEN,
Nathalie
DENIAU,
Sophia
AUGER,
Mickaël
CHATELLIER,
Thomas
BEVILLE,
Guillaume
PORCHET,
Jérémy METAIS,
Isabelle PIDOUX,
Dorothée LORHO,
Laure-Anne CHARGE.
|
Excusées
avec
pouvoirs
:
Virginie MORETTI
donne
pouvoir à
Raphaèle
GONTIER,
Chantal
THIBAULT
donne
pouvoir
à
Lucy
MOREAU. Excusé sans pouvoir : Secrétaire de séance : Jérémy METAIS.
Conseillers en exercice :
19
Présents
scene 17
EXCUSÉS tisssosoi
sons rassssnesaien 02
POUVOÏTS ? sosie 02 Votants sms 19
Date de convocation
:
26 mars 2026
Date d’affichage :
1°’ avril 2026
Certifiée exécutoire,
Vu,
Le Maire,
Lucy MOREAU
Transmission au contrôle de légalité ler:
Accusé de réception en préfecture
Publié
le
.
079-217903517-20260331-2026_
38-DE
,
Date de réception préfecture : 27/04/2026 N°
38
:
Référents pour la commission culturelle intercommunale de
Sèvre-Amont.
La Commune s’est regroupée avec 6 communes du nord de la Communauté d'Agglomération (Echiré, Germond-Rouvre, Saint Gelais, Saint Maxire, Saint Rémy, Sciecq) pour créer une commission culturelle afin de proposer des animations sur le territoire de nos communes. ILest donc nécessaire de désigner un représentant titulaire et un suppléant. Le
Conseil
Municipal
décide
après
délibération,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
de désigner :
Titulaire : Guillaume PORCHET Suppléant :
Raphaëèle GONTIER
Fait et délibéré les jour,
mois et an ci-dessus.
Le secrétaire de séance, Jérémy METAIS
Ca
Le Maire,
e
Certifie le caractère exécutoire de cet acte,
e
Informe que celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de POITIERS dans un délai de deux mois à compter de l'obtention de ce caractère exécutoire, Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture 079-217903517-20260331-2026_38-DE Date de réception préfecture : 27/04/2026