Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dm2026 031 demande de pret dune exposition les f
Déliberation - 062 2024 Convention avec le departement pour le pr
Déliberation - 011 2024 Convention pour le pret de panneaux dexpo
Déliberation - 50 convention de pret de lexposition des enfants d
Déliberation - 48 convention de prets de materiel musee hospitali
Déliberation - D2024 6 7 Contrats de pret dexpositions avec les A
Déliberation - 49 convention de pret de materiel christophe matth
Déliberation - 10 CONVENTION DE DEPOT DES ARCHIVES DE LA COMMUNE
Déliberation - DECISION DGS 2024 098 CONTRAT DE PRET ARCHIVES DEP
Déliberation - del 2023.09.13 144 exposition 2023 des archives
Déliberation - 47 convention de prets dexpositions itinerantes avec les archives departementales du nord
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Noyelles-lès-Seclin.
Lien du pdf (Déliberation - 47 convention de prets dexpositions itinerantes avec les archives departementales du nord)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Extrait du Registre aux Délibérations
DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE
De la Commune de NOYELLES LES SECLIN
--------------------
L’an deux mille vingt-cinq, les trois novembre, le Conseil Municipal de la Commune de NOYELLES Lès SECLIN
s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 29 octobre 2025,
laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
Conseillers Municipaux en exercice : 13
Présents : Henri LENFANT - Yveline PEYRONIE - Stéphane ROLAND - Dominique BLANCHART - Isabelle
CHARDON - Jean-Michel DARQUE - Claudine PLICHON -Joëlle CASTELLI- Audrey FOCKEU- Alain LACHEREZ-
Christelle NEYRINCK- Philippe HEROGUER- Marc DUPRE
Excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : est désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION N°47/2025/VC/HL
Objet : Convention de prêt d’expositions itinérantes par les Archives Départementales du Nord – Exposition
« Les Conflits Mondiaux »
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2121-29 et suivants,
Vu les projets de conventions proposés par les Archives départementales du Nord relatif au prêt d’expositions
itinérantes,
Considérant que les Archives départementales du Nord mettent à disposition des communes des expositions
itinérantes destinées à la valorisation du patrimoine et à la sensibilisation du public à l’histoire locale,
Considérant l’intérêt pour la commune de Noyelles-lès-Seclin de pouvoir bénéficier de ces expositions dans
le cadre de ses actions culturelles et éducatives et plus particulièrement pour l’Exposition « Les Conflits
Mondiaux » qui se déroulera du 11 au 16 novembre 2025 ; Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal :
• Approuve le principe du prêt d’expositions itinérantes proposé par les Archives départementales du
Nord ;
• Autorise Monsieur le Maire à signer les conventions « Reconstruire l’avenir après la Première Guerre
mondiale - Territoires et habitants du Nord et du Pas-de-Calais » et « Le Nord en guerre 1914-1918 » avec les Archives départementales du Nord, ainsi que tout document afférent à l’exécution de la présente délibération ;
• Précise que les frais éventuels liés au transport, à l’installation et à la communication autour des
expositions seront pris en charge par la commune, dans la limite des crédits inscrits au budget.
VOTE
Ainsi fait et délibéré à Noyelles-lès-Seclin, les jours, mois et an susdits
Le 3 novembre 2025
Le Secrétaire de Séance Le Maire
Henri LENFANT
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication.