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Compte-Rendu - 3. Compte rendu du 20 octobre 2020
Document publié le Mardi 20 octobre 2020 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3. Compte rendu du 20 octobre 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Compte-rendu du Conseil Syndical du 20 octobre 2020
Présents : 8
M. Jacques ADRIANSEN — M. Éric BADET — M. Jérôme BONNOT— Mme Julie GENET — M. Christophe GESLOT
— Mme Sandrine GRAPPEY — Mme Anne OLSZAK — Mme Sylvie ZILIO
Absents excusés : /
Désignation d’un secrétaire de séance : M. Jacques ADRIANSEN
Présidence de séance : Mme Anne OLSZAK
Début de séance : 19h30
Les élus procèdent à une minute de silence pour rendre hommage à l'enseignant assassiné, Monsieur Samuel
PATY.
1/ APPROBATION DES ANCIENS COMPTES RENDUS
Les comptes rendus des dernières séances du Conseil Syndical en date des 20 février et 20 juillet 2020 sont
soumis à l'approbation des Membres du Conseil Syndical.
Les conseillers syndicaux sont invités à faire savoir s’ils ont des observations particulières à formuler sur ces
documents.
Après en avoir délibéré, le Comité Syndical, par 8 voix pour, par 0 voix contre et 0 abstention des membres
présents, approuve le compte-rendu de la séance du 20 février 2020.
Après en avoir délibéré, le Comité Syndical, par 8 voix pour, par 0 voix contre et 0 abstention des membres
présents, approuve le compte-rendu de la séance du 20 juillet 2020.
2/ DÉLÉGATIONS DE SIGNATURE
Mme la Présidente informe des dépenses effectuées depuis la dernière séance du Conseil :
- Remy: Portail de l’école de Routelle 1 893,00 €
- _ Adeo : ordinateur portable du Sivos # 1 433,58 €
- ET Solutions : changement batteries tablettes et ordinateurs école Roset Æ 1 620,00 €
- Cuenot : intervention plomberie école Routelle > 472,58 €
-__ Virot : remplacement moteur volet école Nelson Mandela 888,00 €
- Centre CROPPET : cours de natation 1 851,00 €
Les membres du syndicat prennent acte de ces informations. 3/ SUBVENTIONS AUX ÉCOLES
Madame la Présidente informe les élus que le SIVOS verse aux coopératives scolaires une participation de
4€ par enfants pour soutenir les sorties et projets scolaires organisés par les enseignants.
Ces subventions sont versées 2 fois dans l’année, au cours du 2e du 4°" trimestre. Ces subventions sont
versées aux 2 coopératives scolaires. Le nombre d'enfants peut varier selon les arrivées ou les départs en
cours d’année.
En raison de la crise sanitaire, la subvention concernant le 2"€ trimestre sera versée en fin d'année. Les
effectifs pris en compte seront ceux du trimestre concerné.
Le Conseil syndical, après en avoir délibéré, par 8 voix pour, O voix contre et 0 abstention des membres
présents, décide d’attribuer les subventions suivantes :
- __ Coopérative scolaire de l’école Simone Veil : 4 € par élèves pour le 2°" trimestre 2020.
-__ Coopérative scolaire de l’école Nelson Mandela : 4 € par élèves pour le 2°"® trimestre 2020.
- Coopérative scolaire de l’école Simone Veil : 4 € par élèves pour le 4?"® trimestre 2020.
- Coopérative scolaire de l’école Nelson Mandela : 4 € par élèves pour le 4*"® trimestre 2020.
4/ AMORTISSEMENT AUTOLAVEUSE
Madame la Présidente explique aux élus que le Sivos a procédé à l’achat d’une autolaveuse d’un montant
de 4 999,08 € cette année pour l’école Simone Veil.
Afin d'impacter le montant de cette dépense sur plusieurs années, elle propose de l’amortir sur une période
de 5 ou 10 années.
Le Conseil Syndical, après en avoir délibéré, par 8 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention des membres
présents, décide d’amortir le montant d’acquisition de l’autolaveuse (mandat n°82 exercice 2020) sur 10
années.
5/ CONTRAT MAINTENANCE CHAUDIÈRES ÉCOLE SIMONE VEIL
Madame la Présidente annonce que ce point est reporté car nous sommes toujours en attente d’un devis
concernant une maintenance conjuguée des chaudières et de la VMC de l’école Une entreprise doit venir
sur site demain.
6/ RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE PRESTATION INFORMATIQUE
Madame la Présidente informe les élus que le contrat de maintenance informatique avec l’entreprise ET
Solutions va bientôt arriver à son terme. En raison de la disponibilité et des échos positifs des enseignants concernant l'entrepreneur, il est proposé
de renouveler la convention pour une durée d’un an et dans les mêmes conditions financières soit 1 800,00
€ HT par an.
Le Conseil syndical, après en avoir délibéré, par 8 voix pour, O voix contre et 0 abstention des membres
présents, décide de renouveler la convention avec l’entreprise ET Solutions et autorise Madame la
Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à cette opération.
7/ OUVERTURE D’1/4 DU BUDGET INVESTISSEMENT POUR 2021
Madame la Présidente précise aux conseillers qu’afin de permettre le règlement d'éventuelles dépenses
d'investissement début 2021 avant le vote du budget, il est possible de prévoir l'ouverture du quart du
budget d'investissement 2020 sur l’exercice 2021.
Il'est proposé l'ouverture de ce quart de budget pour l'exercice 2021.
