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Compte-Rendu - CR CM 18 11 2021
Document publié le Jeudi 18 novembre 2021 par la commune de Rebréchien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 18 11 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Page 1 sur 7
République Française
Département LOIRET
Commune de REBRECHIEN
Compte rendu de séance
Séance du 18 Novembre 2021
L’an 2021 et le 18 Novembre à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,SALLE POLYVALENTE sous la présidence de LEGUET Thierry Maire
Présents : M. LEGUET Thierry, Mme POUSSE Corinne, M. RONCERAY Jean-François, Mme GAUCHER Céline, M. LE CHAPELAIN Bernard, Mme ADAM Delphine, M. BOURREAU Cyrille, Mme DOS SANTOS Célia, Mme DIANA Marie, M. FOUCHER William, M. MATHIEU Dominique, Mme FRANCK Christine
Absent(s) ayant donné procuration : Mme de GUIBERT Dominique à M. LEGUET Thierry, M. de LOYNES Géraud à M. RONCERAY Jean-François, M. LENGLET Ludovic à Mme FRANCK Christine
Nombre de membres
Afférents au Conseil municipal : 15
Présents : 12
Date de la convocation : 10/11/2021
Date d'affichage : 10/11/2021
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en PREFECTURE DU LOIRET
Le : 22/11/2021
Et publication ou notification
du : 22/11/2021
A été nommé(e) secrétaire : Mme POUSSE Corinne
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
CCF CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDE DES VERIFICATIONS PERIODIQUES DES BATIMENTS - D2021_032
CCF COMPETENCE PLAN LOCAL D'URBANISME - D2021_033
VENTE PARCELLE ZAE AUGAUDY-COMMUNE DE REBRECHIEN - D2021_034 TABLEAU DES EFFECTIFS - D2021_035
DECISION MODIFICATIVE DM01 - D2021_036
TARIFS COMMUNAUX 2022 - D2021_037
Ordre du jour :
1. Réunion publique de présentation du PADD
2. CCF - Convention pour le groupement de commandes de vérifications périodiques
3. CCF : Compétence Plan Local d’Urbanisme
4. Vente de parcelle ZAE AUGAUDY / Commune de REBRÉCHIEN
5. RH : recrutements
6. Décision Budgétaire Modificative n°1
7. Tarifs communaux 2022
8. CR des commissions
9. Informations diverses Page 2 sur 7
1 – Réunion publique de présentation du PADD
Monsieur le Maire rappelle qu’une réunion publique de présentation du PADD a été effectuée le jeudi 18 octobre 2021 à 19 heures à la salle polyvalente.
Monsieur Le Maire et Monsieur Vincent MAHEUT du cabinet ATOPIA ont présenté le Projet d’Aménagement communal et de Développement Durable s’inscrivant dans le cadre de la Modification de PLU envisagée pour la période 2022 – 2034.
Il avait été prévu que suite à cette présentation publique ayant intéressé une trentaine de personnes, une présentation réglementaire de ce PADD soit faite aux élus du Conseil Municipal. ATOPIA nous a informés la semaine dernière qu’il ne pourrait malheureusement pas être présent ce 18 novembre. Le débat de présentation aux élus est donc reporté. Le projet de PADD reste consultable en Mairie.
2 – CCF - Convention pour le groupement de commandes vérifications périodiques
CCF CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDE DES VERIFICATIONS PERIODIQUES DES BATIMENTS réf : D2021_032 A la majorité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 3)
Monsieur le Maire informe que le groupement de commande des vérifications périodiques relatives aux bâtiments communaux auquel la collectivité adhère, arrive à son terme au 31 décembre 2021. Madame Morgane COCHIN, conseiller de prévention de la CCF en charge du dossier soumet à l’approbation des communes la convention de groupement de commande. Le groupement de commande permet d’obtenir de meilleurs prix de prestations. Le modèle de convention a été annexé à la note de synthèse.
Le marché intègre 8 lots de conformité : gaz, électricité, incendie, extincteurs, légionnelles, aires de jeux, échafaudages/compresseur/appareils de levage, qualité de l’air.
