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Conseil Municipal - 1.1 CONSEIL MUNICIPAL – Installation DUN Nouveau Conseiller Municipal en Remplacement de M. DENIS INFORMATION
Document publié le Mardi 17 septembre 2019 par la commune de Sainte-Luce-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1.1 CONSEIL MUNICIPAL – Installation DUN Nouveau Conseiller Municipal en Remplacement de M. DENIS INFORMATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République Française
Département de Loire-Atlantique Sainte-Luce
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DÙ CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2019
L'an deux mil dix neuf, le mardi 17 septembre, à 18 h 30, le conseil municipal s'est réuni salle Anne de Bretagne, sous la présidence de M. Jean-Guy ALIX, Maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 9 septembre 2019.
Étaient présents :
Jean-Guy ALIX, Marie-Chantal PICHON, Philippe BOURGEOLET, Geneviève HALLOPE, Lydie LUTUN (jusqu'au point 9.3) , Laurent DANIEL, Géraldine BABONNEAU (à partir du point 8.2), Philippe BRASSELET, Jean-Louis VASSEROT, Claude BESNARD, Patrick MYRAN, Françoise GUILBAULT, Julien RONGERE, Marie-Christine HEMON (jusqu’au point 9.1) , Christelle ROUESNE, Sophie KOELSCH, Renée MINIER, Olivier ROCHER, Chantal BLANCHET, Stephen BOUCHET, Sébastien MOUSSION, Geneviève BELLIERES, Thomas STARICKY, Jean-Michel LEFEUVRE, Jean-Paul MISLER, Anthony DESCLOZIERS, Christine LE GOFF, Marc DAVID, Marie-Dominique JOURDON, Georges PROJEAN, Henri SAMOYEAU.
Avaient donné pouvoir :
Lydie LUTUN
Géraldine BABONNEAU
Marie-Christine HEMON
Véronique CADIEU
Chantal BLANCHET (à partir du point 9.4)
Laurent DANIEL Gusqu'au point 8.1)
Marie-Chantal PICHON « partir du point 9.2;
Marc DAVID D-
©
D-
Était absent : Luc GEISMAR
Les conseillers présents, représentant la majorité des membres en exercice
qui sont au nombre de 33, il a été procédé, conformément à l'article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal. M. Olivier ROCHER a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Accusé de réception en préfecture
044-214401721-20190917-1-1-DE
Date de télétransmission : 18/09/2019
Date de réception préfecture : 18/09/2019 Ville de Sainte-Luce-sur-Loire
DGS/SG
{Information 17/09/19 — 1.1]
CONSEIL MUNICIPAL — INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER]
MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE M. JACQUES DENIS - INFORMATION
M. ALIX INFORME :
Suite au décès le 9 août 2019 de Monsieur Jacques DENIS, subdélégué aux Sports, son poste devient vacant.
En application de l'article L.270 du Code Électoral, le candidat venant sur la même liste immédiatement après le dernier élu est appelé à l'occuper.
Suite au refus des deux personnes suivantes (M. BARREAU et Mme MOINARD), de siéger au Conseil Municipal, je déclare Monsieur STARICKY Thomas installé dans les fonctions de conseiller municipal pour la liste « Sainte-Luce est à VOUS ».
Sainte-Luce-Sur-Loire, le 18 septembre 2019
POUR COPIE CONFORME
Certifié exécutoire par le Maire compte tenu :
- de sa réception en Préfecture le \ 8 SEP. 2019
- et de sa publication le Accusé de réception en préfecture 1 9 SEP. 2019 044-214401721-20190917-1-1-DE Date de télétransmission : 18/09/2019
Date de réception préfecture : 18/09/2019