Le Conseil Syndical, après en avoir délibéré, par 8 voix pour, O voix contre et 0 abstention des
membres présents, valide l’ouverture du quart du budget pour l’exercice 2021 et autorise Madame la
Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à cette opération.
8/ PROJET ŒUVRES D'ART
Madame la Présidente indique aux élus que l'académie souhaite organiser le projet « Œuvres à l’école » dans
notre RPI. Ce projet consiste au prêt d'œuvres d’arts pour réaliser des expositions sur plusieurs semaines
dans nos deux écoles sur le thème : LE PAYSAGE.
Les six tableaux (3 pour Routelle et 3 pour Roset Fluans) seront exposés à partir du 7/8 janvier 2021 dans les
écoles. Les travaux des élèves seront présentés à partir du mercredi 24 Mars jusqu’au dimanche 28 Mars
2020 dans la salle polyvalente Olivier Vichard de Roset-Fluans. L'exposition sera ouverte au public à partir
du vendredi soir.
En cas d'acceptation, le Sivos aurait les charges suivantes :
+ la prise en charge du cout, d'environ 80/90€ pour la location des œuvres, ° l'assurance,
°__le transport des œuvres à assurer pour récupérer les œuvres à Montbéliard et les y rapporter,
+ la petite fourniture.
La mise en œuvre de ce projet doit être validée par le Conseil Syndical.
Il'est également proposé de faire tester pendant 15 jours (du 4 au 18 décembre) le traiteur Carte Blanche
aux enfants. Les parents en seront informés avec la distribution d’un questionnaire.
Le Conseil syndical, après en avoir délibéré, par 8 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions des membres
présents, valide la mise en œuvre du projet « Œuvres à l’école » pour le 1° trimestre 2021 et autorise
Madame la Présidente à signer toutes les pièces nécessaires à cette opération.
Si le projet était reporté, la validation serait prolongée. 9/ ÉTUDE NOUVELLE PRESTATION DE RESTAURATION
Madame la Présidente fait part aux élus de la nécessité de réaliser une étude sur la faisabilité d’un
changement dans le prestataire pour la restauration scolaire.
Une réunion avec la cuisine d’Uzel à eu lieu le mardi 13 octobre au cours de laquelle les responsables
prestataires ont indiqué la possibilité de procéder à une alternance par période entre eux et un autre
prestataire. Une visite des locaux de la cuisine d’Uzel va être organisée.
Une rencontre à eu lieu cet été avec le traiteur Carte Blanche qui avait assuré la livraison des repas pour la
fin de l’année scolaire 2019-2020 ; la réflexion porte sur la qualité des produits, les produits locaux, bio etc...
Il est proposé de constituer un groupe de travail au sein de l'assemblée qui aurait pour rôle d'étudier les
différentes possibilités ouvertes au syndicat pour la prestation de la restauration scolaire.
Il est également proposé de faire tester pendant 15 jours (du 4 au 18 décembre) le traiteur Carte Blanche
aux enfants. Les parents en seront informés avec la distribution d’un questionnaire.
Le Conseil syndical, après en avoir délibéré, par 8 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention des membres
présents, décide de créer un groupe de travail composé d’élus du syndicat, de parents d'élèves et des
Francas pour étudier les différentes possibilités concernant un renouvellement de la prestation de
restauration scolaire.
10/ ÉTUDE ISOLATION THERMIQUE DES ÉCOLES
Madame la Présidente explique aux élus que nos deux écoles souffrent de plus en plus des conditions
estivales caniculaires et que cela a un impact direct sur les enfants tant au niveau de la chaleur que sur la
luminosité dans les salles de classe.
I} est proposé aux membres du Conseil de lancer une étude sur l'isolation thermiques des écoles et
d'autoriser Madame la Présidente à contacter des instances comme le service « Conseil en Energie
Partagée » de Grand Besançon Métropole afin d'étudier cette question. Le budget de cette étude sera étudié
en fonction des réponses et les crédits correspondants seront inscrits au budget 2021.
Le Conseil syndical, après en avoir délibéré, par 8 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention des membres
présents, valide la proposition ci-dessus et autorise Madame la Présidente à faire chiffrer la réalisation
d’une étude sur l'isolation thermique des écoles.
11/ ÉTUDE CANTINE ROSET-FLUANS
Madame la Présidente explique que certains élus du Rpi souhaiteraient étudier la possibilité d'installer une
seconde cantine sur Roset-Fluans. Il est proposé de lancer une étude en lien direct avec les Francas sur la faisabilité du projet dans son
intégralité (opportunité, impact des transports, impact financier, etc...).
Le Conseil syndical, après en avoir délibéré, par 6 voix pour, O voix contre et 2 abstentions des membres
présents, valide ou invalide ie projet d’étude d’une deuxième cantine sur le site de Roset-Fluans.
12/ INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
e Personnel: arrivée nouvelle ATSEM + accompagnatrice bus scolaire ;
e Personnel : contraintes d’un ménage plus important, Mme Couette fait plus d'heures, autorisation
de lui payer ; 2 heures par semaines en plus. Revoir son contrat la situation perdure :
e Sécurité : rapports SOCOTEC ;
e Problèmes (techniques, nuisibles, tri, etc...) à l’école Nelson Mandela
e Rencontre avec la CAF :
e Visite cuisine d’Uzel. La date du 8 décembre 2020 est retenue.
e La collecte de produits de consommation, en lien avec la banque alimentaire, sera réalisée comme
l’an dernier sur les 2 écoles début décembre. Un flyer sera distribué aux familles.
Fin de séance : 21h05
La Présidente,
Anne OLSZAK