Monsieur Dominique MATHIEU demande pourquoi certaines communes du territoire n’apparaissent pas dans les modèles de convention, notamment la commune de Neuville-aux-Bois ? Est-ce un oubli ? Si non, il parait étonnant que cette commune n’adhère pas à ce groupement.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation du conseil municipal l’autorisation de signer la convention relative au groupement de commande de vérifications périodiques avec la CCF.
Le conseil municipal à la majorité, 12 pour, 3 abstentions Monsieur Dominique MATHIEU, Madame Christine FRANCK, Monsieur Ludovic LENGLET pouvoir à Madame Christine FRANCK,
- Autorise Monsieur le maire à signer la convention relative au groupement de commande de vérifications périodiques géré par la CCF.
3 – CCF : Compétence Plan Local d’Urbanisme
CCF COMPETENCE PLAN LOCAL D'URBANISME
réf : D2021_033 A la majorité (pour : 9 contre : 4 abstentions : 2)
Monsieur le Maire rappelle les différentes étapes de la procédure de compétence communautaire du Plan local d’Urbanisme :
Vu notre délibération du 25 mars 2021 pour sursoir à ce transfert de compétences rendu obligatoire au 01 er juillet 2021 et se laisser le temps de la réflexion.
Vu les différentes réunions d’informations qui ont eu lieu depuis cette date et auxquelles étaient invités les élus du territoire communautaire afin de pouvoir se positionner sur le transfert de compétences en toute connaissance de cause. Visioconférence du 14 avril 2021 à 18 heures avec Nathan GRAIGNON du PETR rappelant les grands objectifs du SCoT et des traductions attendues au niveau du PLUi, réunion du mardi 29 juin 2021 à St Lyé-la- Forêt avec la présence de la DDT (invitation par mail du 14 juin à 17h13), Vu la délibération de la Communauté de Communes de la Forêt n°2021-96 du 22 septembre 2021 approuvant le transfert de la compétence PLUi, il convient à présent de se prononcer dans chacune des 10 communes du territoire communautaire pour ou contre ce transfert de compétences :
En vertu de l’article136-II de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové, les Communautés de communes peuvent exercer de plein droit la compétence en matière de plan local d'urbanisme, de documents d'urbanisme en tenant lieu ou de carte communale, sauf si au moins 25 % des communes représentant au moins 20 % de la population s'y opposent. Page 3 sur 7
Vu les statuts de la Communauté de communes de la Forêt,
Vu l'arrêté préfectoral portant création, en date du 31 décembre 1998, Vu l'article L.5214-16 du code général des collectivités territoriales,
Vu le plan local d'urbanisme (ou « le document d'urbanisme en tenant lieu » ou la « carte communale »), Vu la délibération de la Communauté de Communes de la Forêt n°2021-96 du 22 septembre 2021 approuvant le transfert de la compétence PLUi.
Considérant que les communes ont trois mois à réception de la délibération pour approuver ce transfert. A défaut de délibération l’avis sera réputé favorable.
Un tour de table général permet d’échanger sur le bien fondé du transfert, sur les contraintes imposées en matière de consommation foncière, de perte de pouvoir des communes, de disparition à terme des communes etc.
Monsieur Le Maire soumet à l’approbation du Conseil municipal de Rebréchien le transfert de la compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU) à la Communauté de communes de la Forêt, et par voie de fait approuve la modification de ces statuts.
Le conseil municipal à la majorité, deux abstentions Mesdames Corinne POUSSE, Célia DOS SANTOS, 4 contre Messieurs William FOUCHER, Dominique MATHIEU, Madame Christine FRANCK, Monsieur Ludovic LENGLET pouvoir à Christine FRANCK
- APPROUVE le transfert de la compétence en matière de plan local d'urbanisme à la communauté de de communes de la Forêt.
- APPROUVE la modification des statuts.
4 – Vente de parcelle ZAE AUGAUDY /Commune de REBRÉCHIEN
VENTE PARCELLE ZAE AUGAUDY-COMMUNE DE REBRECHIEN réf : D2021_034 A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
Monsieur le Maire rappelle que lors de la séance du 20 mai 2021, le conseil municipal par délibération D2021- 021, a autorisé Monsieur le Maire à vendre une parcelle communale située dans la zone de l’Epinay (zone UI) d’environ 920 m².Un plan de bornage a été réalisé par le cabinet de géomètre SOUESMES et a été approuvé par l’acquéreur le 23 juin 2021.Le Certificat d’Urbanisme opérationnel (type b) déposé au service instructeur mi-mai sous le numéro CU 045261T0015 nous est retourné avec la précision « opération réalisable ». Le CUb ne vaut pas autorisation de lotir ou de construire, toute construction doit faire l’objet d’un permis de construire.
L’office notarial en charge de la vente d’un terrain en zone UI demande à la commune dans un courrier reçu le 15 octobre, de repréciser notre délibération autorisant la vente du terrain à Monsieur AUGAUDY pour y faire figurer un certain nombre d’éléments, évitant ainsi tout risque de contestation.
Maitre ALGRET nous informe également que la loi Elan de 2020 rend désormais obligatoire une étude géotechnique préalable à toute vente de terrain à bâtir.
Monsieur le Maire informe avoir un rendez-vous téléphonique le 19 novembre à 11h45 avec le cabinet notarial en charge de la vente.
Monsieur Dominique MATHIEU, compte-tenu de la servitude d’utilisation, interpelle sur la nécessité de faire figurer dans l’acte de vente un partage de l’entretien du chemin d’accès.
Monsieur le Maire soumet à l’approbation de l’assemblée, l’introduction des éléments demandés par l’office notarial dans la délibération autorisant la vente du terrain.
Le conseil municipal à l’unanimité :
- ACCEPTE l’offre d’achat présentée par Monsieur Philippe AUGAUGY – 7 rue de la Pigage, 45470 REBRECHIEN pour le terrain sise ZI de l’Epinay cadastrée ZC134, lot 1 à bâtir de 920 m² au prix de 17€/m², soit 15 640 €, sous réserve de l’obtention d’un prêt et d’un permis de construire, étant entendu que le terrain est vendu nu et non viabilisé, que les branchements AEP et EU sont à la charge de l’acquéreur, ainsi que les frais de notaire
- AUTORISE le Maire à signer toutes conventions de servitudes de passage sur les parcelles cadastrées ZC197 dans le cadre de la vente du terrain, et que l’acquéreur devra participer à l’entretien de ce chemin d’accès à la parcelle
- AUTORISE le Maire à effectuer les démarches nécessaires à la vente du terrain et à signer tous les documents nécessaires à la vente,
- PRECISE que la rédaction de l’acte sera confiée à l’étude de Maitre ALGRET HELD – 28 rue de la liberté - 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE
- MENTIONNE que le transfert de propriété aura lieu au jour de la régularisation de l’acte de vente. Page 4 sur 7
5- RH : recrutements
TABLEAU DES EFFECTIFS
réf : D2021_035 A la majorité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 3)
a) La commune a participé au forum de l’emploi le 30 septembre dernier à Neuville-aux-Bois afin de
rencontrer des candidats éligibles au Parcours Emploi Compétences (PEC) et intéressés par le poste
d’agent d’accueil créé par la délibération D2021-028. Durant 3h30, environ 30 candidats se sont
présentés au stand tenu par la commune pour y déposer leur CV et échanger brièvement sur leur
motivation et leurs compétences. Le secrétariat a procédé à une première sélection à l’issue du forum,
puis à une deuxième plus approfondie. Des membres de la commission RH ont reçu 3 candidats en
entretien et retenu une candidate qui a pris ses fonctions le mardi 02 novembre 2021 pour 1 an, à raison
de 20 heures par semaine, avec période d’essai d’un mois. La participation de l’État est de 40%. L’agent
assurera des fonctions principales d’accueil en matière d’urbanisme (dématérialisation) et d’état civil.
b) Au regard du bilan de fonctionnement des services techniques depuis septembre 2020 (suite à la
mutation d’un agent technique à temps complet), le responsable des services techniques de la
collectivité sollicite le maintien d’un 4ème poste permanent à temps complet aux ateliers communaux,
spécialité espaces verts.
Monsieur Dominique MATHIEU souligne que suite à la mutation d’un agent, le responsable des services techniques ne souhaitait pas de remplacement. Monsieur le Maire précise qu’il s’agissait de la période automnale / hivernale, moins propice aux activités extérieures en espaces verts. Le poste a ensuite été occupé par un emploi saisonnier pour la période printemps / été. L’agent remplaçant a donné entière satisfaction et dispose d’un domaine de compétences élargi. Monsieur Dominique MATHIEU demande de s’assurer que le poste en question n’ait pas été déjà supprimé en mai dernier.
Monsieur le Maire sollicite le maintien d’un poste d’adjoint technique permanent à temps complet à pourvoir au tableau des effectifs afin de pouvoir embaucher un nouvel agent, (spécialité espaces verts).
Le conseil municipal à la majorité, 12 pour, 3 abstentions Monsieur Dominique MATHIEU, Madame Christine FRANCK, Monsieur Ludovic LENGLET pouvoir à Madame Christine FRANCK - décide de maintenir un poste d’adjoint technique permanent à temps complet au tableau des effectifs afin de pouvoir embaucher un nouvel agent.
6– Décision Budgétaire Modificative n°1
DECISION MODIFICATIVE DM01
réf : D2021_036 A la majorité (pour : 12 contre : 0 abstentions : 3)
Madame Céline GAUCHER informe que la commission Finances réunie en commission le 14 octobre 2021 a étudié le compte administratif arrêté à la date du 30 septembre 2021 et propose d’acter une décision modificative budgétaire DM01, en dépenses et en recettes.
FONCTIONNEMENT
CHAPITRE ARTICLE BP 2021
67 678 Autres ch excep. (réserves) 36 945.68 € -34 322.00 € 2 623.68 €
022 022 Dépenses imprévues 70 000.00 € -15 000.00 € 55 000.00 €
011 60622 Carburants 2 000.00 € 1 500.00 € 3 500.00 €
615221 Ent. De bâtiments 25 000.00 € 7 000.00 € 32 000.00 €
012 6411 Person. Titulaire 195 000.00 € 35 000.00 € 230 000.00 €
65 6534 Cotis. Élus 500.00 € 5 400.00 € 5 900.00 €
68 6815 Prov. Dépréciation élmt actif 0.00 € 422.00 € 422.00 €
-49 322.00 € 49 322.00 €
INVESTISSEMENT
CHAPITRE ARTICLE BP2021
024 024 Produit des cessions 0.00 € 100 000.00 € 100 000.00 €
20 203 Frais étude 4 770.00 € 2 145.00 € 6 915.00 €
21 2113 Terrains aménagés 25 200.00 € 6 550.00 € 31 750.00 €
2152 Instal. de voirie 35 000.00 € 2 000.00 € 37 000.00 €
2188 Autres immo 0.00 € 9 500.00 € 9 500.00 €
23 23 Immo en cours (réserves) 0.00 € 79 805.00 € 79 805.00 €
100 000.00 € 100 000.00 €
PROPOSITION DE DM01
DM01 BP2021 APRES DM
DM01 BP2021 APRES DM Page 5 sur 7
Monsieur MATHIEU s’étonne que cette dépense complémentaire de 15.000 euros n’ait pas pu être anticipée lors de la commission Finances d’octobre.
Le conseil municipal à la majorité, 12 pour, 3 abstentions Monsieur Dominique MATHIEU, Madame Christine FRANCK, Monsieur Ludovic LENGLET pouvoir à Madame Christine FRANCK, - Approuve la décision modificative DM01 telle que présentée.
7 – Tarifs communaux 2022
TARIFS COMMUNAUX 2022
réf : D2021_037 A l'unanimité (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)
La commission Finances réunie le jeudi 14 octobre 2021 a également étudié l’opportunité de proposer à l’assemblée une revalorisation des tarifs municipaux 2022. Celle-ci préconise le maintien de tous les tarifs pour l’année à venir.
Monsieur le Maire, sur préconisations de la commission finances, propose de ne pas augmenter les tarifs communaux pour l’année 2022.
Le conseil municipal à l’unanimité
- décide de reconduire les tarifs communaux 2021 en 2022 sans augmentation.
8 – Compte rendu des commissions
Travaux :
Monsieur Jean-François RONCERAY informe que les travaux de création de trottoirs intégrant 4 places de stationnement ont débuté rue du pré bouché. Durée des travaux par l’entreprise TP Pasteur = 15 jours.
Représentant de la commune au SITOMAP. Il informe que de nouvelles obligations de tri entreront en vigueur en avril 2022. Une communication sera faite par le syndicat à partir de janvier 2022.
Communication :
Le bulletin annuel municipal est en cours de préparation et sera distribué en fin d’année. Les associations qui le souhaitaient ont transmis leurs articles pour parution.
Jeunesse :
Le défilé d’Halloween le 31 octobre dernier a débuté sous la pluie mais bon nombre d’enfants étaient présents.
La Virtual Room proposée durant les vacances de Toussaint a accueilli 37 adolescents inscrits sur deux sessions. Grand succès pour ce programme, les animateurs ont souligné le très bon comportement des jeunes.
Noël : le 12 décembre aura lieu un spectacle de Noël (magie) offert par la Mairie, avec remise de cadeaux aux enfants de la commune concernés.
Anciens-Social :
Lors de la réunion de la commission du 27 octobre, en raison de l’annulation du repas des anciens ces deux dernières années, il a été décidé d’offrir un colis de Noël à toute personne de 67 ans et plus inscrite sur les listes électorales.
La distribution des colis auprès des 67 / 74 ans se fera par les membres de la commission Anciens. Les conseillers municipaux distribueront les colis pour les 75 ans et plus, le samedi 11 et dimanche 12 décembre.
Un repas sera organisé le dimanche 6 mars 2022 si les conditions sanitaires le permettent.
Madame Liger, infirmière à Loury s’est déplacée samedi 13 novembre au gymnase de Rebréchien dans le cadre de la vaccination contre la grippe. 39 personnes ont pu bénéficier de cette prestation financée par la municipalité. Page 6 sur 7
9 - Informations diverses
a) ARF Centre
Par courrier du 18 octobre 2021, l’ARF (Association Régionale pour le Fleurissement), nous informait que le Jury régional passé visiter notre commune le 25 août 2021 nous décernait une 1ere fleur au palmarès 2021 du Label des villes et villages fleuris. La remise du prix et du panneau aura lieu le jeudi 09 décembre 2021 à 14 heures au Conseil Régional à Orléans. Un prix départemental nous sera aussi décerné le 23 novembre.
b) Opérateur Fibre BT
L’opérateur Bouygues Telecom nous informait par courrier en date du 18-10-2021 de sa volonté d’amplifier ses investissements pour étendre son réseau fibre jusqu’à l’abonné en zone rurale. Dans les prochaines semaines, les habitants de Rebréchien auront donc la possibilité de souscrire un abonnement Fibre auprès de cet opérateur.
c) Evènementiel.
Les décorations de Noël seront installées à la fin du mois de novembre par les services techniques.
Le Comité d’élection Miss Loiret pour Miss France a sollicité la Commune pour une organisation en 2022. Il est rappelé que Jade LANGE élue Miss LOIRET 2021 à Rebréchien en juin, présente à nos côtés le 14 juillet dernier, participera à l’élection de Miss France 2022 le 11 décembre prochain à Caen, en direct sur TF1.
Arnaud TARTROU, de l’association NO MAD MUZIC informe le Maire que l’édition 2022 du Rock in Rebrech’ pourrait avoir lieu sur une seule journée le samedi 21 mai 2022.
Le Comité d’organisation du Tour du Loiret cycliste s’est également rapproché de la Commune pour présenter un projet consistant à accueillir le dimanche 15 mai 2022 la 3ème et la 4ème étape de la 43ème édition du Tour du Loiret cycliste. Le matin, la 3ème étape, un contre la montre individuel serait organisé de 9h à 12h. Puis dans l’APM une 4ème étape pour rejoindre le centre-ville d’Orléans.
d) Fest’Hiver CCF
La commune de Rebréchien a accueilli durant le week-end du 12 au 14 novembre, le Fest’hiver programmé par
la Communauté de Communes de la Forêt. Différents spectacles gratuits de grande qualité ont été offerts aux
habitants du territoire. 1400 personnes se sont déplacées sur ces 2 jours de festival.
e) Achat d’un défibrillateur
La commune a investi dans l’achat d’un défibrillateur extérieur qui sera installé courant décembre à la salle Area
Bacchi. Un autre sera installé en 2022 sur la zone école, périscolaire, mairie et restaurant scolaire.
La séance est levée à 20h40.
Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 20 décembre à 19 heures. Page 7 sur 7